Avant-propos Clauses Exemplaires

Avant-propos. Les travailleurs de l’industrie œuvrent dans des milieux bruyant ou` ils risquent d’encourir des pertes auditives se´ve`res. Au Que´bec environs 400 000 travailleurs (Girard et al., 2007) sont

Avant-propos. Les chatons nés dans notre chatterie sont comme nos enfants, nous avons assisté et aidé la maman à la naissance, nous les avons vus grandir, nous avons surveillé leur croissance jour après jour (pesé, et complété le travail de la mère comme une « seconde maman chat »), nous avons veillé à ce que leur mère les nourrisse bien, nous les avons câliné, nous les avons vu évolué, vu leurs besoins et leurs caractères, veillé à ce qu’ils ne se blessent pas. Par conséquent, nous y sommes très attachés. Ce sont des êtres vivants pourvus d’une grande sensibilité, ils sont comme nos enfants que l’on vous confie, c’est la raison pour laquelle nous recherchons pour ces petits amours de chaton un foyer avec des maitres responsables, altruistes, soucieux de leur bien-être et amoureux de cette race très proche des humains, de ce fait, vous aurez conscience qu’il faut un minimum de présence pour leur bien-être et pas trop d’animaux dans votre foyer pour que le chaton trouve sa place auprès de vous et qu’il soit choyé comme il se doit, car le Maine Coon aime vraiment être près de son maitre et à besoin que l’on s’occupe de lui, c’est pour ça qu’au sein de notre « cocoon », nous ne faisons pas dans la quantité par choix et respect pour nos chats.

Avant-propos. Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la sixième partie du Code du travail relative à la formation tout au long de la vie, Vu l’article L214-13 du code de l’éducation relatif au Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l’Orientation Professionnelles, Vu l’accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 dans ses articles 10.1 et 10.5 définissant le rôle des branches professionnelles, Vu la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 relative à l’apprentissage, à la formation professionnelle Vu la loi quinquennale n°93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l’emploi et à la formation professionnelle (Article 52), Vu la loi n° 2009 – 1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, Vu la loi n° 2014 – 288 du 5 mars 2014 relative à a formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, Vu les Contrats de Plan État-Région 2015/2020 Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, Vu le Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation adopté en assemblée plénière du Conseil régional le 28 avril 2017, Vu la convention de partenariat entre Pôle Emploi et la Région Grand Est, signée le 7 juin 2017, Vu la convention-cadre 2017-2019 Partenariale Région / AGEFIPH Grand Est, validée par la Commission Permanente le 12 décembre 2016 et signée le 14 mars 2017, