Common use of Transports Clause in Contracts

Transports. Art. 5.1/ Le transport de nos marchandises n’est confié à un transporteur qu’à la demande écrite de nos clients. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout recours contre le transporteur. 5.2/ Dans le cas de livraisons sur chantier par nos soins, les risques sont transférés à l’acheteur dès le départ des marchandises de nos usines/dépôts et ce, bien que le transfert de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infra. Dans ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur le chantier, faute d’un déchargement rapide effectué par l’acheteur, celui-ci devra supporter l’ensemble des frais générés et découlant de cette immobilisation. 5.3/ Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalable, le déchargement ainsi que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsable, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de vente.

Transports. Art. 5.1/ 6.1 Le transport de nos marchandises n’est confié du matériel loué, à un transporteur qu’à l'aller comme au retour, est, en ce qui concerne le coût, à la demande écrite de nos clientscharge du locataire. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout recours contre le transporteur. 5.2/ Dans le cas où le transport est effectué par le loueur ou par un tiers choisi par lui, le coût de livraisons cette prestation est facturé au locataire selon une tarification à définir dans les conditions particulières. Le locataire ne supporte pas le supplément de transport pouvant résulter d'une réexpédition demandée par le loueur vers un lieu autre que celui d'origine. 6.2 Le coût du déchargement à l'arrivée sur le chantier et le coût du chargement au départ du chantier en fin de location sont également à la charge du locataire. 6.3 Le transport est effectué sous la responsabilité du locataire dans le cas d'enlèvement du matériel exécuté par nos soinslui ou par un tiers choisi par lui, et sous la responsabilité du loueur dans le cas de livraison exécutée par lui ou par un tiers choisi par lui. La responsabilité du chargement et/ou du déchargement incombe à celui qui l'exécute. Le locataire doit préalablement à l'enlèvement justifier qu'il est couvert par une assurance spécifique suffisante contre tous les risques occasionnés au matériel et ceux occasionnés par celui-ci. 6.4 Dans le cas où le transporteur est un tiers, c'est la partie qui fait exécuter le transport qui exerce le recours. Il appartient donc à cette partie de vérifier, préalablement à la réalisation du transport, que tous les risques aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par celui-ci, sont transférés à l’acheteur dès couverts par une assurance suffisante du transporteur et, si tel n'est pas le départ des marchandises de nos usines/dépôts et ce, bien que le transfert de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infra. Dans ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur le chantier, faute d’un déchargement rapide effectué par l’acheteur, celui-ci devra supporter l’ensemble des frais générés et découlant de cette immobilisation. 5.3/ prendre toutes mesures utiles pour assurer les matériels. 6.5 Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu'un sinistre est constaté à l'arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales et en informer l'autre partie afin que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsableles dispositions conservatoires puissent être prises sans retard, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait déclarations d'assurance puissent être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventefaites.

Transports. Art. 5.1/ 6.1 Le transport du matériel loué, à l’aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de nos marchandises n’est confié à celle des parties qui l’exécute ou le fait exécuter par un transporteur qu’à la demande écrite de nos clients. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout recours contre le transporteur. 5.2/ tiers. 6.2 Dans le cas où le transporteur est un tiers, c’est la partie qui fait exécuter le transport qui exerce le recours éventuel. Il appartient donc à cette partie de livraisons sur chantier vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par nos soinscelui-ci, les risques sont transférés couverts par une assurance suffisante du transporteur et, si tel n’est pas le cas, de prendre toutes mesures utiles pour assurer le matériel loué. 6.3 Le coût du transport du matériel loué est, à l’acheteur dès le départ des marchandises de nos usines/dépôts et cel’aller comme au retour, bien que le transfert de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infrala charge du locataire sauf clause différente aux conditions particulières. Dans ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur l’hypothèse où le chantier, faute d’un déchargement rapide transport est effectué par l’acheteurun tiers, celui-ci devra supporter l’ensemble des frais générés il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas contraire les comptes entre le loueur et découlant le locataire seront réajustés en conséquence. 6.4 La responsabilité du chargement et/ou du déchargement incombe à celui qui l’exécute. Le préposé au chargement et/ou au déchargement doit, si nécessaire, avoir une autorisation de cette immobilisation. 5.3/ conduite de son employeur pour le matériel loué. 6.5 Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu’un sinistre est constaté à l’arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales et en informer l’autre partie afin que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsableles dispositions conservatoires puissent être prises sans retard, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation déclarations de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait sinistres aux compagnies d’assurances puissent être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventefaites.

