Modèle de convention tripartiteConvention Tripartite • May 5th, 2020
Le/les associations en charge du/des centres de… (ci-après association/s), membre/s de la Fédération des centres de loisirs et de rencontres (ci-après FCLR)
CONVENTION TRIPARTITEConvention Tripartite • May 5th, 2020
agissant au nom et pour le compte des collectivités propriétaires de MOBIVE, conformément au mandat d’encaissement qui lui a été confié,
Convention tripartiteConvention Tripartite • May 5th, 2020
La durée du contrat d'apprentissage est égale à la durée du cycle de formation préparant à la qualification qui fait l'objet du contrat, laquelle est fixée en fonction du type de profession et du niveau de qualification préparés. Par dérogation, la durée du contrat ou de la période d'apprentissage peut être inférieure ou supérieure à celle du cycle de formation préparant à la qualification qui fait l'objet du contrat dans les cas précisés ci-dessous.
CONVENTION TRIPARTITEConvention Tripartite • May 5th, 2020
La convention tripartite a pour objet de fixer les attentes et les obligations de chaque partenaire. Elle vient compléter un dispositif des deux autres contrats de cette formation HMO :
CONVENTION TRIPARTITEConvention Tripartite • October 3rd, 2023
Convention tripartite portant désignation deConvention Tripartite • June 3rd, 2024
ET la Communauté de Communes du Pithiverais (CCDP), représentée par James BRUNEAU, son Président, dûment habilité par la délibération n°2024-52 du 30 mai 2024,
Convention locale tripartite SAMU-CRRA15 FC/ATSU/SDISConvention Tripartite • December 19th, 2023
Conformément à l’article R. 6312-23-1 du code de la santé publique, une convention tripartite est mise en place entre le SAMU-CRRA15 Franc Comtois, les ATSU et les SDIS des départements du Doubs, Haute-Saône, Jura et Territoire de Belfort afin de fixer les obligations et modalités de coopération en matière de transports sanitaires urgents.
CONVENTION TRIPARTITEConvention Tripartite • May 5th, 2020
CONVENTION TRIPARTITE POUR LA REALISATION D’UNE MISSION D’ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT D’EURE-ET-LOIR N°Convention Tripartite • May 5th, 2020
Dans le cadre du Dispositif Local d’Accompagnement (DLA), défini dans la convention signée le 20 novembre 2003 entre la Direction Départementale du Travail, de l’Emploi et de la Formation Professionnelle d’Eure et Loir, la Direction Régionale de la Caisse des Dépôts et Consignations et la Boutique de Gestion Val de France, il est convenu que les associations identifiées par la Boutique de Gestion Val de France comme ayant entamé une démarche de consolidation des activités d’utilité sociale peuvent bénéficier d’un accompagnement dispensé par un prestataire spécialisé.
CONVENTION TRIPARTITEConvention Tripartite • May 5th, 2020