Common use of Sauvegarde de Logiciel Clause in Contracts

Sauvegarde de Logiciel. Le Client peut effectuer une copie du Logiciel selon ses impératifs raisonnables conformément aux conditions d'usage du Client prévues par ce Contrat et à des fins de sauvegarde. Le Client conserve et reproduit toutes les mentions relatives aux droits d’auteur ou droits exclusifs dans leur forme exacte sur toutes les copies (y compris partielles) du Logiciel faites par le Client. L’original et toutes les copies, complètes ou partielles, du Logiciel, y compris les droits de propriété intellectuelle inhérents au Logiciel, demeurent la propriété exclusive de SISW et sont soumis aux conditions du présent Contrat. Si le Client viole ou menace de violer les stipulations du présent article 2.4, SISW est en droit, en plus de tous les autres recours à sa disposition, d'introduire une demande en référé visant à la cessation de ces actes ou de leurs tentatives.