SUR PLACE Clauses Exemplaires

SUR PLACE. Si vous pratiquez une activité physique ou motrice à risque ou un déplacement dans une zone isolée dans le cadre de votre voyage, nous vous conseillons de vous assurer au préalable qu’un dispositif de secours d’urgence a été mis en place par les autorités compétentes du pays concerné pour répondre à une éventuelle demande de secours. - En cas de perte ou de vol de vos clés, il peut être important d’en connaître les numéros. Prenez la précaution de noter ces références. - De même, en cas de perte ou de vols de vos papiers d’identité ou de vos moyens de paiement, il est plus aisé de reconstituer ces documents si vous avez pris la peine d’en faire des photocopies et de noter les numéros de votre passeport, carte d’identité et carte bancaire, que vous conserverez séparément. - A l’entrée dans certains pays, les caractéristiques du véhicule sont enregistrées sur votre passeport ou sur un document officiel ; si vous quittez le pays en laissant votre véhicule, il est nécessaire de remplir certaines formalités auprès des douanes (passeport à apurer, importation temporaire, etc.). - Si vous êtes malade ou blessé(e), contactez-nous dans les plus brefs délais, après avoir pris soin de faire appel aux secours d’urgence (SAMU, pompiers, etc.) auxquels nous ne pouvons nous substituer. - En cas de panne ou d’accident sur autoroute ou voie rapide, utilisez la borne téléphonique la plus proche. Vous serez directement relié(e) avec un interlocuteur habilité à déclencher les premiers secours. Gardez vos factures de dépannage ou de remorquage ; nous vous les rembourserons dans ce cas.
SUR PLACE. Si vous pratiquez une activité physique ou motrice à risque ou un déplacement dans une zone isolée dans le cadre de votre voyage, nous vous conseillons de vous assurer au préalable qu’un dispositif de secours d’urgence a été mis en place par les autorités compétentes du pays concerné pour répondre à une éventuelle demande de secours. - En cas de perte ou de vol de vos clés, il peut être important d’en connaître les numéros. Prenez la précaution de noter ces références. - De même, en cas de perte ou de vols de vos papiers d’identité ou de vos moyens de paiement, il est plus aisé de reconstituer ces documents si vous avez pris la peine d’en faire des photocopies et de noter les numéros de votre passeport, carte d’identité et carte bancaire, que vous conserverez séparément. - Si vous êtes malade ou blessé(e), contactez-nous dans les plus brefs délais, après avoir pris soin de faire appel aux secours d’urgence (SAMU, pompiers, etc.) auxquels nous ne pouvons nous substituer.
SUR PLACE. Si Vous pratiquez une activité physique ou motrice à risque ou un déplacement dans une zone isolée dans le cadre de votre voyage, Nous Vous conseillons de vous assurer au préalable qu’un
SUR PLACE. Le Client qui, quelles qu’en soient les raisons, déciderait de modifier sur place le cours de son Voyage, devra impérativement obtenir l’accord d’Héliades ou de l’un de ses représentants. A défaut, le Client ne pourra prétendre à aucun remboursement au titre des prestations non utilisées. En tout état de cause, tous les frais qui pourraient être occasionnés par cette modification seront à sa charge.
SUR PLACE. Sauf indication contraire, les piscines des résidences sont découvertes et non chauffées. Sauf mention contraire, elles ne sont pas surveillées (short de bain interdit). Les animations de journée ou de soirée ont lieu généralement pendant la période de très haute saison (en général, 2ème semaine de juillet à la 3ème semaine d’août). Le fonction- nement des clubs enfants ainsi que des services (piscine, restaurant, épicerie etc.…) sont soumis aux mêmes cri- tères de saisonnalité. Lorsque des périodes d’ouverture sont mentionnées, elles le sont à titre indicatif. Elles sont fonction des conditions atmosphériques et dans certains cas, des décisions prises par le syndic ou le propriétaire. Dans le cas où un parking serait prévu, une seule voiture est autorisée par location. Il vous sera demandé de garer le deuxième véhicule sur un parking extérieur (parfois payant). Tout manquement (propreté, non-respect du type d’hé- bergement par exemple) doit être obligatoirement signa- lé dans les 48 heures (si possible le jour de l’arrivée) sur place, afin de ne pas en subir les inconvénients durant la durée du séjour. Il y sera alors remédié dans toute la me- sure du possible. Dans tous les cas, ces éléments doivent être portés à la connaissance du responsable de site lors du séjour, car toute réclamation formulée ultérieurement serait irrecevable. Il appartient au client de respecter le règlement intérieur de son lieu de villégiature (réglementation des pelouses, de la piscine, du parking, etc..). Mondiapic & LVP ne peut être tenu pour responsable des nuisances extérieures qui viendraient perturber, interrompre ou bien empêcher le bon déroulement du séjour, notamment en cas de défaut d’alimentation en électricité, gaz ou eau (grèves, pénu- ries d’eau dues à la sécheresse, aux inondations, etc..) de réduction, report ou suppression des activités et ser- vices proposés par les stations (prestations saisonnières, grève, fermeture définitive, conditions atmosphériques, etc..), d’environnement bruyant (stations animées, piscine, chantier voisin, circulation dense, problèmes de voisinage, ligne SNCF).
SUR PLACE. ⚫ Si Vous pratiquez une activité physique ou motrice à risque ou un déplacement dans une zone isolée dans le cadre de votre voyage, Nous Vous conseillons de vous assurer au préalable qu’un dispositif de secours d’urgence a été mis en place par les autorités compétentes du pays concerné pour répondre à une éventuelle demande de secours. ⚫ De même, en cas de perte ou de vols de vos papiers d’identité ou de vos moyens de paiement, il est plus aisé de reconstituer ces documents si Vous avez pris la peine d’en faire des photocopies et de noter les numéros de votre passeport, carte d’identité et carte bancaire, que Vous conserverez séparément. ⚫ Si Vous êtes malade ou blessé(e), EUROP ASSISTANCE doit être contactée dans les plus brefs délais, après avoir pris soin de faire appel aux secours d’urgence du pays où ▇▇▇▇ séjournez auxquels Nous ne pouvons nous substituer.
SUR PLACE. □ Si Vous pratiquez une activité physique ou motrice à risque ou un déplacement dans une zone isolée dans le cadre de votre voyage, Nous Vous conseillons de vous assurer au préalable qu’un dispositif de secours d’urgence a été mis en place par les autorités compétentes du pays concerné pour répondre à une éventuelle demande de secours. □ De même, en cas de perte ou de vol de vos papiers d’identité ou de vos moyens de paiement, il est plus aisé de reconstituer ces documents si Vous avez pris la peine d’en faire des photocopies et de noter les numéros de votre passeport, carte d’identité et carte bancaire, que Vous conserverez séparément. □ Si Vous êtes malade ou blessé(e), Europ Assistance doit être contactée dans les plus brefs délais, après avoir pris soin de faire appel aux secours d’urgence du pays où Vous séjournez auxquels Nous ne pouvons- nous substituer.
SUR PLACE. Le transport des passagers assurés du lieu de leur immobilisation à un hôtel situé à proximité. Les nuits d’hôtel supplémentaires de ces personnes sur le lieu de leur immobilisation pendant maximum une nuit.

