CONTRAT DE SERVICES CLOUD ORACLECloud Services Agreement • September 27th, 2021
Le présent Contrat de Services Cloud Oracle (ce « Contrat ») est conclu entre Oracle Software (Schweiz) GmbH (« Oracle », « nous », ou « notre ») et (« Vous »). Le présent Contrat définit les conditions générales qui régissent les commandes passées en vertu du présent Contrat.
CONTRAT DE SERVICES CLOUDCloud Services Agreement • May 5th, 2020
Le présent Contrat de services cloud (le « Contrat ») est conclu entre la société Siemens Product Lifecycle Management Software Inc., aussi dénommée Siemens Industry Software (ci-après désignée sous le nom de « SISW »), et le client qui a confirmé son acceptation des conditions de ce Contrat (le « Client »). SISW se réserve le droit d'utiliser ses sociétés affiliées pour faire valoir ses droits et s'acquitter de ses obligations en vertu des présentes. En conséquence, le terme « SISW » tel qu'utilisé dans le présent Contrat peut aussi renvoyer aux sociétés affiliées qui sont directement ou indirectement détenues ou contrôlées par la société mère originaire de Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. et qui ont été autorisées par Siemens Product Lifecycle Management Software Inc. à distribuer les services cloud.
CONTRAT GÉNÉRAL SUR LES SERVICES INFONUAGIQUESCloud Services Agreement • April 27th, 2020
En cliquant sur « accept » (accepter) ou en utilisant le service infonuagique, vous acceptez les conditions du présent contrat. Si vous n’avez pas l’autorité de conclure le présent contrat ou si vous n’acceptez pas ses conditions, ne cliquez pas sur « accept » (accepter) et n’utilisez pas le service infonuagique.
CONTRAT DE SERVICES CLOUD ORACLECloud Services Agreement • August 14th, 2023
Le présent Contrat de Services Cloud Oracle (ce « Contrat ») est conclu entre Oracle Software (Schweiz) GmbH (« Oracle », « nous », ou « notre ») et (« Vous »). Le présent Contrat définit les conditions générales qui régissent les commandes passées en vertu du présent Contrat.
CONDITIONS GÉNÉRALES (« CG ») POUR LES SERVICES DE CLOUD DE QUALTRICSCloud Services Agreement • February 28th, 2023
Contrat de Services d’informatique en nuageCloud Services Agreement • August 29th, 2019
EN (A) CLIQUANT SUR UN BOUTON « ACCEPTER », OU (B) EN EXÉCUTANT UNE COMMANDE QUI RENVOIE AU PRÉSENT CONTRAT DE SERVICES D’INFORMATIQUE EN NUAGE, OU (C) EN APPLIQUANT D’AUTRES SERVICES D’INFORMATIQUE EN NUAGE OU EN Y ACCÉDANT, VOUS (LE « TITULAIRE DE LICENCE » ou « CLIENT ») ACCEPTEZ LES CONDITIONS DU PRÉSENT CONTRAT. SI VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS AU NOM D’UNE SOCIÉTÉ OU D’UNE AUTRE ENTITÉ JURIDIQUE, VOUS DÉCLAREZ ET GARANTISSEZ QUE VOUS AVEZ PLEINE AUTORITÉ POUR LIER CETTE SOCIÉTÉ OU CETTE AUTRE ENTITÉ JURIDIQUE À CES CONDITIONS, AUQUEL CAS LE TERME « CLIENT » FERA RÉFÉRENCE À CETTE ENTITÉ. LE PRÉSENT CONTRAT DE SERVICES D’INFORMATIQUE EN NUAGE ENTRE EN VIGUEUR À LA DATE À LAQUELLE VOUS ACCEPTEZ CES CONDITIONS ET RESTERA EN VIGUEUR JUSQU’À CE QU’IL SOIT RÉSILIÉ CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS QUI Y SONT ÉNONCÉES.
ACCORD DE FOURNITURE DE SERVICES DE CLOUD MCAFEECloud Services Agreement • May 8th, 2018
McAfee (tel que défini ci-dessous) et la Société (telle qu'identifiée dans la Lettre d'octroi) acceptent les conditions du présent Accord (tel que défini ci- dessous).
ContractCloud Services Agreement • May 5th, 2020
Les présentes Conditions des Services de Cloud Basware s’appliquent aux Services de Cloud et aux Services Professionnels associés stipulés dans le Contrat.
Conditions généralesCloud Services Agreement • June 18th, 2018
ACCORD DE FOURNITURE DE SERVICES CLOUD MCAFEE ENTERPRISECloud Services Agreement • June 25th, 2021
Musarubra (tel que défini ci-dessous) et le Client (tel qu'identifié dans la Lettre d'octroi) acceptent les conditions du présent Accord (tel que défini ci-dessous).
Conditions GénéralesCloud Services Agreement • March 2nd, 2016
Accord de fourniture de Services de cloud McAfeeCloud Services Agreement • May 5th, 2020
McAfee (tel que défini ci-dessous) et le Client (tel qu'identifié dans la Lettre d'octroi) acceptent les conditions définies dans le présent Accord. Si le Client n'accepte pas les conditions de l'Accord, il/elle ne pourra pas accéder aux Services de cloud ni les utiliser. En outre, le Client demandera immédiatement à McAfee d'annuler les Services de cloud définis dans la Lettre d'octroi avant d'accéder aux Services de cloud susmentionnés ou de les utiliser.