REVERSIBILITE Clauses Exemplaires

REVERSIBILITE. En cas de cessation de la relation contractuelle, quelle qu’en soit la cause, XXXXXXXX s’engage à restituer (ou éventuellement détruire, au choix du Client), selon les conditions financières en vigueur au jour de la notification de la réversibilité, à la première demande de celuici formulée par lettre recommandée avec accusé de réception et dans un délai de 15 jours à la date de réception de cette demande, l’ensemble des Données lui appartenant sous un format standard lisible sans difficulté. Le Client collaborera activement avec OGUSTINE afin de faciliter la récupération des Données. OGUSTINE fera en sorte que le Client puisse poursuivre l’exploitation des Données, avec la plus faible interruption de service possible, directement ou avec l’assistance d’un autre prestataire. Durant la phase de réversibilité, les niveaux d’engagement de La charte qualité seront revus. A la demande du Client, XXXXXXXX pourra effectuer des prestations d’assistance technique complémentaires au Client et/ou au tiers désigné par lui, dans le cadre de la réversibilité. Ces prestations d'assistance seront facturées au tarif de OGUSTINE en vigueur au moment de la notification de la réversibilité.

REVERSIBILITE. 28.1. En cas de cessation de la Commande, pour quelque cause que ce soit, le Fournisseur s'engage à assurer la Réversibilité selon les modalités définies ci-après, afin de permettre à l’Acheteur de reprendre ou faire reprendre dans les meilleures conditions par toute tierce partie de son choix la réalisation des Biens et/ou des Services. 28.2. Sous réserve de modalités particulières visées dans la Commande, les opérations de Réversibilité comprennent notamment :‌ a) la restitution notamment de tous les documents et éléments mis à la disposition du Fournisseur par l’Acheteur ainsi que les Livrables issus de l'exécution des Biens et/ou des Services ; le Fournisseur s'engageant à n'en conserver aucune copie sur quelque support que ce soit ; b) la transmission, sans coût supplémentaire, des informations nécessaires à l’Acheteur pour lui permettre de préparer la Réversibilité, en particulier la communication à l'Acheteur et/ou à la tierce partie de tous les plans, dessins, informations, spécifications techniques, outils, schémas, croquis, modèles, manuels, codes de calcul, moules, etc., ainsi que tout autre document utilisé et/ou développé par le Fournisseur dans le cadre de la Commande et/ou nécessaire la poursuite de l’exécution de la Commande (ci-après les « Documents »). Ces informations seront rassemblées dans un dossier de Réversibilité décrivant les tâches respectives à accomplir par le Fournisseur d'une part et par l’Acheteur ou la tierce partie désignée d'autre part, pour assurer la Réversibilité ; c) la concession à l’Acheteur, pour la durée de validité des droits de propriété intellectuelle, d’un droit d'exploitation, non exclusif et gratuit, avec droit de sous-licencier à tout tiers de son choix, sur lesdits Documents ainsi que sur tous les droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés, que le Fournisseur détient et qui sont nécessaires à l’Acheteur et/ou à la tierce partie pour la poursuite de l’exécution de la Commande ; d) la formation, sans coût supplémentaire, des nouvelles équipes chargées d'assurer la poursuite de la réalisation des Biens et/ou des Services et, sur simple demande de l’Acheteur, la formation, dans ses locaux, d’un représentant de l'Acheteur et/ou d’un représentant de la tierce partie afin de compléter les informations ainsi transmises par le Fournisseur ; e) l'assistance du Fournisseur, en parallèle de l'exécution des Biens et/ou des Services en cours, afin de permettre l'acquisition des connaissances par l’Acheteur o...

REVERSIBILITE. Dans un délai maximum de deux (2) mois à compter du terme du présent Contrat, et sous réserve qu’aucune somme ne reste due par le Client à l’Editeur à cette date, l’Editeur mettra à disposition du Client les données stockées lui appartenant sur support magnétique préalablement défini par l’Editeur et fourni par le Client. Toute prestation relative à la réversibilité devra faire l’objet d’un accord séparé entre les Parties. Il en est notamment ainsi des coûts d’assistance technique au Client à la réversibilité dont les conditions tarifaires et modalités d’exécution seront définies par un contrat distinct.

REVERSIBILITE. À la fin du Contrat, le Prestataire cessera de fournir les Services et le Client n’aura plus le droit d'accéder ou utiliser les Services. Nonobstant de ce qui précède, sur demande du Client, le Prestataire fournira l’assistance raisonnable au Client pour assurer la reprise des activités en interne par celui-ci ou les confier à un tiers, dans les trois (3) mois suivant la fin du Contrat. Sur demande du Client, et pour une période allant jusqu'à trois (3) mois après la fin du Contrat, le Prestataire mettra à disposition du Client ses données et ses applications pour les besoins de leur récupération. À la fin de ladite période de trois (3) mois, et sauf obligation légale, le Prestataire supprimera ou rendra inaccessible toutes données et applications du Client qui demeurent dans l'environnement du Prestataire. Les frais encourus par le Prestataire et la charge d’assistance apportée par le personnel du Prestataire au titre de la mise en œuvre de l’assistance et de la récupération des données seront facturés au Client selon un devis soumis à celui-ci au préalable.

