Paiement Musterklauseln

Paiement. 11.1. Les factures de PAWI sont dues dans les 30 jours qui suivent la date de la facturation, et ce sans déduction. Toute déduction abusive sera facturée ultérieurement. Les modalités de paiement différentes doivent être spécifiées par écrit à l'avance.
Paiement. Nos factures sont payables à 30 jours net, à compter de leur date d’établissement, sans aucune déduction. Le paiement de la facture est exigible sans sommation. Nous nous réservons le droit de facturer un intérêt moratoire. Nous conservons la liberté de résilier le contrat si l’acheteur est en demeure. L’acheteur ne peut refuser sous aucun prétexte le paiement de montants échus.
Paiement. Les marchandises seront expédiées contre paiement d’avance avec une remise/escompte de 5% (sauf offres spéciales) Pour toute livraison effectuée dans NOTRE responsabilité l’assurance contre tous risques est couverte par nous, et nous vous en compterons les frais selon la valeur fournie comme suit: 0,5% pour colis PTT/UPS/DPD, 0,7% pour expédition par transporteur, 1% pour l‘envoi d'appareils. Les livraisons DEPART usine seront au risque du client. Xxx xxxxx x‘xxxxxxxxx xxxxxxxxx xx xx xxxxxx xxxxxxx. Xxx s'élevant à € 2,00 pour commandes jusqu‘à € 150,00 € 3,00 pour commandes jusqu‘à € 250,00 € 6,00 pour commandes de plus de € 250,00 + € 9,00 par palette. L‘emballage d‘appareils et machines est calculé séparément. Les réclamations doivent être formulées dans les 7 jours qui suivent la réception de la marchandise. En cas d‘avaries faites dresser procès-verbal immédiat par le transporteur. Chaque retour doit être préalablement agréé de notre côté, sinon, nous devrons refuser l‘acceptation. La marchandise renvoyée sera créditée à condition qu‘elle soit neuve, non endommagée et dans son emballage original. Des marchandises renvoyées par suite de commande incorrecte ou erronée ou bien par raison qui n‘est pas dans notre responsabilité ne seront créditées qu‘à 90% de la valeur fournie (minimum de charge € 10,00). Nous ne reprenons pas ni fabrication spéciale ni pièces découpées.
Paiement. Les paiements doivent être effectués par l’acheteur dans les 30 jours su- ivant la date de facture, net, sans déduction d’escompte, de frais, d’impôts, de taxes, de droits de douane etc. au domicile de Hänseler AG ou en un autre lieu désigné par Hänseler AG. Toute compensation du prix d’achat avec une créance sur Hänseler AG est exclue.
Paiement. Les marchandises seront expédiées contre paiement d’avance avec un escompte de 5% (par virement bancaire) ou selon l’accord. Les conditions ci-dessus ne sont pas valables pour des offres et fabrications spéciales ainsi que pour nos promotions. Les conditions de l'offre respective s'appliquent. Pour les produits de BÜFA, XXXXX et KREUSSLER existent des exclusions de livraison partiellement spécifiques au pays. La marchandise doit être contrôlée immédiatement au moment de la réception. En cas de dommages, la personne qui a livré la marchandise doit évaluer ces dommages sur place. Un défaut ouvert doit être notifié sans délai. En cas d'omission, les marchandises sont réputées être sans défaut. Une notification des défauts subséquente est donc inefficace (§ 377 HGB). Dans le cas de défauts qui ne sont pas détectables par une inspection appropriée (défauts cachés), la notification doit être faite immédiatement après la découverte de tels défauts. Étant donné que nous ne concluons des contrats de vente qu'avec des clients commerciaux (B2B), il n'existe xxx xx xxxxx xx xxxxxxxxxx xx xx xxxxxx. Xxx xxxxx ne sont donc repris que dans un geste de bonne volonté. Les retours doivent être convenus avec nous avant l'expédition, sinon l'envoi ne sera pas accepté. Si nous reprenons volontairement les marchandises du client, les dispositions suivantes s'appliquent : Les marchandises ne peuvent être reprises que si elles sont dans un état correct, inutilisées et vendables et ne sont pas des produits, des commandes ou des découpages faits sur mesure. En cas de retour des marchandises, le client recevra un remboursement à hauteur de la valeur des marchandises, déduction faite des frais de réapprovisionnement. Nous avons le droit de compenser tout montant de remboursement sans restriction. Les frais de restockage par article sont un forfait de 10 % de xx xxxxxx xxx xxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxx, xxxx xx moins 10,00 €, sauf si une valeur différente est convenue à l'occasion du retour.
Paiement. Pour régler, le client a le choix xxxxx xxx xxxxxxxx xx xxxxxxxx xxxxxxxxx, x xxxxxx xxx xxxxx xx xxxxxx (Xxxx, Mastercard, V PAY, Maestro, Diners Club/Discover, UnionPay, JCB, Alipay, Amex, TWINT) ou en échangeant un bon spécifique pour des billets Chocolate Tour en CHF. La transmission en ligne des informations de la carte de crédit s’effectue sur une page cryptée de SIX Card Solutions (xxx.xxxxxxxx.xx). Si le paiement n’est pas confirmé par xxxxxxxx.xx, le client n’a aucun droit aux billets qu’il a choisis. Paiement sur place en CHF uniquement. L’achat sur facture et le paiement par voucher n’est possible que si un accord correspondant a été conclu. Lors de la facturation, la LCCF accorde au partenaire contractuel (organisateurs de voyages et agences) les commissions fixées par contrat. La transmission des billets aux acheteurs s’effectue directement après le paiement par validation d’un lien de téléchargement et de l’envoi d’un e-mail contenant ce lien. Le billet payé peut être sauvegardé sur un smartphone au format PDF après le téléchargement, ou directement imprimé sur papier. Aucun billet physique x’xxx xxxxxx xx/xx xxxxxx. Xx, xxxxxx xx saisie et la transmission de toutes les données nécessaires, vous n’avez pas reçu d’e-mail de confirmation de la LCCF, veuillez vous adresser directement à la Lindt Home of Chocolate, Xxxxxxxxxx 000, 0000 Xxxxxxxxx, Xxxxxx, au numéro +00 00 000 00 00 ou par e-mail à l’adresse xxxx@xxxxx-xxxx-xx-xxxxxxxxx.xx. Les visiteurs doivent imprimer le billet électronique ou l’amener avec eux au format électronique le jour de la visite et le présenter au sas d’entrée du «Chocolate Tour» doté d’une fonction d’admission électronique (scanner). Les partenaires contractuels ayant un voucher doivent l’échanger contre un billet d’entrée valide au guichet. Le client ne peut pénétrer dans le Chocolate Tour que muni d’un billet valide. Les billets donnent droit à entrer et à séjourner dans l’exposition de la Lindt Home of Chocolate pendant les horaires d’ouverture indiqués. La LCCF se réserve le droit d’exiger la présentation de pièces d’identité valides (telles que carte d’identité, permis de conduire, permis de séjour, etc.) pour les billets à prix réduit. Les billets à impression thermique, les Print@Home et les e-tickets sont scannés au sas d’entrée du «Chocolate Tour». La revente des billets ou toute autre utilisation commerciale est interdite. La copie, la modification ou l’imitation de billets est interdite. Toute infraction ser...
Paiement. 2.1 Visites guidées pour les groupes Pour les visites guidées pour les groupes le paiement se fait par carte de crédit. RSOT se réserve le droit d’établir une fac- ture de pré-paiement pour des prestations confirmées. Tous les prix s’entendent en francs suisses, TVA légale comprise. La conversion en euro se fait au cours du jour.
Paiement. 3.1 A défaut d’accord écrit contraire des parties ou mesures prévues par le présent Contrat, l’Acheteur doit effectuer le paiement intégralement auprès de GEHC, sans aucune compensation :
Paiement. 5.1. Les factures sont payables net dans les 14 jours à compter de leur date d'émission. Le paiement n'est valable que lorsque l'argent est encaissé et le montant est à notre entière disposition.
Paiement. 6.1. Sauf accord exprès contraire et écrit de la Société, les conditions de paiement suivantes s’appliquent à tous les clients : – Paiement en avance – Paiement intégral dans les 30 jours suivant la date de la facture.