Définition de Conditions de vente

Conditions de vente désigne les conditions générales de vente de chaque Partenaire obligatoirement acceptées avant toute commande.

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Conditions de vente insémination en sperme congelé dans le centre de votre choix

Conditions de vente l’avis aux enchérisseurs en ligne, les conditions générales des enchères en ligne, le contrat de vente figurant à l’annexe 1, la Convention d’achat figurant à l’annexe 2.

Examples of Conditions de vente in a sentence

• Veuillez également consulter les Conditions de vente pour les mises à jour logicielles spécifiques aux biens physiques contenant des éléments numériques.

• Sauf mention contraire explicite dans les présentes Conditions d'utilisation, les Conditions de vente ci-dessous ou les Conditions de service, Amazon n'assume aucune responsabilité ou obligation pour les actes, produits ou contenus de ces entreprises ou de ces particuliers ou d'autres tiers.

• Si un événement est annulé, pour quelque raison que ce soit, et qu’il n’est pas reporté à une date ultérieure, le promoteur ou un membre du personnel communiquera avec les détenteurs de billets pour procéder à un échange ou à un remboursement conformément aux présentes Conditions de vente.

• Les présentes Conditions générales de ventes, la Charte des Données personnelles, les Conditions de vente du tarif réservé par le Client, la Demande de réservation, la Confirmation de réservation par le Client, constituent l’intégralité de l’accord des parties dans la limite de son objet.

• Vous acceptez aussi que votre enchère soit émise conformément aux présentes Conditions de vente.

• Si nous vous fournissons une traduction de ces Conditions de vente, la version française fera foi en cas de litige ou de désaccord lié à ou découlant des présentes.

• L’ensemble des droits et obligations découlant des présentes Conditions de vente seront régis par la loi française et seront soumis, en ce qui concerne leur interprétation et leur exécution, aux tribunaux compétents de Paris.

• Vous ne pouvez consentir de sûreté ni transférer vos droits et responsabilités découlant de ces Conditions de vente et du contrat de vente sans notre accord écrit et préalable.

• Outre les cas d’annulation prévus dans les présentes Conditions de vente, nous pouvons annuler la vente d’un lot si nous estimons raisonnablement que la réalisation de la transaction est, ou pourrait être, illicite ou que la vente engage notre responsabilité ou celle du vendeur envers quelqu’un d’autre ou qu’elle est susceptible de nuire à notre réputation.

• La notion d’authenticité est définie dans le glossaire à la fin des présentes Conditions de vente.

More Definitions of Conditions de vente

Conditions de vente désigne les conditions générales de vente de chaque Partenaire, définies à l’article 7 des présentes conditions (quelle que soit leur dénomination), obligatoirement acceptées avant toute commande auprès desdits Partenaires.

Conditions de vente les Conditions de Vente énoncées ci-dessus ; les Avis Importants, notre Explication des pratiques de catalogage ; l’explication des symboles utilisés dans les Conditions Particulières de Vente ; et l’explication de l’application de la TVA ou autres taxes de vente similaires applicables.