Définition de Base de calcul

Base de calcul. Art.62 al.1 Le calcul du prix de l’offre comprend notamment la taxe sur la valeur ajoutée – TVA - au taux en vigueur au moment du dépôt de l’offre.

Split View

AI-Powered Contracts

Draft, Review & Redline at the Speed of AI

Get StartedSchedule a Demo

Base de calcul. 6g CO²e/kwh/ 100% énergie renouvelable/ voiture au gasoil 140g/km (classe C, moyenne actuelle) Pour tout renseignement complémentaire, il convient d’adresser sa demande à :

Base de calcul exact/360

Examples of Base de calcul in a sentence

• Mode de calcul des intérêts Equivalent Equivalent Base de calcul des intérêts 30 / 360 30 / 360 1 A titre purement indicatif et sans valeur contractuelle, la valeur de l'index à la date d'émission du présent Contrat est de 0,5 % (Livret A).

• Le montant de la cotisation est déterminé selon les indications portées en annexe de la présente notice d’information et dans les conditions de l’article 4 « Base de calcul des cotisations et des prestations garanties » de la présente notice d’information.

• Mode de calcul des intérêts Equivalent Equivalent Base de calcul des intérêts 30 / 360 30 / 360 1 A titre purement indicatif et sans valeur contractuelle, la valeur de l'index à la date d'émission du présent Contrat est de 1 % (Livret A).

• Mode de calcul des intérêts Equivalent Equivalent Base de calcul des intérêts 30 / 360 30 / 360 1 A titre purement indicatif et sans valeur contractuelle, la valeur de l'index à la date d'émission du présent Contrat est de 0,75 % (Livret A).

• Les prestations spécifiques à chaque institution et leur volume sont précisés dans l’annexe (onglet Synthèse du fichier Excel Base de calcul pour la planification 2022 des prestations et des finances).

More Definitions of Base de calcul

Base de calcul. Montant de la garantie de soumission ou de la garantie de livraison

Base de calcul. Prix des exportations selon le contrat d’expor- tation

Base de calcul. Prix de revient

Base de calcul voiture au gasoil 140g/km, classe C, moyenne actuelle. 100 % de l’énergie utilisée par les remontées mécaniques exploitées par SCV est renouvelable (soit 6 g CO²e/kWh). Pour tout renseignement complémentaire, l’Usager peut s’adresser à : SCV, Service gestion des risques et développement durable, ▇▇▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇ Téléphérique, Le Serre d’Aigle, Chantemerle, 05330 Saint- Chaffrey, France.

Base de calcul. Les contrats de service peuvent seulement être conclus pour la totalité du nombre de licences des programmes de base (Famille de RSTAB, RFEM, RX-TIMBER) ou des programmes autonomes. Dans le cas où vous achetez ultérieurement des licences supplémentaires de programmes autonomes ou de base, pour lesquels vous détenez déjà un contrat de service, ce dernier est automatiquement valable pour les nouvelles licences supplémentaires acquises et donc considéré comme conclu.

Base de calcul. 6g CO2 /kwh/100% énergie renouvelable / voiture au gasoil 140g /km (classe C, moyenne actuelle). Pour tout renseignement complémentaire, il convient de s’adresser au service suivant : SAP - Service QSE - 54 Impasse de la Cembraie, Plagne Centre, Macot la Plagne- - ▇▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇.