SERVICES DE CONSEIL Clauses Exemplaires

SERVICES DE CONSEIL. L’abonnement initial du Client à chaque Service Cloud comprend un package de Services de conseil standard pour le déploiement initial du Service Cloud, le cas échéant1. Lesdits packages de Services de conseil ne sont pas inclus dans le cadre d’un bon de commande supplémentaire, de remplacement ou de renouvellement pour un Service Cloud déjà souscrit par le Client, sauf dispositions contraires du Bon de commande. Les Services de conseil standard relatifs au déploiement initial des Services Cloud applicables souscrits par le Client dans un Bon de commande conclu avec SAP faisant référence au présent Supplément sont décrits dans les descriptions de déploiement mises à disposition en ligne par SAP, ou fournies par SAP sur demande. SAP fournit lesdits services de déploiement pour la période indiquée dans les descriptions de déploiement ou la/les annexe(s) correspondante(s) ou, si aucune période n’est précisée, la Durée d’abonnement initiale. L’ensemble des services de déploiement inclus, ou autres Services de conseil inclus dans un Bon de commande des Services Cloud convenu entre SAP et le Client faisant référence au présent Supplément, sont réputés intégrés aux Services Cloud aux fins des garanties de conformité et de compétence du Service Cloud dans les CG. Le package de Services de conseil standard inclus dans l'abonnement initial du Client à chaque Service Cloud applicable exclut expressément tout service d'intégration personnalisé et autre effort de développement personnalisé. Le Client peut acquérir des Services de conseil supplémentaires en dehors du périmètre identifié dans la ou les description(s) de déploiement pour le déploiement initial qu'il a souscrit avec les Services Cloud moyennant un bon de commande de services écrit ou cahier des charges distinct convenu avec SAP. Le Client s’engage à rembourser à SAP tous les frais de déplacement et autres dépenses associées documentés de façon appropriée qui sont engagés par SAP lors de la prestation de Services de conseil.
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SERVICES DE CONSEIL. Les Services de Conseil doivent être commandés par le Client via l’Application Web. Exact planifiera la fourniture des Services de Conseil en concertation avec le Client, en respectant, dans la mesure du possible, le calendrier souhaité par le Client, le cas échéant. Exact fera des efforts commercialement raisonnables pour exécuter les Services de Conseil conformément au calendrier convenu. import definitions and connections to third-party software;
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SERVICES DE CONSEIL. Le Client peut choisir de demander à ▇▇▇▇▇ de lui fournir des services de conseil pour appuyer la mise en œuvre et l’optimisation du Logiciel (les « Services de Conseil ») qui seront détaillés dans un cahier des charges signé par les parties (le « Cahier des Charges »). Les parties conviennent, sous réserve des stipulations du Contrat, que, en ce qui concerne les documents, les modèles, les programmes informatiques, les systèmes informatiques, les données, la documentation informatique et tous autres contenus créés ou préparés par Taleo spécifiquement pour le Client au titre d’un Cahier des Charges (les « Livrables »), le Client aura une licence non exclusive, non transférable limitée à l’utilisation interne sous forme de code objet, aux fins d’utiliser lesdits Livrables pour ses besoins internes pendant la Durée du Contrat. Les Cahiers des Charges sont régis par le Contrat et en cas de conflit, de contradiction ou d’incohérence entre les stipulations d'un Cahier des Charges et celles du Contrat, les stipulations du Contrat auront préséance, excepté pour l’étendue des travaux, le prix des prestations, la devise, les frais de déplacement et les modalités de paiement pour lesquels le Cahier des Charges aura préséance.
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SERVICES DE CONSEIL. Iron Mountain fournira les Services de Conseil dont les Parties auront convenu de temps à autre et qui seront définis dans un Cahier des Charges. Chaque Cahier des Charges sera régi par les présentes Conditions Générales. Iron Mountain a le droit de retirer, de réaffecter ou de prendre toute autre mesure liée à l’emploi de tout membre de son personnel chargé de fournir les Services de Conseil. Dans le cas d’un tel renvoi ou d’une telle réaffectation, Iron Mountain fournira un remplaçant ayant des compétences et des capacités similaires. Iron Mountain se réserve le droit d’engager des travailleurs intérimaires ou des sous-traitants pour exécuter le Service, à condition que ces employés possèdent les compétences requises pour exécuter les Services de Conseil.
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SERVICES DE CONSEIL les services de conseil qu’Exact fournit au Client en vertu du Contrat Exact Online ;
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SERVICES DE CONSEIL. Si SAS choisit de fournir des services gratuits (« Services de conseil ») pour aider le Client dans son évaluation du Progiciel, SAS accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, incessible, et gratuite d’utiliser tout code informatique et/ou documentation fournis dans le cadre des Services de conseil (« Produit des travaux ») durant la Période d’évaluation. Le Client utilisera les Produits des travaux uniquement pour évaluer le Progiciel.
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  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Règlement Pour écarter toute ambiguïté, il est précisé que l’Agent de Règlement/Livraison t peut, à son entière discrétion, accepter la livraison partielle de fonds ou d’Instruments financiers de la part du Client. Le règlement partiel ne libère pas intégralement le Client de ses obligations ni ne l’exonère des frais et pénalités sur le montant du défaut du Client. L’acceptation du règlement-livraison partiel par l’Agent de Règlement/Livraison à la demande du Client ne doit pas être considérée comme la pratique habituelle de l’Agent de Règlement/Livraison, et le Client ne devra pas présumer que, si elle a eu lieu une première fois, elle sera renouvelée. Tout paiement ou livraison effectué par l’Agent de Règlement/Livraison au Client, au dépositaire du Client ou à toute autre personne pouvant par la suite être désignée par le Client, sera traité comme un paiement ou une livraison libératoire des obligations de ▇▇▇▇▇▇ Cheuvreux ou de l’Agent de Règlement/Livraison.

