Recours Sample Clauses

Recours. À tout moment, sans préavis et à la seule discrétion d’OANDA, OANDA peut appliquer toute partie ou la totalité des fonds de votre Compte à toute dette ou autre obligation que vous pourriez avoir envers OANDA.

Recours. Si un Produit n’est pas conforme aux garanties énoncées dans le présent document (« Produit non conforme »), le Vendeur peut, à sa discrétion, créditer l’Acheteur du prix d’achat ou remplacer le Produit. CE RECOURS REFLÈTE LE SEUL ET UNIQUE RECOURS DE L’ACHETEUR EN CE QUI CONCERNE SON ACHAT DE PRODUITS ET LA SEULE OBLIGATION DU VENDEUR EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS. Le droit de l’Acheteur à ce recours est conditionné par (a) le fait que le compte de l’Acheteur soit à jour et en règle; (b) la réception par le Vendeur d’un avis écrit concernant le Produit non conforme dans les trente (30) jours suivant la réception dudit Produit par l’Acheteur; (c) l’Acheteur doit fournir des preuves satisfaisantes au Vendeur de la non conformité du Produit (ce qui peut inclure le retour des Produits à des fins de test ainsi que la fourniture de sous-produits, tels que des déchets, échantillons, rapports, photos et d’autres documents justificatifs); (d) le retour du Produit non conforme; (e) la preuve que l’Acheteur a suivi toutes les instructions relatives au Produit, y compris les instructions relatives au stockage; et (f) une description de l’utilisation que l’Acheteur a faite du Produit. Pendant l’enquête du Vendeur, et sans frais pour le Vendeur, l’Acheteur stockera et conservera les Produits non conformes et les preuves à l’appui.

Recours. Tous les recours et droits du Locateur et du Locataire sont cumulatifs et non alternatifs.

Recours. Aucune clause du présent Contrat n’a pour but de faire renoncer iGrafx ou de limiter son recours aux voies de droits, y compris mais de façon non limitative, tout recours disponible en vertu des xxxx internationales relatives aux droits d’auteur.

Recours. Tous les recours seront cumulatifs et non alternatifs, et s'ajouteront à tous les autres droits et recours disponibles en droit et en équité.

Recours. Si une telle réclamation est faite ou paraît probable, le client convient de permettre à IBM, à la discrétion de celle-ci, i) xx xxxxxx au client la possibilité de continuer à utiliser le produit, ii) de le modifier ou iii) de le remplacer par un produit qui offre au moins des fonctions équivalentes. Si IBM xxxxxx qu’aucune de ces solutions n’est raisonnablement possible, le client convient de cesser immédiatement l'utilisation du produit et de le retourner à IBM, ainsi que toutes les copies, à la demande écrite d'IBM. IBM accordera alors au client un crédit équivalent au montant qu'il xxxx xxxx à IBM pour le produit retourné (si le produit est constitué de logiciels sous forme de services IBM ou fait l’objet de redevances à durée déterminée, jusqu'à douze (12) mois de redevances).

Recours. Chaque partie qui intente un recours afin de faire exécuter cet accord aura droit au remboursement des frais et dépens y compris des frais d’avocats raisonnables. Chaque partie reconnaît que toute violation de cet accord peut entraîner pour la partie qui divulgue des dommages irréparables qui ne peuvent être adéquatement compensés par voie financière. Outre ce qui précède, la Partie défaillante doit rembourser à l’autre Partie tout et n’importe quel dommage, coûts ou frais causés par la violation du présent accord, de plus chaque partie aura, outre les autres recours disponibles, droit à un recours par voie d’injonction par rapport à une telle violation, sans devoir prouver les dommages réels ou fournir des garanties. Les voies de recours disponibles en vertu de la loi applicable restent par les présentes ouvertes.

Recours. Sauf disposition expresse contraire dans le présent Contrat, l’exercice par une Partie de tout droit ou recours en vertu du présent Contrat ou de la loi applicable n’est pas exclusif et n’empêche pas cette Partie d’exercer tout autre droit ou recours qui pourrait lui être accessible. Si une Partie réclame des dommages-intérêts à l'autre Partie et qu'un jugement définitif est rendu entièrement en faveur de la partie qui défend la réclamation en dommages-intérêts, la Partie qui a introduit cette réclamation pécuniaire remboursera à la Partie défenderesse les honoraires et frais raisonnables de son avocat pour la défense de cette réclamation. Autrement, chaque partie supportera ses propres frais et dépenses, sauf disposition contraire prévue par statut.

Recours. Les droits et les recours de l’acheteur décrits dans les présentes sont cumulatifs et s’ajoutent à tout autre droit ou recours que l’acheteur peut faire valoir en common law ou en equity, et sont stipulés sous réserve de ceux-ci.