PRESTATION DE SERVICES. Dans la mesure où le Contrat porte, en tout ou partie, sur une prestation de services, et sauf mention contraire, les conditions suivantes s’appliquent :
PRESTATION DE SERVICES. 2.1 SAP fournira les Services conformément au Bon de commande et aux présentes CG.
PRESTATION DE SERVICES. La méthode et les moyens utilisés par OT pour fournir les prestations de Services sont à la discrétion et sous le contrôle exclusif d’OT. OT peut recourir à des sous- traitants pour exécuter ses obligations au titre du Contrat, à condition que le recours à ces sous- traitants ne limite pas ou ne restreigne pas les obligations d’OT à l’égard du Client.
PRESTATION DE SERVICES. Désigne les services devant être exécutés par le fournisseur en faveur du client en relation avec un projet, telles que décrites dans un contrat spécifique.
PRESTATION DE SERVICES. Litige vous opposant à un professionnel ayant endommagé le véhicule assuré lors de la réalisation d’une prestation de service en lien avec ledit véhicule.
PRESTATION DE SERVICES toute prestation de services à la personne prévue au Devis.
PRESTATION DE SERVICES. 1. Les parties peuvent convenir de ce que Hydro assemblera également les marchandises livrées. Dans ce cas, le prix des travaux de montage doit être indiqué séparément dans l'offre ou le Contrat, étant entendu qu’il s’agira d’un montage ininterrompu, auquel aucun travail de tiers ne viendra faire obstacle.
PRESTATION DE SERVICES. 10.1 Si la prestation de Services requiert l'obtention de permis, licences ou d'autres autorisations, le Client sera seul responsable de l'obtention des permis, licences et autorisations.
PRESTATION DE SERVICES. 2.1 SAP fournira les Services conformément aux dispositions du Contrat.
PRESTATION DE SERVICES. 25.1. Les services à livrer en vertu du bon de commande comprennent toutes les mesures nécessaires pour livrer les services en vertu du contrat. Les services livrables, y compris les livraison associées, doivent être exécutés conformément à l'état actuel de la technique et aux dispositions pertinentes des autorités et des associations professionnelles, des règlements et des lois. En particulier, cela inclut