Convention d’objectifs et de moyens 2024 Coordination territorialeConvention D’objectifs Et De Moyens • February 14th, 2024
La Ville de Roubaix, représentée par Guillaume DELBAR, Maire, ou son élu délégué, agissant en vertu de la délibération n°2024 D XX en date du 22/02/2024, ci-après dénommée « la Ville »
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LE FONCTIONNEMENTConvention d'Objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020
Dans ce contexte, une crèche multi-accueil a été construite rue Marceau dont le fonctionnement est assuré par l'Association "LES FARFOUETTES" depuis le mois de juillet 2004.
CONVENTIONS AVEC LA VILLEConvention d'Objectifs Et De Moyens • March 19th, 2013
e-mail : mjc@mjcermont.com - Site : http://www.mjcermont.com - Code NAF : 913 E – SIRET : 785 861 279 0020 MJC IdF - Fédération Régionale – Association Jeunesse et éducation Populaire N°95-205JEP142 Agréée Formation Professionnelle N° 11950322695 du 10 /03/99 – Labellisée Espace Public Numérique
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024 – 2025 ASSOCIATION ECLIPSE (CAVE AUX POETES) / VILLE DE ROUBAIXConvention d'Objectifs Et De Moyens • March 20th, 2024
La Ville de Roubaix, représentée par son maire, Monsieur Guillaume DELBAR, ou son adjoint délégué, Monsieur Frédéric LEFEBVRE en vertu de la délibération n° 2024 D en date du 18 avril 2024.
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA COMMUNAUTE DE COMMUNESConvention d'Objectifs Et De Moyens • May 7th, 2024
la Communauté de Communes du Genevois, domiciliée 38 rue Georges de Mestral – ArchParc - Bâtiment Athéna - 74166 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS CEDEX, représentée par son Président, Monsieur Pierre-Jean CRASTES, en vertu de la délibération n° du Bureau communautaire du 6 mai 2024
REÇU EN PREFECTUREConvention d'Objectifs Et De Moyens • October 4th, 2024
La Ville de Besançon, représentée par Madame Anne VIGNOT, Maire en exercice, autorisée à signer la présente convention en vertu de la délibération du 04 avril 2024,
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ORCHESTRE NATIONAL DE LILLEConvention d'Objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020
LA REGION NORD PAS-DE-CALAIS, représentée par Monsieur Daniel PERCHERON, Président du Conseil régional Nord – Pas de Calais, dûment habilité par délibération n° de la Commission Permanente du …………………..
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENSConvention d'Objectifs Et De Moyens • May 5th, 2020