Common use of Restrictions de la licence Clause in Contracts

Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE peut contrôler à distance l’utilisation et les restrictions de licence applicables. Si HPE met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut pas exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter de redevances supplémentaires, excepté dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire un usage non autorisé ou de mettre à disposition le logiciel sur ou via un réseau de distribution public ou externe. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a pas le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce cas, le Client fournira des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPE.

Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE peut contrôler à distance l’utilisation et les restrictions de licence applicables. Si HPE met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut pas exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter de redevances supplémentaires, excepté supplémentaires que dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire un usage non autorisé ou de le mettre à disposition le logiciel sur ou via un réseau de distribution public ou externeexterne public. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a pas le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce cas, le Client fournira des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPE.

Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE qu’HP peut contrôler à distance l’utilisation et les restrictions de licence applicables. Si HPE HP met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut pas exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter de redevances supplémentaires, excepté supplémentaires que dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire un usage non autorisé ou de le mettre à disposition le logiciel sur ou via un réseau de distribution public ou externeexterne public. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a pas le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce cas, le Client fournira des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPEHP.

Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE qu’HP peut contrôler à distance l’utilisation et les restrictions de licence applicables. Si HPE HP met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut pas exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter de redevances supplémentaires, excepté dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire un usage non autorisé ou de mettre à disposition le logiciel sur ou via un réseau de distribution public ou externe. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a pas le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce cas, le Client fournira des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPEHP.

Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE qu’Entco peut contrôler à distance l’utilisation et les restrictions de licence applicables. Si HPE Entco met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut pas exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter de redevances supplémentaires, excepté supplémentaires que dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire un usage non autorisé ou de le mettre à disposition le logiciel sur ou via un réseau de distribution public ou externeexterne public. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a pas le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce cas, le Client fournira des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPEEntco.

Restrictions de la licence. Le Client reconnait qu’HPE Micro Focus peut contrôler à distance l’utilisation et les toutes restrictions d'utilisation/de licence applicables. Si HPE et, si Micro Focus met à disposition un programme de gestion de licences, le Client accepte de l'installer et de l'utiliser dans un délai raisonnableacceptable. Le Client n’a le droit de réaliser une copie ou une adaptation d'un logiciel sous licence qu'à des fins d'archivage ou si cette copie ou adaptation constitue une étape essentielle dans le cadre d'une utilisation autorisée du logiciel. Le Client ne peut pas exploiter cette copie de sauvegarde sans acquitter s’acquitter de redevances supplémentairesredevance supplémentaire, excepté dans le cas où le matériel d’origine n’est plus opérationnel. Le Client n'a pas le droit de copier un logiciel sous licence, d’en faire un usage non autorisé d’utiliser le logiciel différemment ou de mettre à disposition le logiciel sur ou via un réseau de distribution public ou externe. Les licences qui permettent une utilisation sur l’intranet du Client nécessitent un accès limité aux seuls utilisateurs autorisés. Le Client n’a n’aura pas non plus le droit de modifier, désassembler, décrypter, décoder, décompiler ou créer une œuvre dérivée ou procéder à des opérations de rétro-ingénierie d’un logiciel qui lui a été concédé sous licence en vertu du présent Contrat, sauf si la loi l’y autorise expressément. Dans ce , dans quel cas, le Client fournira à Micro Focus des informations suffisamment détaillées sur ces activités à HPEactivités.