Common use of Révision Clause in Contracts

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un avenant.

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Samples: Contrat De Séjour, Contrat De Sejour, Contrat De Séjour

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée approuvé par le Conseil d'Administration d’Administration après avis du Conseil de la vie socialeVie Sociale, fera l'objet d'un l’objet d’un avenant.

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Samples: Contrat De Sejour

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de la vie socialeVie Sociale (CVS), fera l'objet d'un avenant.

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Samples: Contrat De Séjour

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un l’objet d’un avenant.

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Samples: Contrat De Sejour

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration ou le Conseil de surveillance après avis du Conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un avenant.

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Samples: Contrat De Séjour

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration de surveillance, après avis du Conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un l’objet d’un avenant.

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Samples: Contrat De Sejour / Document Individuel De Prise en Charge

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration d’administration après avis du Conseil de la vie sociale, fera l'objet d'un avenant.

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Samples: Contrat De Sejour Ehpad

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, approuvée par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de la vie socialeVie Sociale, fera l'objet d'un avenant.

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Samples: Contrat De Séjour

Révision. Toute actualisation du contrat de séjour, séjour liée aux lois et règlements et approuvée par le Conseil d'Administration après avis du Conseil de la vie sociale, sociale fera l'objet d'un avenant.

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Samples: Contrat De Séjour en e.h.p.a.d.