CONVENTION DE FINANCEMENT : RESERVATION DE PLACES EN CRECHEConvention De Financement • May 5th, 2020
Pour y parvenir, la Collectivité a décidé, en complémentarité d'autres actions, la création d'un dispositif nouveau destiné à lever les obstacles à l'insertion sociale et professionnelle des personnes concernées pour favoriser le retour à l'emploi des familles seules et sans relais.
LOGO DU PORTEUR DE PROJETConvention De Financement • November 23rd, 2020
[Nom officiel du porteur de projet], ci-après dénommé le « porteur de projet », type de porteur (collectivité, établissement public...)] dont le siège est situé [adresse], représenté[e] par [son/sa] [qualité : président(e)/maire/…], M.[me] [nom].
CONTRAT DE PLAN ETAT REGION 2015-2020 Convention de financement pourConvention De Financement • April 21st, 2023
Vu la délibération de la Commission permanente du Conseil de la Collectivité européenne d’Alsace n°CP2023--- du … autorisant le Président de la Collectivité européenne d’Alsace à signer la présente convention ;
Convention pour le financement de l’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMO) relative à l’aménagement du site du MarksteinConvention De Financement • November 17th, 2017
VU l'article L 1111-4 du Code Général des Collectivités Territoriales selon lequel la compétence en matière de tourisme est partagée entre les communes, les départements et les régions,
MODELE TYPE DE CONVENTIONConvention De Financement • February 28th, 2023
Convention de financement de la réparation des préjudices causés à l’activité agricole des communes de XXXXXX par le projet XXXXX
CONVENTION DE FINANCEMENTConvention De Financement • May 5th, 2020
L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie, établissement public de l'Etat à caractère industriel et commercial, régi par les articles L131-3 à L131-7 et R131-1 à R131-26 du code de l’environnement
CONVENTION DE FINANCEMENTConvention De Financement • October 17th, 2019
L’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de la Haute- Corse (ADEPEP 2B) - SIRET 317 255 263 000 87 - située Groupe scolaire F. Almadée, rue Sainte Thérèse, Paese Novu, 20600 BASTIA - représentée par son Président, M. Pascal VIVARELLI
LOGO DU PORTEUR DE PROJETConvention De Financement • November 27th, 2020
[Nom officiel du porteur de projet], ci-après dénommé le « porteur de projet », type de porteur (collectivité, établissement public...)] dont le siège est situé [adresse], représenté[e] par [son/sa] [qualité : président(e)/maire/…], M.[me] [nom].