Tests d’intrusion Clauses Exemplaires

Tests d’intrusion. Le Client peut réaliser des opérations de tests d’intrusion sur les Services non- mutualisés (le(s) « Test(s) d’Intrusion ») dans les conditions prévues ci-dessous. Ces Tests d’Intrusion peuvent être réalisés par le Client ou par un tiers mandaté par lui, qui intervient alors sous sa responsabilité. Dans ce cas, il doit s’assurer que ce tiers accepte et respecte les conditions de cet article et celles de l’Article 13 (Confidentialité). Le Client doit préalablement obtenir l’autorisation des Utilisateurs du périmètre ciblé par le Test d’Intrusion et les informer de ses impacts potentiels (notamment indisponibilité du Service et perte de données). Le Client est seul responsable des conséquences des Tests d’Intrusion sur les Services et les Contenus. Les Tests d’Intrusion doivent viser exclusivement les Services utilisés par le Client, et ne doivent pas : (a) viser d’autres éléments cibles et Infrastructures que ceux utilisés exclusivement par le Client (notamment les Infrastructures, réseaux et services mutualisés d’OVHcloud) ; (b) perturber le bon fonctionnement des Services, des Infrastructures et réseaux d’OVHcloud ou avoir un quelconque impact sur les Services fournis à d’autres clients. Les mesures de sécurité sur les Services restent actives et peuvent entraîner une indisponibilité des Services. A l’issue d’un Test d’Intrusion, un rapport d’audit écrit devra être transmis à OVHcloud (i) à sa demande ou (ii) si le Test d’Intrusion a détecté des failles ou des vulnérabilités. Toutes les informations divulguées ou recueillies dans le cadre du Test d’Intrusion (incluant le rapport d’audit) et concernant OVHcloud, sont considérées comme confidentielles au sens de l’Article 13 (Confidentialité).
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Tests d’intrusion. Le Client est autorisé à réaliser par lui-même, ou par un tiers auditeur de son choix dument mandaté, des opérations de tests d’intrusion sur les Services (ci-après « Test(s) d’intrusion). La réalisation de ces opérations ne nécessite pas de notifier OVHcloud. Ces opérations de tests d’intrusion doivent être réalisées conformément à la réglementation en vigueur. Le Client doit obtenir l’autorisation des Utilisateurs et des ayant-droits du périmètre ciblé par le test. Les conditions dans lesquelles le Client confie au tiers auditeur la réalisation des Tests d’intrusion font l’objet d’un contrat séparé conclu entre le Client et l’auditeur, et comprennent l’ensemble des conditions du présent article. A ce titre, le Client garantit à OVHcloud que toutes les conditions de réalisation des Tests d’intrusion stipulées dans le cadre des présentes seront respectées, y compris par l’auditeur qui intervient sous l’entière responsabilité du Client.
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Tests d’intrusion. UKG a conclu un contrat, dans le cadre de son programme de sécurité et au moins une fois par an, un tiers indépendant réalise un test d'intrusion dans les réseaux et les applications. Le test d'intrusion inclut, sans limitation, les risques d'accès non autorisé à internet, de mise en péril des rôles et d'augmentation des privilèges pour les Services. Sur demande, UKG fournit soit un résumé dudit test d'intrusion indiquant le champ d'application et la méthodologie du test, et la confirmation qu'il a été remédié à des observations critiques et à haut risque, soit un rapport d'audit du tiers indépendant attestant la réalisation de ces tests et les solutions apportées. Les tests d'intrusion comprennent les vulnérabilités des applications web définies par le Top 10 de l'OWASP (Open Web Application Security Project) et celles qui figurent dans le SANS 25 (selon les cas) ou les dispositifs ultérieurs en vigueur au moment du test.
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  • Rétractation Les dispositions légales relatives au droit de rétractation en cas de vente à distance prévues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation). Ainsi, pour toute commande d’un séjour auprès du camping, le client ne bénéficie d'aucun droit de rétractation.

