Common use of Utilisations non autorisées Clause in Contracts

Utilisations non autorisées. Les utilisations suivantes du Véhicule ne sont pas autorisées : • Fournir, à titre onéreux ou en contrepartie d’une quelconque rémunération, un service de transport de personnes (Véhicules de Tourisme avec chauffeur (VTC) ou équivalent) ; • Tracter (ou pousser) un autre Véhicule quelconque ou une remorque (sauf Véhicule spécialement aménagé par le Loueur et dans la limite de la charge maximale autorisée) ; • Toute utilisation à des fins illicites ou immorales, à des fins publicitaires (sauf accord de l’Agence) ou de propagande de toute nature ; • L’apprentissage de la conduite ou dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires ; • Transporter des matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, en contravention avec les dispositions légales ; • Transporter des animaux (à l’exception des animaux domestiques de compagnie). Vous devez veiller à ce que le Véhicule soit, en dehors de ses périodes d’utilisation, fermé à clef. Les systèmes de fermeture et de démarrage, ainsi que les Titres de Circulation ne doivent pas être laissés même temporairement dans le Véhicule.

Utilisations non autorisées. Les utilisations suivantes du Véhicule ne sont pas autorisées : • FournirXxxxxxx, à titre onéreux ou en contrepartie d’une quelconque rémunération, un service de transport de personnes (Véhicules de Tourisme avec chauffeur (VTC) ou équivalent) ; • Tracter (ou pousser) un autre Véhicule quelconque ou une remorque (sauf Véhicule spécialement aménagé par le Loueur et dans la limite de la charge maximale autorisée) ; • Toute utilisation à des fins illicites ou immorales, à des fins publicitaires (sauf accord de l’Agence) ou de propagande de toute nature ; • L’apprentissage de la conduite ou dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires ; • Transporter des matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, en contravention avec les dispositions légales ; • Transporter des animaux (à l’exception des animaux domestiques de compagnie). Vous devez veiller à ce que le Véhicule soit, en dehors de ses périodes d’utilisation, fermé à clef. Les systèmes de fermeture et de démarrage, démarrage ainsi que les Titres de Circulation circulation ne doivent pas être laissés même temporairement dans le Véhicule.

Utilisations non autorisées. Les utilisations suivantes du Véhicule ne sont pas autorisées : • Fournir, à titre onéreux ou en contrepartie d’une quelconque rémunération, un service de transport de personnes (Véhicules de Tourisme avec chauffeur (VTC) ou équivalent) ; • Tracter (ou pousser) un autre Véhicule quelconque ou une remorque (sauf Véhicule spécialement aménagé par le Loueur et dans la limite de la charge maximale autorisée) ; • Toute utilisation à des fins illicites ou immorales, à des fins publicitaires (sauf accord de l’Agence) ou de propagande de toute nature ; • L’apprentissage de la conduite ou dans le cadre d’épreuves, courses ou compétitions sportives (ou leurs essais) ou de reconnaissances d’itinéraires ; • Transporter des matières inflammables, explosives, corrosives ou comburantes, en contravention avec les dispositions légales ; • Transporter des animaux (à l’exception des animaux domestiques de compagnie). Vous devez veiller à ce que le Véhicule soit, en dehors de ses périodes d’utilisation, fermé à clef. Les systèmes de fermeture et de démarrage, démarrage ainsi que les Titres de Circulation circulation ne doivent pas être laissés même temporairement dans le Véhicule.