Common use of SOUTIEN TECHNIQUE Clause in Contracts

SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 Dans le cadre d’une commande, le soutien technique constitue les services de soutien technique annuels fournis par Oracle faisant l’objet d’une commande auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le soutien technique annuel (y compris le soutien de la première année et de toutes les années suivantes) est fourni conformément aux politiques de soutien technique d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut modifier à sa discrétion les politiques de soutien technique incorporées à la présente annexe P. Cependant, les modifications apportées à la politique d’Oracle ne réduiront pas de façon importante le niveau des services de soutien technique fournis relativement aux programmes visés pendant la période pour laquelle les frais du service de soutien ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander les services de soutien qui s’appliquent. Vous pouvez consulter la dernière version des politiques de soutien technique à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Si vous décidez d’acquérir une prestation de soutien technique pour un jeu de licences, vous êtes tenu d’acquérir le soutien technique au même niveau pour toutes les licences. Vous pouvez opter pour le non- renouvellement du soutien technique lié à un sous-ensemble de licences si vous acceptez de résilier les licences du sous-ensemble en question. Les frais de soutien technique pour les licences restantes seront conformes aux politiques du soutien technique en vigueur au moment de la résiliation. La définition de jeu de licences d’Oracle est disponible dans les politiques de soutien technique en vigueur. Si vous décidez de ne pas acheter le soutien technique, vous ne pourrez mettre à jour avec une nouvelle version une licence de programme qui n’est pas prise en charge.

SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 Dans le cadre d’une commande, le soutien technique constitue les services de soutien technique annuels fournis par Oracle faisant l’objet d’une commande auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le soutien technique annuel (y compris le soutien de la première année et de toutes les années suivantes) est fourni conformément aux politiques de soutien technique d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut modifier à sa discrétion les politiques de soutien technique incorporées à la présente annexe P. Cependant, les modifications apportées à la politique d’Oracle ne réduiront pas de façon importante le niveau des services de soutien technique fournis relativement aux programmes visés pendant la période pour laquelle les frais du service de soutien ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander les services de soutien qui s’appliquent. Vous pouvez consulter la dernière version des politiques de soutien technique à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Les licences de mises à jour Programmes et de soutien technique (ou toute offre de soutien technique succédant aux licences de mises à jour Programmes et de soutien technique, ci-après « SULS ») acquises avec votre commande peuvent être renouvelées annuellement et, si vous renouvelez les SULS pour le même nombre de licences et pour les mêmes programmes, les frais des SULS n’augmenteront pas, pour la première et la seconde année de renouvellement, de plus de 4% par rapport aux frais de l’année précédente. Si votre commande est exécutée par un revendeur autorisé, les frais au chapitre du soutien technique (SULS) pour la première année de renouvellement seront le montant indiqué dans sa proposition de prix pour les services SULS. Les frais pour la deuxième année de renouvellement n’augmenteront pas de plus de par rapport aux 4% par rapport aux frais de l’année précédente. 5.3 Si vous décidez d’acquérir une prestation de soutien technique pour un jeu de licences, vous êtes tenu d’acquérir le soutien technique au même niveau pour toutes les licences. Vous pouvez opter pour le non- renouvellement du soutien technique lié à un sous-ensemble de licences si vous acceptez de résilier les licences du sous-ensemble en question. Les frais de soutien technique pour les licences restantes seront conformes aux politiques du soutien technique en vigueur au moment de la résiliation. La définition de jeu de licences d’Oracle est disponible dans les politiques de soutien technique en vigueur. Si vous décidez de ne pas acheter le soutien technique, vous ne pourrez mettre à jour avec une nouvelle version une licence de programme qui n’est pas prise en charge.

SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 Dans le cadre d’une commande, le soutien technique constitue les services de soutien technique annuels fournis par Oracle faisant l’objet d’une commande auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le soutien technique annuel (y compris le soutien de la première année et de toutes les années suivantes) est fourni conformément aux politiques de soutien technique d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut modifier à sa discrétion les politiques de soutien technique incorporées à la présente annexe P. Cependant, les modifications apportées à la politique d’Oracle ne réduiront pas de façon importante le niveau des services de soutien technique fournis relativement aux programmes visés pendant la période pour laquelle les frais du service de soutien ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander les services de soutien qui s’appliquents‘appliquent. Vous pouvez consulter la dernière version des politiques de soutien technique à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Les licences de mises à jour logicielles et de soutien technique (ou toute offre de soutien technique succédant aux licences de mises à jour logicielles et de soutien technique, ci-après « SULS ») acquises avec votre commande peuvent être renouvelées annuellement et, si vous renouvelez les SULS pour le même nombre de licences et pour les mêmes programmes, les frais des SULS n’augmenteront pas, pour la première et la seconde année de renouvellement, de plus de 4% par rapport aux frais de l'année précédente. Si votre commande est exécutée par un revendeur autorisé, les frais au chapitre du soutien technique (SULS) pour la première année de renouvellement seront le montant indiqué dans sa proposition de prix pour les services SULS. Les frais pour la deuxième année de renouvellement n’augmenteront pas de plus de par rapport au 4% par rapport aux frais de l’année précédente. 5.3 Si vous décidez d’acquérir une prestation de soutien technique pour un jeu de licences, vous êtes tenu d’acquérir le soutien technique au même niveau pour toutes les licences. Vous pouvez opter pour le non- renouvellement du soutien technique lié à un sous-ensemble de licences si vous acceptez de résilier les licences du sous-ensemble en question. Les frais de soutien technique pour les licences restantes seront conformes aux politiques du soutien technique en vigueur au moment de la résiliation. La définition de jeu de licences d’Oracle est disponible dans les politiques de soutien technique en vigueur. Si vous décidez de ne pas acheter le soutien technique, vous ne pourrez mettre à jour avec une nouvelle version une licence de programme qui n’est pas prise en charge.

SOUTIEN TECHNIQUE. 5.1 Dans le cadre d’une commande, le soutien technique constitue les services de soutien technique annuels fournis par Oracle faisant l’objet d’une commande auprès d’Oracle ou d’un revendeur agréé. S’il est commandé, le soutien technique annuel (y compris le soutien de la première année et de toutes les années suivantes) est fourni conformément aux politiques de soutien technique d’Oracle en vigueur au moment de la prestation des services de soutien technique. Xxxx acceptez de collaborer avec Oracle et de lui fournir l’accès, les ressources, l’équipement, le personnel, les renseignements et les autorisations nécessaires à l’exécution des services de soutien technique par Oracle. Oracle peut modifier à sa discrétion les politiques de soutien technique incorporées à la présente annexe P. Cependant, les modifications apportées à la politique d’Oracle ne réduiront pas de façon importante le niveau des services de soutien technique fournis relativement aux programmes visés pendant la période pour laquelle les frais du service de soutien ont été payés. Vous devriez prendre connaissance des politiques avant de commander les services de soutien qui s’appliquents‘appliquent. Vous pouvez consulter la dernière version des politiques de soutien technique à l’adresse xxxx://xxxxxx.xxx/xxxxxxxxx. 5.2 Les licences de mises à jour Programmes et de soutien technique (ou toute offre de soutien technique succédant aux licences de mises à jour Programmes et de soutien technique, ci-après « SULS ») acquises avec votre commande peuvent être renouvelées annuellement et, si vous renouvelez les SULS pour le même nombre de licences et pour les mêmes programmes, les frais des SULS n’augmenteront pas, pour la première et la seconde année de renouvellement, de plus de 4 % par rapport aux frais de l’année précédente. Si votre commande est exécutée par un revendeur autorisé, les frais au chapitre du soutien technique (SULS) pour la première année de renouvellement seront le montant indiqué dans sa proposition de prix pour les services SULS. Les frais pour la deuxième année de renouvellement n’augmenteront pas de plus de par rapport au 4% par rapport aux frais de l’année précédente. 5.3 Si vous décidez d’acquérir une prestation de soutien technique pour un jeu de licences, vous êtes tenu d’acquérir le soutien technique au même niveau pour toutes les licences. Vous pouvez opter pour le non- non-renouvellement du soutien technique lié à un sous-ensemble de licences si vous acceptez de résilier les licences du sous-ensemble en question. Les frais de soutien technique pour les licences restantes seront conformes aux politiques du soutien technique en vigueur au moment de la résiliation. La définition de jeu de licences d’Oracle est disponible dans les politiques de soutien technique en vigueur. Si vous décidez de ne pas acheter le soutien technique, vous ne pourrez mettre à jour avec une nouvelle version une licence de programme qui n’est pas prise en charge.