  • Facturation 6.1. Conformément au contrat et à la liste des prix, les tarifs facturés se décomposent en frais d’activation, prix d’abonnement, prix de communications, prix d’équipements, frais d’interventions, consommations de volumes ou de contingents de temps, volumes prépayés et/ou toute autre prestation, diminués, le cas échéant, de ristournes respectives. La facturation émane de la mise à disposition des circuits et des équipements ainsi que de leur mise en service s’effectue dès l’achèvement des travaux, tout comme dès l’activation d’un service commandé, l’achèvement d’un travail de programmation, de création artistique ou conceptuelle, ou la constatation de l’utilisation d’un service ouvert par identification simplifiée. 6.2. Les redevances des abonnements ordinaires sont dues à partir du jour de la mise en service, jusqu’au jour pendant lequel la résiliation prend effet. Pour le premier et le dernier mois d’abonnement, le décompte se fait, le cas échéant, au prorata des jours d’utilisation du service à moins de disposition contraire dans la liste de prix ou l’offre relative au service. 6.3. Les abonnements temporaires donnent lieu à la facturation des redevances d’abonnement indiquées dans la liste de prix ou l’offre relative au service. 6.4. Les factures sont établies en principe une fois par mois sans que les cycles de facturation tiennent compte des mois de calendrier. La société peut toutefois prévoir des périodes plus étendues ou plus courtes sous réserve d’en informer le client à l’avance. Une facturation mensuelle n’évite aucunement une facturation sur des délais au-delà des périodes de facturation mensuelle suivant les stipulations spécifiques des contrats et conditions spéciales, tout comme des montants à payer à l’avance. 6.5. Les factures comprennent, sauf exemption, également la taxe sur la valeur ajoutée et, le cas échéant, pour certains services précisés dans la liste de prix ou l’offre relative au service, la rémunération de prestations fournies par des tiers. 6.6. Les factures sont payables intégralement sans escompte dans un délai de trente jours prenant cours à la date facture, ou en cas de contestation par le client de délivrance en temps normal, le lendemain du jour de leur envoi, la date du tampon postal faisant foi. 6.7. Toutes les factures sont payables par le client afférent quelle que soit la personne qui les aura occasionnées. 6.8. Si l’envergure des travaux à entreprendre pour un client le justifie, si le contrat est la première relation entre le client et la société, ou s’il s’agit de projets à investissement par une durée de réalisation estimée à plus d’un mois, la société peut lui demander des acomptes. 6.9. Le client accepte expressément que chaque facture lui remise contient un solde reporté de factures émises précédemment, dont le paiement n’a pas pu être identifié (et ainsi apuré par des techniques comptables) comme étant le paiement intégral d’une ou de l’intégralité des factures ou les intérêts ou autres montants résultants des évolutions suivants les conditions en cours, de ce qui a précédé la facture émise. 6.10. Les factures sont émises en langue française. Le client accepte que les noms commerciaux ou de description des produits aient un nom commercial en une langue étrangère ou ne pouvant pas être identifié par les règles de langage français tant que le produit ou service reprend un nom tel que repris, et en concordance avec la liste de prix en vigueur actuellement et/ou au moment de la signature, ou si le nom commercial est la traduction exacte du produit fourni dans la langue demandée par le client et tel que offert ou fourni. 6.11. Le client accepte les virements pré-imprimés, ou autres moyens de paiement préconfigurés pour l’exécution du transfert du montant dû, avec reprise des éléments repris sub 6.9. 6.12. Les avances de paiement, demandées, volontaires ou similaires ne sont pas productrices d’intérêts pour le client. 6.13. Les frais d’établissement de factures et les frais d’envoi par courrier postal peuvent être refacturés une fois par mois au client lorsque la société offre des alternatives de facturation moins onéreuses comme décrite ci-après. 6.14. Le client peut recevoir les factures sous forme électronique par E-Mail ou tout autre moyen électronique reconnu. Lorsque le client demande la facturation électronique, il devra veiller à la disponibilité permanente du moyen électronique indiqué et retirer les factures en temps utile afin de respecter les modalités de paiement définies dans les présentes conditions. Le client accepte spécialement les factures électroniques lui envoyées comme de plein droit une facture valable au sens des factures commerciales.

  • Facturation et paiement Sauf dérogation, la facturation du(es) Services est mensuelle, forfaitaire, à terme à échoir, par mois complets à l'exception du premier mois, facturé au prorata à compter de la date de mise en Service. La facturation des consommations (non incluses dans l’offre) est à terme échu. L’ABONNE pourra recevoir et/ou consulter, imprimer sa facture qui restera disponible sur l’Espace ABONNES pendant une période de 3 mois, sauf en cas de résiliation. En cas de demande de délivrance de duplicata de facture, de duplicata de contrat ou de modification de relevé d’identité bancaire par l’ABONNE, XANKOM facturera l’ABONNE conformément au tarif en vigueur. L’ABONNE devra s’acquitter de ses factures par prélèvement automatique. Les moyens de paiement autres que le prélèvement automatique et le paiement par carte bancaire entraîneront des frais de gestion par facture, prévus à la Documentation tarifaire remise préalablement à l’ABONNE, liés au traitement des autres modalités de règlement (chèque ou mandat).