Common use of Second décodeur TV Clause in Contracts

Second décodeur TV. 3.5.1 L’Abonnement CANAL+ (hors pack INITIAL) permet à l’abonné, sous réserve de disposer d’un équipement compatible, de recevoir ses programmes sur deux postes de télévision différents (selon son mode de réception), via un second décodeur TV. Dans la limite d'un seul DECODEUR CANAL+ ou d'une seule Apple TV 4K 32 Go par foyer d'abonné. 3.5.2 Pour les Abonnés CANAL+ par satellite (et le réseau Internet) ou par la TNT (et le réseau Internet), le second décodeur TV lui est remis et facturé par GROUPE CANAL+.Pour les Abonnés par les Réseaux Filaires, le second décodeur TV sera remis par l’Opérateur Tiers dans les conditions fixées par ce dernier. Par dérogation à ce qui précède, les abonnés au pack INTE- GRALE+ peuvent bénéficier, sur simple demande, d’un second décodeur TV mis à disposition gratuitement dans la limite d'une seule Apple TV 4K 32Go par foyer d'abonné. 3.5.3 Pour un abonnement par le satellite/réseau Internet ou la TNT/réseau Internet, le rajout d’un second décodeur TV satellite ou ADSL/Fibre transforme le mode de réception principal de l’abonnement de la TNT/réseau Internet vers le satellite ou l’ADSL/Fibre. Le décodeur satellite/ réseau Internet ou le décodeur TNT/réseau Internet devient alors le second matériel de réception de l’Abonnement et fait l’objet d’une facturation comme précisé dans la fiche tarifaire. 3.5.4 La réception des programmes de l’Abonnement via un second décodeur TV implique l’obligation pour l’abonné d’installer et de brancher les deux décodeurs, quels qu’ils soient, au sein d’un même foyer (même nom, même adresse). Pour les abonnés par la TNT et le réseau Internet, la réception des programmes via un second décodeur TV implique l’obligation de disposer d’un équipement compatible ainsi que d’une connexion Internet haut débit. 3.5.5 La mise à disposition, l’utilisation, l’entretien et la restitution des seconds Décodeurs

Second décodeur TV. 3.5.1 L’Abonnement CANAL+ C+l (hors pack INITIAL) permet à l’abonné, sous réserve de disposer dispo- ser d’un équipement compatible, de recevoir ses programmes sur deux postes de télévision différents (selon son mode de réception), via un second décodeur TV. Dans la limite d'un seul DECODEUR CANAL+ C+L ou d'une seule Apple TV 4K 32 Go par foyer d'abonné. 3.5.2 Pour les Abonnés CANAL+ C+L par satellite (et le réseau Internet) ou par la TNT (et le réseau Internet), le second décodeur TV lui est remis et facturé par GROUPE CANAL+.Pour . Pour les Abonnés Abon- nés par les Réseaux Filaires, le second décodeur TV sera remis par l’Opérateur Tiers dans les conditions fixées par ce dernier. Par dérogation à ce qui précède, les abonnés au pack INTE- GRALE+ INTEGRALE peuvent bénéficier, sur simple demande, d’un second décodeur TV mis à disposition gratuitement dans la limite d'une seule Apple TV 4K 32Go par foyer d'abonné. 3.5.3 Pour un abonnement par le satellite/réseau Internet ou la TNT/réseau Internet, le rajout d’un second décodeur TV satellite ou ADSL/Fibre transforme le mode de réception principal de l’abonnement de la TNT/réseau Internet vers le satellite ou l’ADSL/Fibre. Le décodeur satellite/ satel- lite/réseau Internet ou le décodeur TNT/réseau Internet devient alors le second matériel de réception de l’Abonnement et fait l’objet d’une facturation comme précisé dans la fiche tarifaire. 3.5.4 La réception des programmes de l’Abonnement via un second décodeur TV implique l’obligation pour l’abonné d’installer et de brancher les deux décodeurs, quels qu’ils soient, au sein d’un même foyer (même nom, même adresse). Pour les abonnés par la TNT et le réseau Internet, la réception des programmes via un second décodeur TV implique l’obligation de disposer d’un équipement compatible ainsi que d’une connexion Internet haut débit. 3.5.5 La mise à disposition, l’utilisation, l’entretien et la restitution des seconds Décodeurs

