Utilisations autorisées. L’enregistrement identifié à l’article précédent peut être reproduit et communiqué au public pour la réalisation de XXXXXXXXX.
Utilisations autorisées. (a) Version intégrale vendue au détail : Si le programme est une version complète vendue au détail , vous pouvez utiliser le Programme uniquement pour votre entreprise ou votre usage professionnel.
(b) Version de revente interdite/démo : La licence pour la version Revente interdite du Programme (une « version RI ») ne peut être octroyée qu’aux personnes ayant conclu un contrat valide et en vigueur avec un Conseiller officiel ou Expert-conseil certifié de Sage ou tout autre contrat similaire avec Sage (les « Autre contrat de Sage »). Si le Programme est une version RI, vous ne pouvez utiliser le Programme qu’à des fins de démonstration, de marketing, de promotion, d’assistance à un utilisateur final, de formation ou de perfectionnement et uniquement dans la mesure permise ou requise par l'Autre contrat de Sage.
(c) Édition Étudiant : La version Étudiant du Programme (une « version Étudiant ») peut être octroyée sous licence à des étudiants seulement, telle qu'énoncée sur l’emballage du Programme ou sur le site Web xxxx://xx.xxxx00xxxxxxxxxx.xx/xxxxxxx. Si vous disposez d’une licence Étudiant, vous pouvez utiliser le Programme uniquement à des fins éducatives personnelles.
(d) Édition Éducation : La version Éducation du Programme (une « version Éducation ») peut être uniquement octroyée sous licence à des établissements scolaires qui répondent aux critères de qualification énoncés sur l’emballage du Programme ou sur le site Internet xxxx://xx.xxxx00xxxxxxxxxx.xx/xxxxxxxxx. Si le Programme est une version Éducation, vous pouvez autoriser le nombre d’utilisateurs prévus aux termes de la licence à utiliser le Programme uniquement à des fins éducatives personnelles.
Utilisations autorisées. Les Utilisateurs autorisés n’ont le droit d’accéder à des informations de RSC que via une Authentification sécurisée. Les Utilisateurs autorisés ont le droit :
Utilisations autorisées. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Identity uniquement :
(a) pour vérifier l’identité des Personnes Soumises à Vérification dans la mesure nécessaire pour satisfaire à vos obligations de conformité en vertu de la Loi ;
(b) pour prévenir les fraudes liées à vos biens et services ;
(c) pour empêcher toute utilisation inappropriée de vos biens et services ;
(d) pour améliorer la sûreté ou la sécurité de votre entreprise, de vos opérations et de vos services ; et
(e) conformément à la liste des Entreprises autorisées Stripe Identity.
Utilisations autorisées. 3.1 Le Bénéficiaire est autorisé à :
3.1.1 réaliser des copies provisoires des Documents sous licence telles que nécessitées pour assurer une utilisation efficiente des Documents sous licence par les Membres et les Utilisateurs autorisés, à condition que cette utilisation soit conforme à toutes les modalités et conditions de la présente Licence ;
Utilisations autorisées. 13.1. L'Acheteur est seul responsable et s'engage à indemniser le Vendeur de tout dommage ou préjudice que le Vendeur pourrait subir comme conséquence de l'utilisation des Produits d'une manière autre que les instructions données par le Vendeur ou dans un but autre que celui pour lequel les Produits ont été fournis.
13.2. L'Acheteur garantit au Vendeur : - Qu'il se conformera à toutes les requêtes et exigences légales, ou autorisations des organismes publics liées aux Produits et aux applications auxquelles les Produits sont soumis, - que tant que les Produits seront en sa possession ou sous son contrôle, l'Acheteur se conformera à ces exigences, - qu'il veillera à ce que tout acquéreur des Produits respecte également ces exigences, - que l'Acheteur indemnisera le Vendeur de toute responsabilité découlant ou résultant du non-respect desdites exigences.
