Secrétariat. 9.9.1 Le secrétariat du GATT assurera le secrétariat du présent accord.
Secrétariat. Les tâches de secrétariat relevant de l’activité du RAM municipal sont assurées par la secrétaire du RAM géré par la CAF de Rouen.
Secrétariat. Le secrétariat de gérontologie (situé résidence des Cèdres) est à la disposition du résident et de ses proches pour les renseigner dans leurs actes administratifs courants.
Secrétariat. Le rôle du secrétariat consiste à :
Secrétariat. La Conférence alpine peut décider par consensus de l'établissement d'un secrétariat permanent. Article 10:
Secrétariat. Le secrétariat des réunions du Conseil de Gestion est assuré sous la responsabilité du Président de la Fondation. Le Secrétaire général de la Fondation tient le registre de présence. Il prépare, dans le délai d’un mois, le procès-verbal de réunion, approuvé par le Président de la Fondation. Il est chargé de la conservation des procès-verbaux. Les comptes rendus des débats sont soumis à l'approbation du Conseil de Gestion lors de sa séance suivante.
Secrétariat. Le secrétariat du COPIL est assuré par le bureau du PDI.
Secrétariat. Le secrétariat du comité est tenu par l’exploitant des Sablières de Guadeloupe.
Secrétariat. Le secrétariat de la Commission professionnelle paritaire du second œuvre romand est assuré par une des parties signataires de la présente convention, désignée par la CPP-SOR. Le secrétaire de la CPP-SOR siège avec voix consultative.
Secrétariat. 4.1. Le Secrétariat est responsable de la coordination générale, de la gestion et de la mise en œuvre à long terme au niveau transnational.