Évolution prévisible de l’ensemble consolidé Clauses Exemplaires

Évolution prévisible de l’ensemble consolidé. La maison intelligente s’affirme comme l’un des segments les plus dynamiques des objets connectés pour les prochaines années selon GfK avec deux secteurs majeurs : -Eclairage connecté -Audio connecté multi-room. Le groupe confirme son positionnement de leader sur ces deux segments avec notamment en France 35% de part de marché sur l’éclairage connecté via l marque AwoX et une présence dans le TOP 3 des acteurs sur le segment du Home cinéma et de la Hi-Fi connectée via la marque Cabasse. Ces segments de marchés, en forte progression, ne représentent actuellement que 1 à 2% du marché total en ce qui concerne l’éclairage connecté et moins de 5% pour l’Audio multi-room, permettant d’envisager un espace de croissance important sur les années à venir. Pour la ligne d’activité AwoX Home, l’année 2017 va se traduire par la montée en puissance des accords industriels et commerciaux conclus au 2nd semestre 2016. En ce qui concerne Cabasse Audio, le groupe va accélérer le déploiement des Cabasse Acoustic Center et Cabasse Premium, en visant 25 nouvelles ouvertures en 2017, notamment à l’international. Début 2017, Cabasse a également ouvert son premier flagship parisien, univers de 110 m² dédié à la marque Cabasse, situé boulevard Malesherbes dans le 8ème arrondissement. Enfin, pour l’activité AwoX Technologies, les accords déjà signés pour la fourniture de licences de connectivité pour le Smart Home et le démarrage en 2017 du déploiement pour un constructeur automobile américain constitueront des relais de croissance pour cette activité alors que le marché des tablettes et smartphone devrait poursuivre son érosion. Au global, AwoX vise de renouer avec une croissance dynamique de son chiffre d’affaires en 2017, notamment dans les secteurs de l’Audio, reparti en croissance l’an dernier, et du Smart Home, avec une accélération de la croissance des volumes annonçant l’inflexion attendue du marché de la maison intelligente.
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  • FORMATION DU CONTRAT A l’exception de la fourniture de pièces détachées ou autres matériels standards pour lesquels la vente est réputée valablement formée à la date de réception de la commande, chaque opération fait l’objet au préalable et systématiquement d’un devis et/ou une offre de prix établis par notre Société sur la base des spécifications ou du cahier des charges fournis par le client. Ces devis et offres de prix précisent leur durée de validité et le délai de confirmation de la part du client. Les commandes ne deviennent définitives qu’après réception, dans les délais, de l’accord sans réserve du client et à condition que le devis fourni par notre Société n’ait subi aucune modification de la part de celui-ci. A défaut d’acceptation expresse de la commande dans le délai de validité de l’offre, celle-ci sera considérée comme caduque. En tout état de cause, l’acceptation, même écrite, reste soumise à la condition que, jusqu’à la livraison aux entrepôts de l’acheteur de tout ou partie de la commande, il ne soit apparu aucun risque financier ou tout autre élément de nature à le remettre en cause. Toute modification de la commande faite par le client ne sera prise en considération que si elle est parvenue par écrit au moins trente jours avant la livraison. Si notre Société refuse ladite modification, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initialement convenues. Le silence de notre Société 8 jours après réception de la demande vaudra rejet. Les modifications postérieures à la commande pourront : - provoquer un surcoût qui sera indiqué à l’acheteur pour acceptation ; - provoquer un retard de livraison de la commande en cause ou d’une autre commande du même acheteur. Surcoût et retard engendrés par toute modification postérieure à la commande seront soumis à l’acheteur pour accord qui sera réputé acquis après 7 jours restés sans opposition par lettre recommandée. En cas de désaccord de l’une des parties sur ces deux derniers points, le contrat sera poursuivi conformément aux conditions initiales.

  • Groupe d'emballage Le produit n'est pas un produit dangereux selon cette réglementation de

  • Dispositions finales Article 42

  • Caisse des dépôts et consignations 00 xxx Xxxxxxxx - XX 00000 - Xxxxxxxx Xxxxxxxxx - 00000 Xxxxxxx xxxxx 0 - Tél : 00 00 00 00 00 xxxxxxxx-xxxxxxxxx@xxxxxxxxxxxxxxx.xx 13/23

  • Annulation par le propriétaire Le propriétaire reverse au locataire l’intégralité des sommes versées, ainsi qu’une indemnité au moins égale à celle que le locataire aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date.

  • Droit applicable et juridiction compétente Sauf en cas d'application d'une loi d’ordre public (laquelle ne s'appliquera que dans les strictes limites de son objet), il est expressément stipulé que le Contrat-cadre est soumis à la loi française et que tout litige entre les Parties au titre de ce dernier sera soumis à la juridiction des tribunaux français compétents.

  • Annulation par le locataire Toute annulation doit être notifiée par lettre recommandée au propriétaire.

  • Objet de la garantie La présente assurance a pour objet de garantir à l’assuré la réparation pécuniaire des dommages matériels directs non assurables à l’ensemble des biens garantis par le contrat ayant eu pour cause déterminante l’intensité anormale d’un agent naturel, lorsque les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leur survenance ou n’ont pu être prises.

  • Règlement des différends 8.1 Le règlement des différends peut être demandé par le fournisseur ou le bénéficiaire ou (nom de la personne morale désignée par l’Organe directeur), au nom de l’Organe directeur du Traité et du Système multilatéral y afférent.

  • Dispositions financières 14. ARTICLE 14 —