Définitions. Accessoires : tous les équipements liés à l'utilisation, à la conduite et au stationnement du Véhicule (clés, écran de guidage, lecteur de carte, câble de recharge, carte de recharge/carburant, etc.) et les documents administratifs (certificat d'immatriculation, certificat d'assurance, formulaire standard européen de constat d'accident, etc.) Service d'autopartage : désigne le service de location à court terme et de gestion partagée de Véhicules équipés d'un moteur à combustion interne ou de Véhicules électriques proposés par le partenaire SHARE Mobility au titre du Contrat.
Définitions. Onder 'shortsea' wordt verstaan het vervoer per zeeschip van goederen of personen over een traject dat voor een uit zee of oceaan bestaat, waarbij de oceaan wordt gekruist. Het gebied waarbinnen shortsea zich binnen Europa afspeelt is uitgebreid en gaat van de Baltische Staten, over en IJsland via Verenigd Koninkrijk en West-Europa naar het Iberische en de gehele Middellandse Zee Noord-Afrika en de Zwarte Zee).
Définitions. Les notions reprises dans la suite de la présente convention collective de travail et ses annexes sont expliquées dans le glossaire joint en annexe à la «CCT du 5 février 2008». Les notions doivent en tout cas être interprétées dans le sens défini par la Loi relative aux pensions complémentaires, nommée ci-après «LPC».
Définitions. Accessoires : tous les équipements liés à l'utilisation, à la conduite et au stationnement du Véhicule (clés, écran de guidage, lecteur de carte, câble de recharge, carte de recharge/carburant, etc.) et les documents administratifs Service d'autopartage : désigne le service de location à court terme et de gestion partagée de Véhicules équipés d'un moteur à combustion interne ou de Véhicules électriques proposés par le partenaire SHARE Mobility au titre du Contrat.
Définitions. Aux fins du présent Protocole:
Définitions. Lorsque ces expressions apparaissent avec une majuscule dans ce Contrat :
(a) Apple Inc., situé à Xxx Xxxxx Xxxx Xxx, Xxxxxxxxx, Xxxxxxxxxx 00000, Xxxxx-Xxxx, pour les Institutions en Amérique du Nord, centrale et du Sud (à l’exclusion du Canada), ainsi que les territoires et les possessions des États-Unis, et les possessions françaises et britanniques en Xxxxxxxx xx Xxxx, xx Xxxxxxxx xx Xxx xx xxxx xxx Xxxxxxxx ; (b) Apple Canada Inc., situé au 000 Xxxxxxx Xxxx., Suite 1600, Toronto ON M5J 0A8, Canada, pour les Institutions au Canada ou dans ses territoires et possessions ; (c) iTunes K.K., situé à Xxxxxxxx Xxxxx, 0-00-0 Xxxxxxxx, Xxxxxx-xx, Xxxxx 106-6140, Japon, pour les Institutions au Japon ; (d) Apple Pty Limited, situé au 00 Xxxxxx Xxxxx, Xxxxxx XXX 0000, Xxxxxxxxx, pour les Institutions en Australie et en Nouvelle- Zélande, y compris les possessions insulaires, les territoires et les juridictions affiliées ; et (e) Apple Distribution International Ltd., situé à Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, République d’Irlande, pour les Institutions de tous les autres pays ou territoires non mentionnés ci‑dessus dans lesquels le Service est proposé. « Entité(s) autorisée(s) » désigne : (a) si Vous êtes un constructeur automobile, Vos concessionnaires autorisés et Vos partenaires de service agréés ; (b) si Vous êtes une société de portefeuille d’hôtels, les propriétés hôtelières exploitées sous Votre nom, marque de commerce ou marque (ou un nom, une marque de commerce ou une marque qu’elle possède ou contrôle) ; ou (c) si Vous déployez une app sur des Appareils autorisés en mode App restreinte (par exemple, un fournisseur de points de vente déployant son système de paiement dans les apps sur l’iPad), Votre clientèle utilisant ladite app en mode App restreinte sur les Appareils autorisés. En outre, une telle app doit être développée et distribuée conformément aux dispositions de la Licence du programme Apple Developer Program (par exemple, la distribution d’une App personnalisée). Pour plus de clarté, Vous pouvez demander, et Apple peut approuver, que d’autres entités similaires à celles identifiées dans les sous-parties (a) et (b) figurant ci-dessus soient intégrés en tant que « Entité(s) autorisée(s) ». Cependant, aucune autre entité ne sera incluse dans cette définition sans le consentement écrit préalable d’Apple.
Définitions. Aux fins du présent Accord:
a.) les «Parties» désigneront le Tribunal Pénal International pour le Rwanda et l’État d’accueil;
Définitions. Pour l'application du présent règlement, il faut entendre par :
Définitions. Dans le cadre des présentes Conditions générales :
Définitions. Client" signifie l’entité qui achète les Marchandises à DS Xxxxx. "Conditions" signifie les conditions générales de ce document. "Confirmation de Commande" signifie la confirmation de commande pour les Marchandises.