Second décodeur TV. 3.5.1 L’Abonnement CANAL+ C+l (hors pack INITIAL) permet à l’abonné, sous réserve de disposer dis- poser d’un équipement compatible, de recevoir ses programmes sur deux postes de télévision télévi- sion différents (selon son mode de réception), via un second décodeur TV. Dans la limite d'un seul DECODEUR CANAL+ ou d'une seule Apple TV 4K 32 Go par foyer d'abonné. 3.5.2 Pour les Abonnés CANAL+ c+l par satellite (et le réseau Internet) ou par la TNT (et le réseau Internet), le second décodeur TV lui est remis et facturé par GROUPE CANAL+.Pour . Pour les Abonnés par les Réseaux Filaires, le second décodeur TV sera remis par l’Opérateur l’Opé- rateur Tiers dans les conditions fixées par ce dernier. Par dérogation à ce qui précède, les abonnés au pack INTE- GRALE+ INTEGRALE peuvent bénéficier, sur simple demande, d’un second décodeur TV mis à disposition gratuitement dans la limite d'une seule Apple TV 4K 32Go par foyer d'abonnégratuitement. 3.5.3 Pour un abonnement par le satellite/réseau Internet ou la TNT/réseau Internet, le rajout d’un second décodeur TV satellite ou ADSL/Fibre transforme le mode de réception principal de l’abonnement de la TNT/réseau Internet vers le satellite ou l’ADSL/Fibre. Le décodeur satellite/ satellite/réseau Internet ou le décodeur TNT/réseau Internet devient alors le second matériel de réception de l’Abonnement et fait l’objet d’une facturation comme précisé dans la fiche tarifaire. 3.5.4 La réception des programmes de l’Abonnement via un second décodeur TV implique l’obligation pour l’abonné d’installer et de brancher les deux décodeurs, quels qu’ils soient, au sein d’un même foyer (même nom, même adresse). Pour les abonnés par la TNT et le réseau Internet, la réception des programmes via un second décodeur TV implique l’obligation de disposer d’un équipement compatible ainsi que d’une connexion Internet haut débit.TV 3.5.5 La mise à disposition, l’utilisation, l’entretien et la restitution des seconds Décodeurs

Second décodeur TV. 3.5.1 L’Abonnement CANAL+ C+l (hors pack INITIAL) permet à l’abonné, sous réserve de disposer dis- poser d’un équipement compatible, de recevoir ses programmes sur deux postes de télévision télévi- sion différents (selon son mode de réception), via un second décodeur TV. Dans la limite d'un seul DECODEUR CANAL+ ou d'une seule Apple TV 4K 32 Go par foyer d'abonné. 3.5.2 Pour les Abonnés CANAL+ C+l par satellite (et le réseau Internet) ou par la TNT (et le réseau Internet), le second décodeur TV lui est remis et facturé par GROUPE CANAL+.Pour . Pour les Abonnés par les Réseaux Filaires, le second décodeur TV sera remis par l’Opérateur Tiers dans les conditions fixées par ce dernier. Par dérogation à ce qui précède, les abonnés au pack INTE- GRALE+ INTEGRALE peuvent bénéficier, sur simple demande, d’un second décodeur TV mis à disposition gratuitement dans la limite d'une seule Apple TV 4K 32Go par foyer d'abonnégratuitement. 3.5.3 Pour un abonnement abonné par le satellite/réseau Internet ou la TNT/réseau Internet, le rajout d’un second décodeur TV satellite ou ADSL/Fibre transforme le mode de réception principal de l’abonnement de la TNT/réseau Internet vers le satellite ou l’ADSL/Fibre. Le décodeur satellite/ réseau Internet ou le décodeur TNT/réseau Internet devient alors le second matériel de réception de l’Abonnement et fait l’objet d’une facturation factura- tion comme précisé dans la fiche tarifaire. 3.5.4 La réception des programmes de l’Abonnement via un second décodeur TV implique l’obligation pour l’abonné d’installer et de brancher les deux décodeurs, quels qu’ils soient, au sein d’un même foyer (même nom, même adresse). Pour les abonnés par la TNT et le réseau Internet, la réception des programmes via un second décodeur TV implique l’obligation de disposer d’un équipement compatible ainsi que d’une connexion Internet haut débit. 3.5.5 La mise à disposition, l’utilisation, l’entretien et la restitution des seconds Décodeurs