Type de Licence Clauses Exemplaires

Type de Licence. Votre licence sur un Produit sera une licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User ») ou bien une licence du type « UC » ou (« CPU »), selon ce qui est précisé sur un bon de commande. Chaque Licence ‘Utilisateur Nommé’ sur un Produit donne à un Utilisateur Nommé le droit d’accéder à, et d’utiliser, ce Produit dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production. Chaque licence ‘UC’ sur un Produit vous donne le droit d’affecter le Produit à une UC unique dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production, pour utilisation au profit d’un nombre non précisé d’Utilisateurs Nommés.
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Type de Licence. Votre utilisation de nos Produits dans le cadre du Service MCE sera sous licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User ») ou bien sous licence du type « UC » ou (« CPU »), comme précisé sur un bon de commande. Chaque Licence ‘Utilisateur Nommé’ sur un Produit utilisé dans le cadre du Service MCE donne à un Utilisateur Nommé le droit d’accéder à, et d’utiliser, ce Produit dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production. Chaque licence ‘UC’ sur un Produit utilisé dans le cadre du Service MCE vous donne le droit d’affecter le Produit à une UC unique dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production, pour utilisation au profit d’un nombre non précisé d’Utilisateurs Nommés.
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Type de Licence. (a) Mono-utilisateur : Si vous détenez une Licence pour mono-utilisateur, le Programme et les données associées peuvent : (i) être installés sur : un seul ordinateur ou poste de travail, assistant numérique personnel, téléavertisseur, « téléphone intelligent » ou autre type périphérique électronique que vous possédez ou utilisez et sur lequel le Programme peut être utilisé (un « Périphérique Client »); et (ii) être utilisés et consultés uniquement par la personne ayant l'octroi d'une licence. Sauf stipulation contraire énoncée dans les présentes, les composantes du Programme ne peuvent pas être installées ou utilisées individuellement ou conjointement, en tout ou en partie, sur plus d’un Périphérique Client. Nonobstant les dispositions précédentes, la composante du gestionnaire de connexion peut être installée sur un serveur et utilisée par seulement un Périphérique client afin d'héberger seulement le fichier de données de l'entreprise. Vous pouvez acheter des licences supplémentaires si vous souhaitez installer le Programme sur un Périphérique Client à des fins de sauvegarde ou d'utilisation à domicile/à distance.
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Type de Licence. 2.1. Licence Utilisateur Désigné : désigne une licence d’utilisation du Logiciel exclusivement réservée à une personne désignée.
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Type de Licence. Votre utilisation de nos Produits dans le cadre du Service MCE sera sous licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User ») ou bien sous licence du type « UC » ou (« CPU »), comme précisé dans une commande. Chaque licence
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Type de Licence. Votre utilisation de nos Produits dans le cadre du Service MCE sera sous licence du type « Utilisateur Nommé » (ou « Named User »), comme précisé dans une commande. Chaque licence « Utilisateur Nommé » sur un Produit utilisé dans le cadre du Service MCE donne à un Utilisateur Nommé le droit d’accéder et d’utiliser ce Produit dans un seul environnement de production et dans un maximum de deux environnements hors production.
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Type de Licence désigne une licence utilisateur, Serveur, Basée sur la Capacité ou Utilisateur Désigné. Les Types de Licence peuvent être utilisés individuellement ou en association avec d’autres Types de Licence.
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Type de Licence 
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Related to Type de Licence

  • Objet de la convention La présente convention règle les rapports de l’organisme d’accueil avec l’établissement d’enseignement et le stagiaire.

  • Etat des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Un service de ménage après le départ du locataire est proposé en option.

