Common use of Résiliation par KELLER Group GmbH Clause in Contracts

Résiliation par KELLER Group GmbH. Nous avons le droit de résilier votre adhésion à tout moment avec un délai de préavis de 14 jours. Dans ce cas, nous vous rembourserons complètement votre cotisation pour les 12 mois d'adhésion en cours, sauf si vous avez déjà bénéficié d’une remise de Keller Premium plus élevée que les frais d'adhésion des 12 mois en cours. Un remboursement ne peut être effectué si la résiliation est faite pour une raison importante. Une résiliation faite pour une raison importante vient immédiatement en vigueur si vous êtes coupable d’enfreindre les conditions actuelles ou des lois applicables, ou si votre utilisation de Keller Premium a été frauduleuse ou abusive ou si nos intérêts, ou ceux d'un autre utilisateur, sont négativement affectés. Bien que pour quelque raison, nous choisissons de ne pas appliquer le strict respect des conditions actuelles, cela ne signifie pas une justification de l’exemption de vos droits.

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Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Résiliation par KELLER Group GmbH. Nous avons le droit de résilier votre adhésion à tout moment avec un délai de préavis de 14 jours. Dans ce cas, nous vous rembourserons complètement votre cotisation pour les 12 mois d'adhésion en cours, sauf si vous avez déjà bénéficié d’une remise de Keller Premium plus élevée que les frais d'adhésion des 12 mois en cours. Un remboursement ne peut être effectué si la résiliation est faite pour une raison importante. Une résiliation faite pour une raison importante vient immédiatement en vigueur si vous êtes coupable d’enfreindre les conditions actuelles ou des lois applicables, ou si votre utilisation de Keller Premium a été frauduleuse ou abusive ou si nos intérêts, ou ceux d'un autre utilisateur, sont négativement affectés. Bien que pour quelque raison, nous choisissons de ne pas appliquer le strict respect des conditions actuelles, cela ne signifie pas une justification de l’exemption de vos droits.

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