Transports. Art5.1. 5.1/ Le transport du matériel loué, à l'aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de nos marchandises n’est confié à celle des parties qui l'exécute ou le fait exécuter par un transporteur qu’à la demande écrite de nos clientstiers. 5.2. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout recours contre le transporteur. 5.2/ Dans le cas où le transporteur est un tiers, c'est la partie qui fait exécuter le transport qui exerce le recours éventuel. Il appartient donc à cette partie de livraisons sur chantier vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par nos soinscelui-ci, les risques sont transférés couverts par une assurance suffisante du transporteur et, si tel n'est pas le cas, de prendre toutes mesures utiles pour assurer le matériel loué. 5.3. Le coût du transport du matériel loué est, à l’acheteur dès le départ des marchandises de nos usines/dépôts et cel'aller comme au retour, bien que le transfert de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infrala charge du locataire sauf clause différente aux conditions particulières. Dans ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur l'hypothèse où le chantier, faute d’un déchargement rapide transport est effectué par l’acheteurun tiers, celui-ci devra supporter l’ensemble des frais générés il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas contraire les comptes entre le loueur et découlant le locataire seront réajustés en conséquence. 5.4. La responsabilité du chargement et/ou du déchargement incombe à celui qui l'exécute. Le préposé au chargement et/ou au déchargement doit, si nécessaire, avoir une autorisation de cette immobilisationconduite de son employeur pour le matériel loué. 5.5. 5.3/ Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu'un sinistre est constaté à l'arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales et en informer l'autre vices cachés du matériel loué ou de l’usure non apparente rendant le matériel impropre à l’usage auquel il est destiné. Lorsque le matériel est confié pour réparation à un tiers, à l’initiative du loueur, il passe sous la garde de ce tiers, le locataire est alors déchargé de la responsabilité des dommages qui pourraient être causés par ce matériel ou à ce matériel. 9.2. Le locataire est responsable des dommages causés par le matériel loué pendant la durée de la location. 9.3. Le locataire doit être couvert par une assurance ”Responsabilité Civile Entreprise”, pour les dommages causés aux tiers par le matériel pris en location. 9.4. Le locataire est responsable des dommages causés au matériel loué pendant la durée de la location. Le locataire souscrit une assurance couvrant le matériel pris en location : Cette assurance peut être spécifique pour le bien considéré ou annuelle pour couvrir tout le matériel que le bardage sont effectués par l’acheteurlocataire prend en location. Le locataire doit informer le loueur de l’existence d’une telle couverture d’assurance. Au plus tard au moment de la prise en charge du matériel, qui en est pleinement responsablele locataire adresse l’attestation d’assurance correspondant au contrat souscrit, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée comportant notamment l’engagement pris par la volonté compagnie d’assurance de l’acheteurverser l’indemnité entre les mains du loueur, les produits sont emmagasinés références du contrat qu’il a souscrit, le montant des garanties et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventefranchises.

