Définitions. Aux fins du présent Accord:
Définitions. Art. 2. 1. Onder 'shortsea' wordt verstaan het vervoer per zeeschip van goederen of personen over een traject dat voor een uit zee of oceaan bestaat, waarbij de oceaan wordt gekruist. Het gebied waarbinnen shortsea zich binnen Europa afspeelt is uitgebreid en gaat van de Baltische Staten, over en IJsland via Verenigd Koninkrijk en West-Europa naar het Iberische en de gehele Middellandse Zee Noord-Afrika en de Zwarte Zee).
Définitions. Les notions reprises dans la suite de la présente convention collective de travail et ses annexes sont expliquées dans le glossaire joint en annexe à la «CCT du 5 février 2008». Les notions doivent en tout cas être interprétées dans le sens défini par la Loi relative aux pensions complémentaires, nommée ci-après «LPC».
Définitions. Les notions suivantes ont, pour l’application de ce Contrat, la signification suivante, sauf si le contexte exige clairement le contraire : - « Conditions » : les présentes dispositions et conditions standard d’achat qui figurent dans ce document et (sauf si le contexte exige le contraire) comportent toutes les conditions particulières qui ont été convenues par écrit entre l’Acheteur et le Fournisseur. - « Contrat » : le contrat pour l’achat et la vente de Produits. agencies or departments, ministries and / or EU-organs, with regard to the manufacture, the materials, the packaging, the distribution, the import or the sale of the Products or all other stipulations of this Contract. The Buyer will never be held responsible for any transgression of certain statutes, legal instruments, and such. If third parties challenge him in this regard, the Supplier will always grant him indemnity.
Définitions. Client" signifie l’entité qui achète les Marchandises à DS Xxxxx. "Conditions" signifie les conditions générales de ce document. "Confirmation de Commande" signifie la confirmation de commande pour les Marchandises.
Définitions. 3. Dans le cadre des présentes Conditions générales :
Définitions. « Waarschuwing»: Een Waarschuwing en begeleidende informatie geproduceerd door de informatiesystemen van de Fabrikant, waarbij gebruik wordt gemaakt van de technische informatie die door het Telematicasysteem van het Voertuig is verzonden. « Telematicasysteem»: eenheid gemonteerd op het Voertuig, op de markt gebracht als OpelConnect, Connect Box of Connect SOS, waaronder begrepen een geïntegreerde simkaart, en geschikt voor het verzenden van Voertuiggegevens die nodig zijn voor de levering van de Dienst.
Définitions. Dans les présentes Conditions générales, les □resents□ns suivantes s’appliquent : Délai de rétractation la durée pendant laquelle le Consommateur peut exercer son Droit de rétractation ; Consommateur une personne physique qui n’agit pas dans le cadre de l’exercice d’une profession ou de l’exploitation d’une entreprise ; Jour un jour calendaire ; Support durable tout instrument, y compris les e-mails, qui permet au Consommateur ou à Dopper de stocker des informations qui sont personnellement adressées au Consommateur ou à Dopper d’une manière qui rende possible la consultation ou l’utilisation de ces informations à l’avenir pendant une durée conforme à la finalité de ces informations, et qui rende possible la reproduction non altérée des informations stockées ; Contrat ordinaire tout contrat conclu entre Dopper et le Consommateur qui n’est pas un Contrat à distance ; Droit de rétractation le droit dont dispose le Consommateur pendant le Délai de rétractation d’annuler le Contrat à distance ; Formulaire de rétractation standard le Formulaire de rétractation standard européen joint aux présentes Conditions générales en Annexe I. Il n’est pas nécessaire de mettre l’Annexe I à disposition si le Consommateur ne dispose pas d’un Droit de rétractation à l’égard de sa commande. Contrat à distance un contrat conclu entre Dopper et le Consommateur par lequel, dans le cadre d’un système organisé par Dopper pour la vente à distance de produits et/ou de services, un seul ou plusieurs Type(s) de Communication à distance est ou sont utilisé(s) jusqu’à la conclusion du contrat ; Prix le prix des produits hors frais de transport, d’assurance, d’impression et hors TVA ; Dopper la personne morale identifiée à l’article 2 des présentes Conditions générales et/ou toute personne morale ou entreprise qui y est affiliée ; Type de communication à distance un moyen de conclure un contrat sans que le Consommateur et Dopper n’aient à être physiquement □resents ou représentés dans le même espace en même temps ; Site Web le site Web dont l’adresse est xxx.xxxxxx.xxx, ou tout autre site Web de Dopper.
Définitions. 19. Aux fins du présent chapitre, le terme :
Définitions. Pour l'application du présent règlement, il faut entendre par :