REVERSIBILITE. Cet article s’applique en fin d’abonnement à une ou plusieurs Solutions TEHTRIS non renouvelée par l’Utilisateur et/ou en cas de résiliation du Contrat pour quelque motif que ce soit sauf en cas de résiliation pour faute de l’Utilisateur.

REVERSIBILITE. En cas de cessation du Contrat, qu’elle qu’en soit la cause, le Prestataire s’engage à restituer ou à détruire, dans un délai de quatre-vingt-dix jours (90) jours à compter de la réception de la demande du Client formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, l’ensemble du Contenu lui appartenant. Cette restitution se fera sous la forme d’un export Excel des données. En cas de restitution du Contenu, celle-ci se fera selon le tarif forfaitaire suivant : mille (1.000) euros, sous réserve de prestations complémentaires qui pourront faire l’objet un devis spécifique. Le Client s’engage à collaborer activement avec le Prestataire afin de faciliter la récupération du Contenu.

REVERSIBILITE. Dans les deux (2) mois qui suivent le terme de l’Offre Full SaaS ou l’Option Sphinx Online, qu’elle qu’en soit la cause, l’Editeur s'engage à supprimer le Compte du Client.

REVERSIBILITE. La réversibilité intervient lorsque la relation contractuelle cesse qu’elle que soit la cause de ce terme. La réversibilité a pour objectif de permettre au Client de récupérer l’ensemble des données et informations contenues dans les solutions et ce dans les meilleures conditions. Lorsque les services du Prestataire ont été souscrits dans leur version de base, c’est-à-dire dans le cadre des forfaits standards proposés en ligne, la réversibilité est extrêmement simple, ainsi qu’indiqué à la section (1) du présent article (ci-dessous). Les formats des données utilisés par le Prestataire pour l'exécution des Services et des prestations de réversibilité sont les formats jpeg ou png et Zip pour les images et Microsoft Excel et PDF pour les données. Lorsque, en réponse aux besoins du Client, la technologie mise en place est plus complexe (cf. section 2 ci- dessous), impliquant en conséquence, par exemple, de convertir le format des données, de vérifier l’intégrité des données et de déterminer un mode d'exécution en parallèle jusqu'à la fin de la conversion, le Client accepte expressément , et par avance, que la réversibilité de ses données fasse l’objet de la conclusion d’un contrat complémentaire dans les conditions précisées ci-après (section 2). 19.1 Lorsque le contrat prend fin, quelles qu’en soient les raisons, le Client dispose d’un délai de trois (3) mois pour récupérer ses données en les téléchargeant de la plateforme du Prestataire directement via l’option prévue à cet effet par le Site. 19.2 Les Clients bénéficiant d’un contrat conclu autrement que par la souscription des forfaits de base proposés en ligne et/ou nécessitant une assistance de la part du Prestataire dans le cadre de la récupération de leurs données pourra obtenir la réversibilité de leurs données dans les conditions suivantes : 19.2.1 Les Clients disposeront d’un délai de trois (3) mois pour prendre attache avec le Prestataire aux fins de convenir des termes et conditions des prestations de réversibilité et notamment de la rémunération du Prestataire au titre de cette mission en fonction du tarif du Prestataire en vigueur au moment de la notification de la réversibilité. 19.2.2 En cas de cessation de la relation contractuelle, quelle qu’en soit la cause, le Prestataire s’engage à restituer [ou éventuellement détruire, au choix du Client], [gratuitement ou au tarif en vigueur au moment de la notification de réversibilité], à la première demande de celui-ci formulée par lettre recommandée ...

REVERSIBILITE. 17.1 Le client dispose de 30 jours suivant sa résiliation pour demander la récupération de ses données. Xxxxxx (00) jours ouvrés à compter de cette demande, DROPCLOUD s’engage, sous réserve des possibilités techniques et juridiques, à permettre au Client d’effectuer une copie de la dernière version « en l’état », au mois précédant la demande de réversibilité du Client, des données du Client Sauvegardées sur le Service. Le Client s’engage à respecter les instructions de DROPCLOUD nécessaires à la réversibilité des données et à leur réutilisation. Le Client dispose de huit (8) jours ouvrés à compter du jour de leur réception pour valider la réversibilité et la réutilisation des données. A défaut, le Client est réputé avoir validé la réversibilité et la réutilisation de ces données, et notamment disposer de tous les moyens nécessaires à cette fin. 17.2 Il est expressément convenu entre les Parties que la réversibilité et la réutilisation des données sauvegardées sur le Service peut entraîner des contraintes techniques, financières ou juridiques imprévisibles, notamment liées à l’évolution des technologies, aux moyens et compétences du nouveau site d’accueil des données, et peut nécessiter l’acquisition de matériel ou logiciel informatique à la charge exclusive du Client.

REVERSIBILITE. DFi s’engage à prévoir les cas de réversibilité. Sur demande écrite et contre facturation, DFi assiste et forme le Client ou une tierce partie, et fournit l’ensemble de la documentation.