Utilisations autorisées. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Identity uniquement :
Utilisations autorisées. L’Abonné et ses Utilisateurs Autorisés peuvent :
1.3.1 accéder, consulter, parcourir et visualiser les Produits Souscrits; et
1.3.2 imprimer et télécharger une part raisonnable des Produits Souscrits; et
1.3.3 incorporer des liens vers les Produits Souscrits sur les sites internet et intranet de l’Abonné, sous réserve que l’apparence de tels liens et/ou que les exposés accompagnant de tels liens seront changés sur demande raisonnable d’Elsevier; et
1.3.4 accéder, consulter, parcourir, visualiser, imprimer et télécharger certains articles de revues et chapitres d’ouvrages sur le service en ligne ScienceDirect® mais ne faisant pas l’objet d’un abonnement dans le cadre des Produits Souscrits, en tenant compte d’une période d’accès de vingt-quatre (24) heures pour chaque article ou chapitre sélectionné, une “Transaction.; et
1.3.5 intégrer des liens vers les Produits Souscrits dans des “Syllabus” sous forme électronique, réserves, systèmes de management de cours en vue de leur utilisation dans le cadre des cours dispensés par l’Abonné en vue de l’obtention d’unités de valeur. Les Utilisateurs Autorisés peuvent :
1.3.6 transmettre des articles de revues et des chapitres de livres isolés à partir des Produits Souscrits à d’autres Utilisateurs Autorisés et à des collègues tiers pour leurs besoins en matière d’enseignement et de recherche. L’Abonné peut :
1.3.7 imprimer et fournir des articles de revues à partir des Titres Souscrits (comme définis aux présentes) et de chapitres de livres, si c’est le cas, à partir des Produits Souscrits, permettant de répondre à des demandes dans le cadre de la pratique communément dénommée “prêt inter bibliothèques” pour des bibliothèques non-commerciales situées dans le même pays que l’Abonné; et
Utilisations autorisées. 5.1 L'Abonné peut mettre l'Abonnement à disposition sur un réseau ou par une technologie d'accès à distance.
5.2 L'Abonné peut mettre l'Abonnement à disposition uniquement pour les Utilisateurs Autorisés et les Utilisateurs Occasionnels. Cet accès autorisé ne concerne que l'Abonné et les Utilisateurs Autorisés ou Occasionnels et ne peut être cédé à qui que ce soit d'autre.
5.3 L'Abonné fera son possible pour que les Utilisateurs Autorisés et les Utilisateurs Occasionnels aient connaissance de ce Contrat et des termes et conditions liés à l'utilisation de cet Abonnement et dont ils peuvent prendre connaissance sur le site Internet de RIL.
5.4 L'Abonné fera tout son possible pour que les mesures de stockage, de disposition, d'accès et de sécurité soient conformes aux termes et conditions de ce Contrat.
5.5 L'Abonné peut inclure des copies imprimées ou électroniques d'articles provenant de l'Abonnement :
(i) dans des anthologies (notes de cours), sous forme imprimée ou électronique pour la vente et/ou la distribution aux Utilisateurs Autorisés, utilisées dans le cadre d'un enseignement en classe seulement ;
(ii) dans des réserves (forme imprimée ou électronique) constituées par l'Abonné pour les Utilisateurs Autorisés dans le cadre d'enseignements spécifiques proposés par l'Abonné. Les copies d'articles sous forme électronique, incluses dans des notes de cours en ligne ou des réserves, seront supprimées par l'Abonné pas plus tard que trente (30) jours après la fin de l'enseignement en question. Les termes "Reproduit avec l'autorisation de Research Information Ltd" doivent apparaître sur les documents à un emplacement et selon une typographie leur permettant d'être clairement vus par l'utilisateur.
5.6 Si l'Abonné prévoit une utilisation de l'Abonnement qui ne relève pas des termes et conditions établis dans ce Contrat, il doit en informer RIL avant toute action et obtenir son accord.
5.7 Les Utilisateurs Autorisés ont la permission de :
5.7.1 copier (à la fois sous forme imprimée et électronique) les informations provenant de l'Abonnement et les conserver aussi longtemps qu'ils le souhaitent pour leur usage personnel ;
5.7.2 conserver électroniquement des informations provenant de l'Abonnement, à condition que l'utilisation soit en accord avec les autres termes et conditions décrits dans ce contrat ;
Utilisations autorisées. L’utilisation des Services n’est autorisée que pour les Utilisateurs finaux en conformité avec ce Contrat.