Règlement. La version la plus récente du Règlement sur les prestations de pension. ("regulation")
Règlement. (‘Settlement’) : une compensation de la différence entre les Allocations provisoires et définitives, conformément au Règlement d’Accès pour le Transport (ACT – Annexe A).
Règlement acte par lequel le Client paie en ligne les services et la Sté AQUA MASSAGE SARL AU prend en compte ce paiement dans son système de facturation.
Examples of Règlement in a sentence
Ces règlements comprennent, sans toutefois s'y limiter, le Règlement sur l'administration des exportations et le Règlement sur le contrôle des avoirs étrangers.
Ces règlements comprennent, sans toutefois s’y limiter, le Règlement sur l'administration des exportations et le Règlement sur le contrôle des avoirs étrangers.
Si les Parties souhaitent parvenir à un règlement amiable par voie de conciliation, elles appliquent le Règlement de conciliation de la Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI) ou toute autre procédure dont elles seraient convenues par écrit.
Le Prestataire collecte et traite toute Donnée personnelle en conformité avec la réglementation en vigueur applicable à la protection de ces Données, et notamment avec la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et avec le Règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016.
Les modalités de fonctionnement sont définies dans le document "Règlement de fonctionnement" joint et remis au résident avec le présent contrat.
More Definitions of Règlement
Règlement. Les emplacements se décomptent de midi à midi. Pour tout dépassement de l'horaire, il sera compté une journée supplémentaire.
Règlement désigne le Règlement sur l’immigration et la protection des réfugiés, et ses modifications. Les termes en gras suivants ont le sens qui leur a été attribué au paragraphe 88 du Règlement :
Règlement. □ Chèque bancaire à l’ordre BPA/ camping amitié et nature □ Chèque vacances □ Mandat Cash Je reconnais avoir pris connaissance de vos conditions générale de location au dos de ce contrat, ainsi que vos tarifs et du règlement intérieur de votre camping et déclare les accepter dans leurs intégralités. A : le / / Signature du client Signature du gestionnaire Etabli en 2 exemplaires. précédée de « lu et approuvé » Le camping accepte les réservations d’emplacement et de location afin de garantir à sa clientèle un emplacement pour le jour de son arrivée.
Règlement. Le Règlement pris en application de la Loi sur les régimes de retraite en vigueur en vertu de la Loi sur les régimes de retraite, ainsi que les modifications qui y sont apportées de temps à autre. De plus, les termes « fonds de revenu viager (« FRV »), « compte de retraite immobilisé » (« CRI ») », « fonds de revenu de retraite immobilisé (« FRRI »),
Règlement. Votre versement peut être effectué de la manière suivante : ▪ Chèque bancaire ▪ Chèque vacances (ANCV) ▪ Carte bancaire (par téléphone) ▪ Virement bancaire Le preneur est tenu d’assurer le logement qu’il a loué. L’assurance annulation – Responsabilité civile – Assistance rapatriement est indiquée dans le contrat, à hauteur de 2.8 % du montant de la location. Si vous ne souhaitez pas souscrire à cette assurance, il faudra nous fournir une attestation en responsabilité civile, précisant la couverture sur les biens mobiliers et immobiliers. Notre Agence se situe au 00 xxx xxx Xxxxxx x Xxxxxxxxxxx Xxxxx : Horaires : Du Lundi au Samedi de 9h à 12h30 et de 14h à 18h30 En juillet et en août, du Lundi au Vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 18h30, le Samedi de 9h à 19h et le Dimanche de 10h à 12h et de 16h à 18h Services Plus ... Kit draps par lit : 15€ Kit serviette par personne : 8€ Ménage à la carte : Nous consulter Lit parapluie : 30€ / séjour (linge de lit non fourni) Chaise-haute : 20€ / séjour Kit complet (lit + chaise + baignoire) : 40€ / séjour L’environnement : Biscarrosse est une ville riche en animations et un spot de surf par excellence.
Règlement fait référence à l’ensemble des règles de fonctionnement contenues dans le « Règlement d’utilisation des véhicules », ainsi que toute autre directive émise de temps à autre par Communauto pour assurer le bon fonctionnement du service.
Règlement. Je soussigné (nom, prénom) Adhérant à l’AMAP « Les Paniers de Pontoch’ » et à jour de ma cotisation 2016, souscris un abonnement pour : Panier Montant MINIMUM Règlement Chèques à l’ordre de Xxxxxx XXXX Remise des chèques en début de mois à notre maraîcher FAMILLE (4-5 personnes) 820 € o mensuel 8 chèques de 91 € + 1 chèque de 92€ de mai 2016 à janvier 2017 o trimestriel 2 chèques de 273€ + 1 chèque de 274€ mai, août et novembre 2016 o Annuel 1 chèque de 820 € mai 2016 DUO (2-3 personnes) 533 € o mensuel 8 chèques de 59€ + 1 chèque de 61€ de mai 2016 à janvier 2017 o trimestriel 2 chèques de 178 € + 1 chèque de 177€ mai, août et novembre 2016 o Annuel 1 chèque de 533 € mai 2016 Panier Montant LIBRE FAMILLE (4-5 personnes) -------- € o mensuel 8 chèques de + 1 chèque de € € de mai 2016 à janvier 2017 o trimestriel 2 chèques de + 1 chèque de € € mai, août et novembre 2016 o Annuel 1 chèque de € mai 2016 DUO (2-3 personnes) ---------- € o mensuel 8 chèques de + 1 chèque de € € de mai 2016 à janvier 2017 o trimestriel 2 chèques de + 1 chèque de € € mai, août et novembre 2016 o Annuel 1 chèque de € mai 2016 Fait en double exemplaire, A Le