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  • Modalités financières a. Les prestations d'ISAGRI seront facturées au Client sur la base du prix figurant à l’annexe « Conditions financières » du présent contrat. b. Le prix figurant à l’annexe « Conditions financières » est défini hors taxes et sera majoré des taxes et notamment de la TVA, en vigueur au jour de la facturation. c. Les parties ont convenu ensemble d’un calendrier de réalisation des prestations. Tout décalage non sollicité du planning à moins de 3 semaines entrainera la facturation par le prestataire, d'une indemnité équivalente à 20% du montant de la prestation décalée. d. En cas de non-paiement par le Client, des prestations rendues par ▇▇▇▇▇▇ et sauf report sollicité à temps et accordé par ISAGRI de manière spécifique, par écrit, le défaut de paiement à l'échéance entraînera, nonobstant la clause « Résolution-Résiliation » et sans mise en demeure préalable : - La déchéance de tous les termes des créances dues et leur exigibilité immédiate, quel que soit le mode de règlement qui avait été prévu et l’exigibilité immédiate de toutes les sommes restantes dues, quel que soit le mode de règlement prévu ; - L’application de pénalités de retard, dues par le seul fait de l'échéance du terme contractuel à un taux égal à 3 fois le taux de l’intérêt légal en vigueur à la date d’échéance ainsi qu’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Le taux est calculé au prorata temporis par période d'un mois. La somme susvisée sera capitalisée au même taux à chaque période annuelle ; - La suspension des prestations jusqu’à paiement complet de la ou des facture(s), et ce, sans que cette suspension d’accès n’ouvre droit à une quelconque réparation au profit du Client. L'intérêt est dû par le seul fait de l'échéance du terme contractuel non respecté, visé à l’annexe « Conditions financières ». Le taux est calculé au prorata temporis par périodes d'un (1) mois calendaire. Chaque mois entamé compte pour un (1) mois entier. La somme susvisée sera capitalisée au même taux à chaque période annuelle.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • CONDITIONS FINANCIERES 18.1 La Carte est délivrée moyennant le paiement d’une cotisation dont le montant est fixé dans la brochure de l’Emetteur concernant les Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle des Particuliers ou dans tout document approuvé par le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée. 18.2 Les autres conditions financières sont fixées et notifiées par l’Emetteur dans la brochure de l’Emetteur concernant les Tarifs des principaux produits et services applicables à la clientèle des Particuliers ou dans tout document approuvé par le Titulaire de la Carte et/ou du compte de dépôt auquel la Carte est rattachée.

  • Emballage La marchandise doit être conditionnée, emballée, marquée ou contremarquée, de façon à supporter un transport et/ou une opération de stockage exécutés dans des conditions normales, ainsi que les manutentions successives qui interviennent nécessairement pendant le déroulement de ces opérations. Elle ne doit pas constituer une cause de danger pour les personnels de conduite ou de manutention, l’environnement, la sécurité des engins de transport, les autres marchandises transportées ou stockées, les véhicules ou les tiers. Le donneur d’ordre répond seul du choix du conditionnement et de son aptitude à supporter le transport et la manutention.

  • Conditions financières Les parties conviennent des conditions financières suivantes :