Définition de Exclusions

Exclusions. Identical to the exclusion cases for the contractual warranty (see article 8).

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Exclusions. RAP ne couvre pas la responsabilité du Locataire concernant : les dommages causés par l'utilisation d'un carburant inapproprié ; les dommages causés par toute violation des articles 3 ou 4 du Contrat de Location (sauf si cette violation est excusée par la loi applicable) ; une panne d’essence survenue plus d'une fois ; ou en cas de non-paiement des Frais de Location.

Exclusions. Compte tenu de la nature des activités, les thèmes suivants sont considérés comme ne constituant pas des risques RSE principaux et ne justifient pas un développement dans le présent rapport de gestion : les actions de lutte contre le gaspillage alimentaire.

Examples of Exclusions in a sentence

• Veuillez noter en particulier les Exclusions générales applicables à toutes les sections de la police reprises sous les Termes de la police.

• Le fait de laisser des biens de valeur en vue à l'intérieur d'un véhicule non surveillé ou tout bien à l'intérieur d'un véhicule la nuit ne constitue pas une précaution raisonnable (voir également la rubrique « Exclusions » ci-après).

• Chaque garantie est complétée par les Exclusions générales ainsi que les éventuelles exclusions spécifiques figurant dans la section Définitions et/ou le détail des garanties.

• Ce tableau est complété par la liste des Exclusions générales ainsi que les exclusions spécifiques à chacune des garanties et celles figurant dans la section Définitions.

• L'assureur se réserve le droit de demander des documents complémentaires et de faire procéder à toute enquête qu'il jugera nécessaire pour lui permettre d'apprécier les conditions de la mise en jeu de la garantie et de vérifier l'application éventuelle des exclusions prévues au paragraphe 2.3 Exclusions.

• Sans préjudice des Exclusions prévues dans les Conditions Générales et Spéciales, la garantie prévue au 1.3 ne s’applique pas dans les cas suivants: − Accidents en chaîne; − Intempéries; − Demandes d’Indemnisation après le service de remorquage; − Dans les cas où la localisation du véhicule n’est pas correcte ou complète ou au cas où l’Assuré est injoignable après la demande d’assistance; − Services prêtés à l’Étranger.

• Outre les Exclusions Générales, ne sont pas garanties les annulations consécutives à : • Un traitement esthétique, une cure, une interruption volontaire de grossesse, une fécondation in vitro et ses conséquences.

• This table is completed by the list of General Exclusions as well as the specific exclusions for each of the benefits and those listed in the Definitions section.

• Please refer to the General Exclusions section of this document for exclusions applicable to all coverages under your policy.

• Cette Garantie ne couvre ni la réparation ni le remplacement de votre Produit pour les causes et pertes énoncées à la Section 6 des présentes, intitulées « Exclusions ».

More Definitions of Exclusions

Exclusions. Panne mécanique, bris de glaces non consécutif à un choc avec un autre véhicule, un piéton, un animal, un objet fixe, soit une perte de contrôle du véhicule, soit un vol ou tentative de vol, soit au ternissement. L'autoradio, les accessoires électroniques (notamment téléphones, appareils photos vidéos, ordinateurs, GPS), Les erreurs de carburant ou de remplissage des réservoirs. Les dégâts à l'intérieur du van aménagé, les dégâts dus au gel, ne sont en aucun cas couverts par l’assurance. Le locataire subroge d'office l’agence dans ses droits pour l'exercice du recours contre les tiers pour les dégâts matériels, l'indemnité, éventuellement obtenue sert d'abord au remboursement à l’agence des frais ayant pu rester à sa charge, le solde revenant au locataire. Sous peine d'être déchu de l'assurance, le locataire s'engage à : § déclarer à l’agence sans délai et aux autorités de police tout accident, vol ou incendie, même partiel, § mentionner dans sa déclaration les circonstances, date, lieu et heure de l'accident, le nom et l'adresse des témoins, le numéro de la voiture de l'adversaire, le nom de sa compagnie d'assurance et son numéro de police, § joindre à cette déclaration tout rapport de police, gendarmerie ou constat d'huissier, s'il en a été établi, § ne discuter en aucun cas la responsabilité, ni traiter ou transiger avec des tiers relativement à l'accident. S’il est dressé un constat amiable par le locataire, celui-ci devra être rempli sur les lieux de l'accident, avec l'autre conducteur engagé dans l'accident, conformément aux usages et à la réglementation en vigueur sans qu’aucune rubrique ne soit éludée ou ignorée, ni même remplie partiellement, incorrectement ou de manière difficilement lisible. Un soin particulier doit obligatoirement être apporté aux croquis. Si l'accident implique plusieurs véhicules, le locataire doit établir un constat amiable avec le conducteur du véhicule qui le précède, et un constat avec le véhicule qui le suit. En cas de refus de l'autre conducteur de remplir ou signer le constat amiable, à minima, le numéro d'immatriculation du véhicule adverse doit être relevé par le locataire. Le locataire doit alors tenter d'obtenir le témoignage des personnes ayant assisté à l'accident, ou solliciter l'intervention d'un agent des services de police ou de gendarmerie. Le constat amiable dûment rempli doit être transmis à la compagnie d’assurance dans • les 5 jours ouvrés maximum, en cas d’accident matériel, • 2 jours en cas de vol et t...

Exclusions. Claims due to war, strikes, nuclear effects, self inflictions by the policy holder, suicide or attempted suicide, use of drugs/medicines no

Exclusions. EP ne couvre pas la responsabilité du Locataire concernant : tout coût résultant de la perte ou du vol du câble de recharge d'un véhicule électrique si cette perte ou ce vol n'est pas accompagné d’un rapport de police ; les dommages aux pneus ; la perte, le vol ou la casse de clés, de porte-clés, des accessoires optionnels (y compris, mais sans s'y limiter, les sièges pour enfants, les GPS, les porte-skis, les dispositifs de péage et/ou d'autres produits acceptés par le Locataire) ; les dommages causés par l'utilisation de carburant inadapté ; les dommages causés par toute violation des articles 3 ou 4 du Contrat de Location (sauf si cette violation est excusée par la loi applicable) ; ou en cas de non-paiement des Frais de Location.

Exclusions. Sinistres provoqués : par une guerre, une grève, un attentat, ou intentionnellement par l’assuré, suicide ou tentative, usage de drogue/médicaments non prescrits, état alcoolique.

Exclusions. Notre société ne garantit pas :