CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • August 28th, 2018
Dans le cadre de votre demande d’ouverture d’un compte extranet avec le LDA53 afin de pouvoir accéder 24h/24h à vos résultats et vos factures en ligne et de bénéficier de l’envoi des résultats par courrier électronique, merci de bien vouloir renseigner et signer :
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • December 18th, 2019
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • January 1st, 1970
BERGER-LEVRAULT, société anonyme, locataire- gérant Novaprove, Expertiz Santé et Medialis, 892, rue Yves Kermen, 92100 Boulogne-Billancourt.
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • May 5th, 2020
Contrat de servicesContrat De Services • December 1st, 2023
La société Emerit, détenteur de la dénomination commerciale Ethicaline, Société à Responsabilité Limitée au capital de 2.000 euros, dont le siège est au 97 rue Nollet, 75017 PARIS, et immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 509 879 391.
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • May 5th, 2020
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • May 5th, 2020
SNAL SA propose une solution logicielle accessible par internet en mode web, commercialisée sous la marque INFIPOST qui permet aux clients utilisateurs d’envoyer et d’archiver des documents (courrier, fax, email, sms) par l’intermédiaire de l’application. Le client souhaite confier à SNAL SA la réalisation de certains services désignés ci-‐ après aux conditions définies aux présentes.
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • May 5th, 2020
om de la mère) (Nom du père) dresse) (Adresse) ille) (Code postal) (Ville) (Code postal) él. maison) (Tél. cellulaire) (Tél. maison) (Tél. cellulaire) poste : poste : él. travail) (No ass. sociale aux fins d’impôt) (Tél. travail) (No ass. sociale aux fins d’impôt) ourriel (obligatoire) Courriel (obligatoire) Nom de l’enfant : Sexe : F M (Prénom / nom) Date de naissance : Âge : (en date du 30 septembre 2020) (Jour/mois/année) Niveau scolaire : Maternelle 1re 2e 3e 4e 5e 6e Autre :
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • October 10th, 2022
Représentée par : Dominique Mignon Dument habilitée à engager la société en qualité de Présidente Désignée ci-après « Eco-mobilier ou ecomaison », d’autre part.
Contrat-cadre de services informatiques en nuage, cloud entreContrat De Services • May 5th, 2020
Ce modèle de contrat constitue l’un des documents conçus par la Fédération Suisse des Avocats pour un appel d’offres de services informatiques en nuage, cloud. Son objectif fondamental est de garantir le respect des exigences légales spécifiques auxquelles l’avocat est soumis dans l’utilisation de tels services. En proposant une réglementation minimale, ce modèle facilitera les négociations contractuelles. Cas échéant, il pourra être complété par des dispositions plus détaillées adaptées au cas particulier.
CONTRAT DE SERVICESContrat De Services • January 9th, 2023
Forme juridique de la société : Capital social : Siège social (Ville) : Adresse 1 : Adresse 2 : Code postal : SIRET : Représentée par : Dument habilité à engager la société en qualité de