Secrétariat. 9.9.1 Le secrétariat du GATT assurera le secrétariat du présent accord.
Secrétariat. 1. Il est institué par les présentes un Secrétariat.
2. Les fonctions du Secrétariat sont les suivantes :
a) Organiser les réunions de la Conférence des Parties et de ses or- ganes subsidiaires, et leur fournir les services voulus;
b) Faciliter l’octroi d’une assistance aux Parties, en particulier aux Parties qui sont des pays en développement ou à économie en transition, sur demande, aux fins de l’application de la présente Convention;
c) Assurer la coordination nécessaire avec les secrétariats d’autres organismes internationaux compétents;
d) Établir et transmettre aux Parties des rapports périodiques fondés sur les informations reçues en vertu de l’article 15 et d’autres informa- tions disponibles;
e) Conclure, sous la supervision de la Conférence des Parties, les arrangements administratifs et contractuels qui pourraient lui être néces- saires pour s’acquitter efficacement de ses fonctions;
f) S’acquitter des autres tâches de secrétariat spécifiées dans la Convention et de toutes autres fonctions qui pourraient lui être confiées par la Conférence des Parties.
3. Les fonctions de secrétariat de la présente Convention sont assurées par le Directeur exécutif du Programme des Nations Unies pour l’environnement, sauf si la Conférence des Parties décide, à une majorité des trois quarts des Parties présentes et votantes, de confier les fonctions de secrétariat à une ou plusieurs autres organisations internationales.
Secrétariat. Le secrétariat des réunions du Conseil de Gestion est assuré sous la responsabilité du Président de la Fondation. Le Secrétaire général de la Fondation tient le registre de présence. Il prépare, dans le délai d’un mois, le procès-verbal de réunion, approuvé par le Président de la Fondation. Il est chargé de la conservation des procès-verbaux. Les comptes rendus des débats sont soumis à l'approbation du Conseil de Gestion lors de sa séance suivante.
Secrétariat. Le secrétariat du COPIL est assuré par le bureau du PDI.
Secrétariat. La Conférence alpine peut décider par consensus de l'établissement d'un secrétariat permanent.
Secrétariat. Les tâches de secrétariat relevant de l’activité du RAM municipal sont assurées par la secrétaire du RAM géré par la CAF de Rouen.
Secrétariat. Le secrétariat de gérontologie (situé résidence des Cèdres) est à la disposition du résident et de ses proches pour les renseigner dans leurs actes administratifs courants.
Secrétariat. 4.1. Le Secrétariat est responsable de la coordination générale, de la gestion et de la mise en œuvre à long terme au niveau transnational.
4.2. Le Secrétariat désignera un manager de projet qui assumera la responsabilité opérationnelle pour la mise en œuvre de l'ensemble du projet. Pour la mise en œuvre des missions de marketing et de communication, le Secrétariat devrait engager un expert en communication touristique (dans le domaine du cyclisme) ayant une bonne connaissance du marché touristique cycliste et d’excellentes compétences linguistiques. Les partenaires du projet doivent xxxxxx leur accord pour le manager de projet et l’expert en communication touristique cycliste. Pendant la durée du présent contrat, l’expert en communication touristique (cycliste) travaillera dans les bureaux du Romantischer Rhein Tourismus GmbH.
4.3. Le Secrétariat notifiera aux partenaires de projet tout facteur susceptible d'avoir une influence négative sur la mise en œuvre des activités du projet et/ou du plan financier.
4.4. Le Secrétariat est responsable de la préparation d’un plan annuel détaillé des activités et des finances, ainsi que d’un rapport détaillant les tâches à entreprendre dans le domaine de la gestion à long terme, ainsi que du rôle des partenaires de projet dans leur mise en œuvre. Le budget sera libellé en euros. Les annexes (dont question à l’article 2) serviront de base pour tous les plans et rapports.
4.5. Le Secrétariat nomme les représentants au Comité de pilotage (sans droit de vote) pour participer à ses réunions et organiser les réunions du Comité de pilotage.
4.6. Le Secrétariat est également responsable des autres tâches convenues avec les partenaires du projet.
Secrétariat. Le secrétariat de la Commission professionnelle paritaire du second œuvre romand est assuré par une des parties signataires de la présente convention, désignée par la CPP-SOR. Le secrétaire de la CPP-SOR siège avec voix consultative.
Secrétariat. Le secrétariat du comité est tenu par l’exploitant des Sablières de Guadeloupe.