Transports. Art. 5.1/ 6-1 Le transport du matériel loué, à l’aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de nos marchandises n’est confié à un transporteur qu’à la demande écrite de nos clients. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout celle des parties qui l’exécute ou le fait exécuter. 6-2 La partie qui fait exécuter le transport exerce le recours éventuel contre le transporteur. 5.2/ Il appartient donc à cette partie de vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par celui-ci, sont couverts par une assurance suffisante du transporteur et, à défaut, de prendre toutes mesures utiles pour assurer le matériel loué. 6-3 Le coût du transport du matériel loué est, à l’aller comme au retour, à la charge du locataire, sauf disposition contraire aux conditions particulières. Dans l’hypothèse où le transport est effectué par un tiers, il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas de livraisons sur chantier par nos soinscontraire, les risques sont transférés comptes entre le loueur et le locataire seront réajustés en conséquence. 6-4 La responsabilité du chargement et/ou déchargement et/ou de l’arrimage incombe à l’acheteur dès le départ des marchandises celui ou ceux qui les exécutent. Le préposé au chargement et/ou déchargement du matériel loué doit, si nécessaire, avoir une autorisation de nos usines/dépôts et ce, bien que le transfert conduite de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infra. Dans son employeur pour ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur le chantier, faute d’un déchargement rapide effectué par l’acheteur, celuimatériel. 6-ci devra supporter l’ensemble des frais générés et découlant de cette immobilisation. 5.3/ 5 Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu’un sinistre est constaté à l’arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales auprès du transporteur et en informer l’autre partie afin que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsableles dispositions conservatoires puissent être prises sans retard, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation déclarations de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait sinistre aux compagnies d’assurances puissent être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, faites dans les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventedélais impartis.

Transports. Art. 5.1/ 6-1 Le transport du matériel loué, à l'aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de nos marchandises n’est confié celle des parties qui l'exécute ou le fait exécuter. Lorsque le locataire exécute ou fait exécuter le transport, il s’engage à un transporteur qu’à la demande écrite respecter et faire respecter les consignes du Protocole de nos clients. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout sécurité disponible dans l’agence Loxam concernée. 6-2 La partie qui fait exécuter le transport exerce le recours éventuel contre le transporteur. 5.2/ Il appartient donc à cette partie de vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par celui-ci, sont couverts par une assurance suffisante du transporteur et, à défaut, de prendre toutes mesures utiles pour assurer le matériel loué. 6-3 Le coût du transport du matériel loué est, à l'aller comme au retour, à la charge du locataire, sauf disposition contraire Dans l'hypothèse où le transport est effectué par un tiers, il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas de livraisons sur chantier par nos soinscontraire, les risques sont transférés comptes entre le loueur et le locataire seront réajustés en conséquence. 6-4 La responsabilité du chargement et/ou du déchargement et/ou de l'arrimage incombe à l’acheteur dès le départ des marchandises celui ou ceux qui les exécutent. Le préposé au chargement et/ou au déchargement du matériel loué doit, si nécessaire, avoir une autorisation de nos usines/dépôts et ce, bien que le transfert conduite de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infra. Dans son employeur pour ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur le chantier, faute d’un déchargement rapide effectué par l’acheteur, celuimatériel. 6-ci devra supporter l’ensemble des frais générés et découlant de cette immobilisation. 5.3/ 5 Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu'un sinistre est constaté à l'arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales auprès du transporteur et en informer l'autre partie afin que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsableles dispositions conservatoires puissent être prises sans retard, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation déclarations de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait sinistre aux compagnies d'assurances puissent être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, faites dans les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventedélais impartis.

Transports. Art. 5.1/ 6.1 Le transport du matériel loué, à l’aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de nos marchandises n’est confié celle des parties qui l’exécute ou le fait exécuter. Lorsque le locataire exécute ou fait exécuter le transport, il s’engage à un transporteur qu’à la demande écrite respecter et faire respecter les consignes du Protocole de nos clients. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout sécurité disponible dans l’agence du loueur concernée. 6.2 La partie qui fait exécuter le transport exerce le recours éventuel contre le transporteur. 5.2/ Il appartient donc à cette partie de vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par celui-ci, sont couverts par une assurance suffisante du transporteur et, à défaut, de prendre toutes mesures utiles pour assurer le matériel loué. 6.3 Le coût du transport du matériel loué est, à l’aller comme au retour, à la charge du locataire, sauf disposition contraire. Dans l’hypothèse où le transport est effectué par un tiers, il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas de livraisons sur chantier par nos soinscontraire, les risques sont transférés comptes entre le loueur et le locataire seront réajustés en conséquence. 6.4 La responsabilité du chargement et/ou du déchargement et/ou de l’arrimage incombe à l’acheteur dès le départ des marchandises celui ou ceux qui les exécutent. Le préposé au chargement et/ou au déchargement du matériel loué doit, si nécessaire, avoir une autorisation de nos usines/dépôts et ce, bien que le transfert conduite de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infra. Dans son employeur pour ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur le chantier, faute d’un déchargement rapide effectué par l’acheteur, celui-ci devra supporter l’ensemble des frais générés et découlant de cette immobilisation. 5.3/ matériel. 6.5 Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu’un sinistre est constaté à l’arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales auprès du transporteur et en informer l’autre partie afin que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsableles dispositions conservatoires puissent être prises sans retard, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises déclarations de sinistre aux compagnies d’assurances puissent être faites dans les délais impartis. 6.6 Le lieu de livraison et de reprise du matériel est celui indiqué au contrat lorsque le loueur en a la charge. En cas d’absence du locataire sur le site de livraison à l’horaire convenu, le loueur à la faculté de ne pas laisser le matériel, le cas échéant, les frais de transport (aller et retour) et de manutention sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation de déchargement, même spécifique, facturée au client dus par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventelocataire.