  • Modalités de paiement Votre cotisation est payable d’avance à l’échéance (aux échéances) indiquée (s) sur le certificat d’adhésion ou d’avenant. Ce paiement s’effectue auprès de notre société.  Non paiement de la cotisation : – en cas de non paiement dans les 10 jours suivant la date d’échéance, notre garantie est suspendue dans tous ses effets 30 jours après l’envoi d’une lettre recommandée de mise en demeure de paiement. Si aucun règlement n’intervient dans les 10 jours suivant la suspension de garantie, le contrat est résilié ; - si le paiement de la cotisation annuelle est fractionné, nous nous réservons la possibilité, en cas de suspension de garantie intervenue pour non paiement, de supprimer le fractionnement ; – quand la cotisation due est intégralement payée après la suspension de garantie du contrat, l’assurance reprend à partir du lendemain, à midi, du paiement.  Révision périodique du tarif et des franchises : Toute modification du tarif de référence entraîne, à compter de l’échéance principale qui suit la date d’entrée en vigueur de ce nouveau tarif, la révision de votre cotisation ainsi que, s’il y a lieu, celle du montant des franchises prévues pour des différentes garanties. Vous avez alors la possibilité de demander la résiliation de votre contrat dans le mois où vous avez eu connaissance de ces majorations et ce par lettre recommandée.  Changement de niveau tarifaire : Le niveau tarifaire qui vous est appliqué est directement fonction de vos sinistres. Selon les résultats individuels de votre contrat, vous pourrez vous voir attribuer à l’échéance principale un niveau tarifaire différent de celui en cours. Vous avez alors la possibilité de demander la résiliation de votre contrat dans le mois où vous avez eu connaissance de ces majorations et ce par lettre recommandée. Cette résiliation prendra effet un mois après la notification du Souscripteur et la fraction de prime, sera calculée sur les anciennes bases, au prorata du temps écoulé entre la date de la dernière échéance et la date d’effet de résiliation. À défaut de cette résiliation, la nouvelle prime sera considérée comme acceptée par le Souscripteur  Application du coefficient de réduction-majoration : Le coefficient d’origine est de 1. Les caractéristiques techniques concernent le véhicule, la zone géographique de circulation ou de garage, l’usage socioprofessionnel ou le kilométrage parcouru, éventuellement la conduite exclusive du véhicule, (Arr. 22 nov. 1991) « ainsi que les réductions éventuelles figurant au tarif des entreprises d’assurance ». Cette prime de référence ne comprend pas les majorations éventuellement prévues pour les circonstances aggravantes énumérées à l’article A. 335-9-2 du Code des assurances. En revanche, pour l’application des dispositions de la clause, cette prime de référence comprend la surprime éventuellement prévue pour les conducteurs novices à l’article A. 335-9-1 du Code des assurances ainsi que les réductions éventuelles mentionnées à l’article A. 335-9-3. (2) ; toutefois, lorsque le contrat garantit un véhicule utilisé pour un usage « Tournées » ou « Tous Déplacements », la réduction est égale à 7%. Le coefficient de réduction-majoration ne peut être inférieur à 0,50. (Arr. 22 nov. 1991) « Aucune majoration n’est appliquée pour le premier sinistre survenu après une première période d’au moins trois ans au cours de laquelle le coefficient de réduction-majoration a été égal à 0,50. » Le coefficient obtenu est arrêté à la deuxième décimale (3) et arrondi par défaut. Si le véhicule assuré est utilisé pour un usage « Tournées » ou « Tous Déplacements », la majoration est égale à 20% par sinistre. La majoration est, toutefois, réduite de moitié lorsque la responsabilité du conducteur n’est que partiellement engagée (Arr. 26 déc. 1985) « notamment lors d’un accident mettant en cause un piéton ou un cycliste », En aucun cas le coefficient de réduction-majoration ne peut être inférieur à 3,50. Après deux années consécutives sans sinistre, le coefficient applicable ne peut être supérieur à 1.

  • Période d’essai Article 5

  • Durée de la convention La présente convention est conclue pour une durée indéterminée.

  • Modalités de règlement Les conditions particulières doivent prévoir après négociation : - le montant des arrhes versé à la commande, - le montant du versement intermédiaire, le cas échéant à la fin du chargement, - le solde à la fin du contrat de déménagement.

  • état des lieux Un inventaire est établi en commun et signé par le locataire et le propriétaire ou son représentant à l'arrivée et au départ du gîte. Cet inventaire constitue la seule référence en cas de litige concernant l'état des lieux. L'état de propreté du gîte à l'arrivée du locataire devra être constaté dans l'état des lieux. Le nettoyage des locaux est à la charge du locataire pendant la période de location et avant son départ. Le montant des éventuels frais de ménage est établi sur la base de calcul mentionnée dans la fiche descriptive.

  • DUREE DU CONTRAT Le bail est consenti pour une durée fixée aux CONDITIONS PARTICULIERES du présent contrat.

  • Durée de la location 4-1 La location part du jour de la mise à disposition au locataire du matériel loué et de ses accessoires dans les conditions définies à l'article 3. Elle prend fin le jour où le matériel loué et ses accessoires sont restitués au loueur dans les conditions définies à l'article 14. Ces dates sont fixées dans le contrat de location.

  • MODALITES DE PAIEMENT Le règlement des commandes s’effectue par le paiement suivant : ⮚ par carte bancaire, via le Site, (Carte Bleue, Visa, Mastercard, Eurocard, American Express, Diners Club) : le client doit indiquer le numéro de sa carte, ainsi que sa date de validité et les trois chiffres du cryptogramme figurant au dos de celle-ci, directement dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL). La transaction bancaire s'effectuera de façon cryptée directement auprès de l'établissement bancaire d’ICS PARIS, sans que ce dernier ait connaissance des informations personnelles de l'Acheteur. Le traitement des paiements en ligne est effectué par la société Stripe. La commande sera prise en compte lorsque le centre bancaire aura donné sa validation. En cas de refus du centre bancaire, la commande sera automatiquement annulée, et aucune vente ne sera conclue. Le montant des commandes réglées par carte bancaire est encaissé le jour de la commande. Dans le cas de commandes multi-articles, la totalité du montant des commandes est encaissée le jour de l’expédition du premier article.