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Le Véhicule Clauses Exemplaires

Le Véhicule. Le véhicule assuré est celui désigné aux conditions particulières. La garantie des remorques, caravanes, appareils terrestres à moteur construit en vue d’être attelé désignées ou non, est limitée aux garanties « Responsabilité civile » et « Défense Pénale et Recours suite à accident ». Entre 500 et 750 kg de poids total en charge, ces garanties sont automatiquement accordées si la remorque est déclarée aux conditions particulières. Les remorques dont le poids est compris entre 500 et 750 kg doivent être immatriculées séparément du véhicule tracteur, être désignées aux conditions particulières et figurer sur la carte verte.
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Le Véhicule. 3-A ÉTAT DU VÉHICULE Un état descriptif du Véhicule est joint à votre contrat. Vous vous engagez à y consigner par écrit, avant votre départ de la station, toute défectuosité apparente qui n'y figurerait pas. À défaut, nous sommes réputés avoir délivré un véhicule conforme à l'état descriptif. Nous ne pourrons malheureusement pas tenir compte de réclamations concernant des dégâts apparents qui n'auront pas été signalés au moment du départ. Vous devez rendre le véhicule dans l'état où vous l'avez reçu (intérieur et extérieur). Notamment, le véhicule doit être vidé de tous déchets (cendrier, boite à gant, vide poche, coffre etc…). Tous frais de remise en état sera facturé 3000 (trois mille) francs pacifique ou 25 (vingt-cinq) euros. Le Locataire autorise expressément le Loueur à utiliser son moyen de paiement, notamment carte bancaire, pour se faire payer la somme correspondante. Tous frais de remise en état, consécutifs à une faute du locataire ou en l'absence de faute d'un tiers identifié, viendront en surcharge du coût de la location, sous réserve des stipulations de la section "garanties contractuelles optionnelles". 3-B USAGE DU VÉHICULE Vous ne devez jamais faire circuler le véhicule ailleurs que sur le territoire (voir cette définition, article 1). La circulation, même au sein du territoire déterminé, en dehors des voies carrossables, est formellement interdite et est exclue de toutes nos garanties (notamment rachat de franchise et assurance tous risques). La couverture d’assurance « TOUS RISQUES », ne couvre pas les dommages pouvant survenir par exemple, dans les lieux suivants : vallée de la Maroto, plateau de Taravao, Vallée de la Papenoo. Cette liste n’est pas exhaustive et toute circulation sur des voies, dont la surface ou l’état d’entretien présente des risques pour les pneus ou les organes du véhicule, entrainera la déchéance immédiate du contrat de location sans aucun remboursement des jours de locations restants. Par ailleurs, le locataire sera tenu pécuniairement responsable de l’expertise conduite par la concession (15000 xpf) et des dommages survenus au véhicule et autorise le loueur à utiliser son moyen de paiement, notamment carte bancaire, pour se faire payer les sommes correspondantes. Conformément au principe de personnalité des peines, vous êtes responsable des infractions commises pendant la durée de la location. Ainsi, vous êtes informés que vos coordonnées pourront être communiquées aux Autorités compétentes qui en feraient la de...
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Le Véhicule. Le véhicule est non-fumeurs. Le véhicule est pourvu d’une motorisation DIESEL et nécessitent quelques précautions : Ne jamais utiliser d’autre carburant que du gazole Respecter le temps de chauffe Avoir une conduite souple, Ménager les pièces du moteur Le véhicule est mis à disposition avec le plein de carburant et il devra être rendu également avec le plein du réservoir. Dans la négative, la valeur du carburant manquant sera imputée sur la caution. Le locataire a la garde juridique du véhicule à compter de la livraison. Le véhicule doit être fermé à clés lors des stationnements et en aucun cas, même lors d’une absence très courte les clés ne doivent être laissées sur le contact. Le locataire s’engage à conduire convenablement, à respecter le code de la route et à ce que le véhicule ne soit pas utilisé : Pour propulser ou tirer un véhicule quelconque, Dans le cadre d’une compétition, A des fins illicites, Sous l’emprise de l’alcool et/ou de stupéfiants Pour apprendre à conduire En cas de dysfonctionnement manifeste ou supposé du véhicule ou de ses accessoires.
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Le Véhicule 
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