Transports. Art. 5.1/ 6-1 Le transport du matériel loué, à l’aller comme au retour, est effectué sous la responsabilité de nos marchandises n’est confié à un transporteur qu’à la demande écrite de nos clients. Dans ce cas, les marchandises voyagent toujours aux frais, risques et périls de l’acheteur auquel il appartient d’exercer tout celle des parties qui l’exécute ou le fait exécuter. 6-2 La partie qui fait exécuter le transport exerce le recours éventuel contre le transporteur. 5.2/ Il appartient donc à cette partie de vérifier que tous les risques, aussi bien les dommages causés au matériel que ceux occasionnés par celui-ci, sont couverts par une assurance suffisante du transporteur et, à défaut, de prendre toutes mesures utiles pour assurer le matériel loué. 6-3 Le coût du transport du matériel loué est, à l’aller comme au retour, à la charge du Locataire, sauf disposition contraire aux conditions particulières. Dans l’hypothèse où le transport est effectué par un tiers, il appartient à celui qui l’a missionné de prouver qu’il l’a effectivement réglé. Dans le cas de livraisons sur chantier par nos soinscontraire, les risques sont transférés comptes entre le Loueur et le Locataire seront réajustés en conséquence. 6-4 La responsabilité du chargement et/ou du déchargement et/ou de l’arrimage incombe à l’acheteur dès le départ des marchandises celui ou ceux qui les exécutent. Le préposé au chargement et/ou au déchargement du matériel loué doit, si nécessaire, avoir une autorisation de nos usines/dépôts et ce, bien que le transfert conduite de propriété en soit différé conformément à l’article 9 visé infra. Dans son employeur pour ce dernier cas, et en cas d’immobilisation du voiturier sur le chantier, faute d’un déchargement rapide effectué par l’acheteur, celuimatériel. 6-ci devra supporter l’ensemble des frais générés et découlant de cette immobilisation. 5.3/ 5 Dans tous les cas, et sauf convention spécifique expresse et préalablelorsqu’un sinistre est constaté à l’arrivée du matériel, le déchargement ainsi destinataire doit aussitôt formuler les réserves légales auprès du transporteur et en informer l’autre partie afin que le bardage sont effectués par l’acheteur, qui en est pleinement responsableles dispositions conservatoires puissent être prises sans retard, et à ses frais. 5.4/ L’acheteur ou son représentant ne donne décharge au transporteur qu’après s’être assuré que les marchandises sont complètes et en parfait état. 5.5/ Dans l’hypothèse où il existerait une prestation déclarations de déchargement, même spécifique, facturée au client par le vendeur, cette prestation ne saurait en aucun cas, entraîner la participation du vendeur à l’acte de construc- tion. En conséquence, la responsabilité de KP1 ne saurait sinistre aux compagnies d’assurances puissent être valablement engagée à ce titre et ce, pour quelque motif que ce soit. 5.6/ Si, avec l’accord du vendeur, l’expédition est retardée par la volonté de l’acheteur, faites dans les produits sont emmagasinés et manutentionnés aux frais et risques de l’acheteur. 5.7/ Aucune des dispositions qui précèdent ne saurait valablement modifier les obligations de paiement des produits et apporter novation au contrat de ventedélais impartis.