Common use of Textes de référence Clause in Contracts

Textes de référence. Articles L121-3, L123-7, L612-7, D 613-17 à D613-24 du code de l’éducation Arrêté du 25 mai 2016 modifié fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat Arrêté du 16 juillet 2019 relatif à l'acquittement de la contribution de vie étudiante et de campus ; Règlement Intérieur des études doctorales de l’Université de Toulouse ; Règlement Intérieur des études doctorales spécifique aux disciplines des Sciences Humaines et Sociale, Arts, Lettres et Langues (SHS-ALL) ; Règlement Intérieur des études doctorales spécifique aux disciplines de Sciences Technologie Santé (STS) ;