Utilisations autorisées. L’enregistrement identifié à l’article précédent peut être reproduit et communiqué au public pour la réalisation de XXXXXXXXX.
Utilisations autorisées. (a) Version intégrale vendue au détail : Si le programme est une version complète vendue au détail , vous pouvez utiliser le Programme uniquement pour votre entreprise ou votre usage professionnel.
Utilisations autorisées. Vous pouvez utiliser les Services Stripe Identity uniquement :
Utilisations autorisées. 13.1. L'Acheteur est seul responsable et s'engage à indemniser le Vendeur de tout dommage ou préjudice que le Vendeur pourrait subir comme conséquence de l'utilisation des Produits d'une manière autre que les instructions données par le Vendeur ou dans un but autre que celui pour lequel les Produits ont été fournis.
Utilisations autorisées. 3.1 Le Bénéficiaire est autorisé à :
Utilisations autorisées. 5.1 L'Abonné peut mettre l'Abonnement à disposition sur un réseau ou par une technologie d'accès à distance.
Utilisations autorisées. Les Utilisateurs autorisés n’ont le droit d’accéder à des informations de RSC que via une Authentification sécurisée. Les Utilisateurs autorisés ont le droit :
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