Définition de Rémunération

Rémunération. Arkéa Direct Bank (dont Fortuneo est une marque commerciale) perçoit une com- mission au titre de la distribution du contrat d’assurance. Arkéa Direct Bank ne fournit pas de service de recommandation personnalisée dans le cadre de la présente distribution.

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Rémunération. Arkéa Direct Bank perçoit une commission au titre de la distribution du contrat d’assurance. Arkéa Direct Bank ne fournit pas de service de recommandation personnalisée dans le cadre de la présente distribution.

Rémunération. Nous percevons une commission dans le cadre de la distribution du présent contrat d’assurance. Nous ne fournissons pas de service de recommandation personnalisée dans le cadre de la présente distribution.

Examples of Rémunération in a sentence

• La Rémunération de Capacité est payée sous la forme d’une Rémunération Mensuelle, dès le premier mois de la Période de Transaction conformément à la formule et selon les modalités reprises ci-après.

• L’UICN aura le droit de résilier le présent Contrat avec effet immédiat et sans être tenue responsable des dommages causés au Consultant en cas de résiliation de Contrat entre l’UICN et le Donateur et/ou si les fonds de Rémunération ne sont plus disponibles pour l’UICN.

• Se reporter à l'article 7 " Rémunération " à l'article 12 " Congés annuels " au 1.

• Lorsque l'accueil s'effectue sur une année incomplète : La rémunération due au titre des congés payés pour l'année de référence s'ajoute au salaire mensuel brut de base tel que calculé suivant l'article 7 " Rémunération ", alinéa 2 b.

• Le Consultant déclare et certifie qu'aucune partie de la Rémunération ne sera utilisée pour soutenir des individus et organisations associés au terrorisme tels qu'indiqués dans une liste de sanctions publiée par l'Union européenne, le Gouvernement des États-Unis, le Conseil de Sécurité des Nations Unies ou tout autre agence ou organe compétent.

More Definitions of Rémunération

Rémunération. La rémunération éventuelle du Directeur général est fixée par décision collective des associés dans la décision de nomination. Le directeur général, sauf s’il est l’associé unique, peut démissionner sans juste motif sous réserve de notifier sa démission à chacun des associés par lettre recommandée avec demande d’avis de réception. Sa démission ne sera effective qu’après un délai de préavis de trois mois courant à compter de l’envoi de la lettre recommandée.

Rémunération. (article 7*)

Rémunération signifie paiement par cheque ou en espèces;

Rémunération contrepartie financière de l'acheminement par Point de Livraison. La Rémunération est fixée conformément à l'Article 12.

Rémunération. La rétribution versée en espèces ou en nature à une personne en contrepartie d’un travail qu’elle a accompli ou d’un service qu’elle a rendu.

Rémunération. Les cadres concernés, conformément à la convention collective en vigueur à la date de signature du présent avenant, bénéficient d’une rémunération annuelle (incluant leur salaire de base ainsi que toutes les primes variable, métier et autres) au moins égale à 120% du minimum conventionnelle du coefficient.

Rémunération a le sens qui lui est donné à l'Article 15.2 (Rémunération du Fiduciaire). "Soulte" a le sens qui lui est donné à l'Article 11.4.