PRESTATION DE SERVICES Clauses Exemplaires

PRESTATION DE SERVICES. Dans la mesure où le Contrat porte, en tout ou partie, sur une prestation de services, et sauf mention contraire, les conditions suivantes s’appliquent :

PRESTATION DE SERVICES. 8.1 Dans la mesure où le Contrat porte, en tout ou partie, sur une prestation de services, et sauf mention contraire, les conditions suivantes s’appliquent : 8.2 La CPS se réserve le droit, à tout moment avant l’expiration du Contrat, de procéder à l’évaluation des services fournis en application de celui-ci. Dans le cas où la prestation de services n’est pas exécutée conformément au cahier des charges et/ou aux stipulations du Contrat, le Prestataire, procède, sans frais supplémentaires pour la CPS, aux ajustements que la CPS peut demander par écrit afin que les services soient exécutés conformément aux termes du Contrat, de manière à ne pas en retarder indument la livraison.

PRESTATION DE SERVICES. La méthode et les moyens utilisés par OT pour fournir les prestations de Services sont à la discrétion et sous le contrôle exclusif d’OT. OT peut recourir à des sous- traitants pour exécuter ses obligations au titre du Contrat, à condition que le recours à ces sous- traitants ne limite pas ou ne restreigne pas les obligations d’OT à l’égard du Client.

PRESTATION DE SERVICES. 2.1 SAP fournira les Services conformément au Bon de commande et aux présentes CG. 2.2 SAP peut avoir recours à des sous-traitants pour exercer ses obligations. SAP sera responsable de l'exécution des Services par ses sous-traitants vis-à-vis du Client. 2.3 Si un Service quel qu'il soit, en tout ou partie, ne peut être fourni par SAP en raison d'un problème relevant du Client et que celui-ci n'avertit pas SAP dans un délai raisonnable, la mobilisation des Consultants audit Service sera facturée au Client. 2.4 Les Services, Livrables et Résultats des Services qui seraient fournis par SAP au Client avant la signature du Bon de commande applicable ou d'une Demande de modification, en restant la propriété exclusive et des Informations confidentielles de SAP, sont régis par les conditions du présent Contrat. En l’absence de Bon de commande, tous les Services, Résultats des Services et Livrables doivent être renvoyés ou supprimés et ne doivent pas être utilisés. 2.5 Toutes les dates et délai associés à l'exécution des Services ont un caractère estimatif.

PRESTATION DE SERVICES. Désigne les services devant être exécutés par le fournisseur en faveur du client en relation avec un projet, telles que décrites dans un contrat spécifique.

PRESTATION DE SERVICES. Litige vous opposant à un professionnel ayant endommagé le véhicule assuré lors de la réalisation d’une prestation de service en lien avec ledit véhicule.

PRESTATION DE SERVICES toute prestation de services à la personne prévue au Devis.

PRESTATION DE SERVICES. La fourniture par l'hôtel d'un hébergement et/ou de nourriture et/ou de boissons et/ou la mise à disposition d'un espace (de réunion) et/ou de terrains, le tout avec toutes les activités et tous les services connexes, et ce au sens le plus large du terme.

PRESTATION DE SERVICES. 1. Les parties peuvent convenir de ce que Hydro assemblera également les marchandises livrées. Dans ce cas, le prix des travaux de montage doit être indiqué séparément dans l'offre ou le Contrat, étant entendu qu’il s’agira d’un montage ininterrompu, auquel aucun travail de tiers ne viendra faire obstacle. 2. Pour le stockage des marchandises livrées par Hydro et de son matériel de montage, Xxxxx doit disposer gratuitement d'un espace facilement accessible, adapté, sec et sûr. En outre, le Contractant est tenu de mettre à disposition de Hydro l'eau, l'électricité et les connexions nécessaires à l’emploi d’outils légers. 3. Si les parties prennent des dispositions concernant la reprise des marchandises, elles incluront dans le Contrat des dispositions concernant les conteneurs à mettre en place, le tri et autres questions d’importance. 4. Si le Contractant ne respecte pas les accords conclus, Hydro est en droit de lui facturer les coûts correspondants. 5. Pour les matériaux traités par Hydro (vernissage ou anodisation), s'applique un taux de défaillance de 3 %. Lorsque Xxxxx doit traiter des matériaux livrés par le Contractant, ce dernier doit livrer 3 % de matériau de plus que la quantité nominale. 6. Aucune garantie n'est donnée pour le traitement de matériaux tiers avec des alliages autres que ceux fournis par Hydro. 7. Dans le cadre de l'exécution des Services qu'elle doit fournir, Hydro est tenue de respecter toutes les réglementations pertinentes en vigueur au moment de l'exécution de la commande – réglementations de sécurité, réglementations techniques et exigences légales – ceci afin d’offrir une prestation de service conforme aux directives et exigences susmentionnées. 8. Si Hydro et/ou un tiers engagé par Xxxxx effectue des travaux sur le site du Contractant ou à un endroit indiqué par ce dernier, le Contractant est tenu de prendre soin gratuitement des installations raisonnablement requises par Hydro ou le tiers concerné.

PRESTATION DE SERVICES. 2.1 SAP fournira les Services conformément au Bon de commande. 2.2 SAP peut avoir recours à des sous-traitants tiers pour exercer ses obligations. XXX est responsable de l'exécution des Services de tels sous-traitants tiers au même titre que SAP est responsable de ses propres Consultants. 2.3 Si un Service quel qu'il soit, en tout ou partie, ne peut être fourni par SAP en raison d'un problème relevant du Client ou du Prestataire principal et que celui-ci n'avertit pas SAP dans un délai raisonnable, le temps qui devait être consacré par les ressources SAP audit Service comme convenu entre les parties sera facturable au Prestataire principal. 2.4 Le choix des Consultants à affecter ou déployer pour la prestation des Services relève de la seule appréciation de SAP qui se réserve le droit de remplacer tout Consultant affecté à tout moment et à son entière discrétion par un autre Consultant dont les compétences sont équivalentes. 2.5 Les Services, Livrables et Résultats des Services fournis par SAP avant la signature du Bon de commande applicable ou d'une Demande de modification sont la propriété exclusive et les Informations confidentielles de SAP et sont régis par les conditions du présent Contrat. Si aucun Bon de commande n'est complété, tous les Services, Résultats des Services et Livrables doivent être renvoyés ou supprimés et ne doivent pas être utilisés. 2.6 Les dates associées à l'exécution des Services sont estimées et les heures ne seront pas considérées comme essentielles.