Common use of Transports Clause in Contracts

Transports. 6-1 Le transport du matériel loué, à l'aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de celle des parties qui l'exécute ou le fait exécuter. Lorsque le locataire exécute ou fait exécuter le transport, il s’engage à respecter et faire respecter les consignes du Protocole de sécurité disponible dans l’agence Loxam concernée.

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Samples: medias.loxam.com, www.loxam-lahotec.com

Transports. 6-1 6.1 Le transport du matériel loué, à l'aller l’aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de celle des parties qui l'exécute l’exécute ou le fait exécuter. Lorsque le locataire exécute ou fait exécuter le transport, il s’engage à respecter et faire respecter les consignes du Protocole de sécurité disponible dans l’agence Loxam du loueur concernée.

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Samples: foragechevalier.be

Transports. 6-1 : Le transport du matériel loué, à l'aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de celle des parties qui l'exécute ou le fait exécuter. Lorsque le locataire exécute ou fait exécuter le transport, il s’engage à respecter et faire respecter les consignes du Protocole de sécurité disponible dans l’agence Loxam Module concernée.

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Samples: www.loxam-module.com