  • Délai de livraison Le délai de livraison est calculé conformément à l'article I.3.

  • MODALITES DE PAIEMENT 8.1 Sauf accord contraire, les paiements devront être effectués dans le respect des délais indiqués sur la facture PUBLICIS REGICOM, à l’ordre de celle-ci. Un escompte de 0,5 % du montant HT de la facture pourra être déduit par l’Annonceur soit en cas de paiement à la commande, soit pour 30 jours de réduction du délai de paiement convenu initialement. 8.2 Le Bon de commande précise le mode de paiement arrêté entre PUBLICIS REGICOM et l’Annonceur. L’encaissement par PUBLICIS REGICOM de règlements par chèques ou traites, même acceptées, à des échéances différentes de celles initialement convenues avec l’Annonceur n’apporte ni novation ni dérogation aux délais de paiement contractuels. Toute modification des modalités de paiement (mode et délai) devra faire l’objet d’un accord préalable écrit de PUBLICIS REGICOM, qui pourra être refusé au regard notamment de la dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou de sa capacité à faire face à ses engagements. En cas d’incident de paiement et/ou de dégradation de la solvabilité de l’Annonceur et/ou d’incertitude quant à sa capacité à faire face à ses engagements, PUBLICIS REGICOM pourra, même après exécution partielle d’une commande, solliciter des conditions de règlement plus strictes - telles qu’un paiement d’avance - et/ou exiger de la part de l’Annonceur des garanties supplémentaires. En cas de refus par l’Annonceur, PUBLICIS REGICOM pourra interrompre immédiatement et sans versement à l’Annonceur d’indemnités, les prestations en cours et/ou à venir. Le refus d’acceptation de traites, le défaut de paiement d’un seul effet, d’un chèque, ou d’une facture à son échéance, rendent immédiatement exigible l’intégralité de la créance de PUBLICIS REGICOM sans mise en demeure préalable. Ils entraînent la possibilité pour PUBLICIS REGICOM, sans versement à l’Annonceur d’indemnités, de suspendre immédiatement les prestations en cours et programmées et/ou de résilier le(s) Bon(s) de parution conclu(s) avec l’Annonceur moyennant un préavis de 8 jours adressé par écrit. Si le règlement de la commande passée par un mandataire au bénéfice de l’Annonceur n’était pas honoré, PUBLICIS REGICOM peut, après avoir constaté la défaillance de l’Annonceur, demander le règlement de sa créance directement auprès du mandataire. 8.3 Si PUBLICIS REGICOM devait résilier un Bon de commande en raison d’un défaut de paiement de l’Annonceur, cette résiliation serait considérée comme une résiliation anticipée à l’initiative de l’Annonceur. En conséquence, l’Annonceur sera redevable des sommes dues au titre d’une résiliation anticipée, telles que prévues à l’article 6.2. 8.4 De convention expresse, le défaut de paiement partiel ou total à l’échéance entrainera la suspension des prestations, l’exigibilité des frais de gestion administrative de quinze euros, des frais de rejet bancaire de 4 euros ainsi que le cas échéant, des pénalités de retard correspondant à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à la date d’émission de la facture correspondante. 8.5 Conformément aux dispositions de l’article D441-5 du code de commerce, applicable à compter du 1er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40€ pour frais de recouvrement est due de plein droit en cas de retard de paiement.

  • Limite de responsabilité 8.1 La responsabilité totale et globale de Siemens liée de quelque manière que ce soit au présent Contrat est limitée comme suit : (i) dans le cas d'une responsabilité découlant uniquement du Matériel ou du Logiciel sous licence perpétuelle, aux montants versés à Siemens concernant cette Offre, ou (ii) dans tous les autres cas, aux montants versés à Siemens pour l'Offre ayant donné lieu à la mise en cause de responsabilité au cours de la période de 12 mois précédant immédiatement le premier événement donnant lieu à la réclamation. La limitation qui précède ne s'applique pas à l'obligation d'indemnisation de Siemens prévue à la Section 9.