Common use of REVERSIBILITE Clause in Contracts

REVERSIBILITE. En cas de cessation de la relation contractuelle, quelle qu’en soit la cause, XXXXXXXX s’engage à restituer (ou éventuellement détruire, au choix du Client), selon les conditions financières en vigueur au jour de la notification de la réversibilité, à la première demande de celuici formulée par lettre recommandée avec accusé de réception et dans un délai de 15 jours à la date de réception de cette demande, l’ensemble des Données lui appartenant sous un format standard lisible sans difficulté. Le Client collaborera activement avec OGUSTINE afin de faciliter la récupération des Données. OGUSTINE fera en sorte que le Client puisse poursuivre l’exploitation des Données, avec la plus faible interruption de service possible, directement ou avec l’assistance d’un autre prestataire. Durant la phase de réversibilité, les niveaux d’engagement de La charte qualité seront revus. A la demande du Client, XXXXXXXX pourra effectuer des prestations d’assistance technique complémentaires au Client et/ou au tiers désigné par lui, dans le cadre de la réversibilité. Ces prestations d'assistance seront facturées au tarif de OGUSTINE en vigueur au moment de la notification de la réversibilité.

REVERSIBILITE. En cas de cessation de la relation contractuelle, quelle qu’en soit la cause, XXXXXXXX le Prestataire s’engage à restituer (ou éventuellement détruire, au choix du Client), selon les conditions financières en vigueur au jour de la notification de la réversibilitégratuitement, à la première demande de celuici celui-ci formulée par lettre recommandée avec accusé de réception et dans un délai de 15 30 jours à la date de réception de cette demande, l’ensemble des Données lui appartenant sous un format standard lisible sans difficultédifficulté dans un environnement équivalent (Excel, CSV, HTML). Le Client collaborera activement avec OGUSTINE le Prestataire afin de faciliter la récupération des Données. OGUSTINE fera en sorte Sur demande et moyennant facturation supplémentaire, le Prestataire pourra assurer la prestation de rechargement des Données du Client sur le système que ce dernier aura sélectionné, à charge pour le Client puisse poursuivre l’exploitation des Données, avec de s’assurer de la plus faible interruption parfaite compatibilité de service possible, directement ou avec l’assistance d’un autre prestataire. Durant la phase de réversibilité, les niveaux d’engagement de La charte qualité seront revusl’ensemble. A la demande du Client, XXXXXXXX le Prestataire pourra effectuer des prestations d’assistance technique complémentaires au Client et/ou au tiers désigné par lui, dans le cadre de la réversibilité. Ces prestations d'assistance seront facturées au tarif de OGUSTINE du Prestataire en vigueur au moment de la notification de la réversibilité.

REVERSIBILITE. En cas de cessation de la relation contractuelle, quelle qu’en soit la cause, XXXXXXXX OGUSTINE s’engage à restituer (ou éventuellement détruire, au choix du Client), selon les conditions financières en vigueur au jour de la notification de la réversibilité, à la première demande de celuici celui-ci formulée par lettre recommandée avec accusé de réception et dans un délai de 15 jours à la date de réception de cette demande, l’ensemble des Données lui appartenant sous un format standard lisible sans difficulté. Le Client collaborera activement avec OGUSTINE afin de faciliter la récupération des Données. OGUSTINE fera en sorte que le Client puisse poursuivre l’exploitation des Données, avec la plus faible interruption de service possible, directement ou avec l’assistance d’un autre prestataire. Durant la phase de réversibilité, les niveaux d’engagement de La charte qualité seront revus. A la demande du Client, XXXXXXXX OGUSTINE pourra effectuer des prestations d’assistance technique complémentaires au Client et/ou au tiers désigné par lui, dans le cadre de la réversibilité. Ces prestations d'assistance seront facturées au tarif de OGUSTINE en vigueur au moment de la notification de la réversibilité.

REVERSIBILITE. En cas de cessation de la relation contractuelle, quelle qu’en soit la cause, XXXXXXXX le Prestataire s’engage à restituer (ou éventuellement détruire, au choix du Client), selon les conditions financières en vigueur au jour de la notification de la réversibilité, à la première demande de celuici formulée par lettre recommandée avec accusé de réception et dans un délai de 15 jours à la date de réception de cette demandeclient, l’ensemble des Données lui appartenant sous un format standard lisible sans difficultédifficulté dans un environnement équivalent dans un délai de 1 mois suivant la date de fin du contrat. Le Client collaborera activement avec OGUSTINE le Prestataire afin de faciliter la récupération des Données. OGUSTINE Le Prestataire fera en sorte que le Client puisse poursuivre l’exploitation des Données, avec la plus faible interruption de service possiblesans rupture, directement ou avec l’assistance d’un autre prestatairePrestataire. Durant Sur demande et moyennant facturation supplémentaire, le Prestataire pourra assurer la phase prestation de réversibilitérechargement des Données du Client sur le système que ce dernier aura sélectionné, les niveaux d’engagement à charge pour le Client de La charte qualité seront revus. A la demande du Client, XXXXXXXX pourra effectuer des prestations d’assistance technique complémentaires au Client et/ou au tiers désigné par lui, dans le cadre s’assurer de la réversibilitéparfaite compatibilité de l’ensemble. Ces prestations d'assistance seront facturées au tarif de OGUSTINE du Prestataire en vigueur au moment de la notification de la réversibilité.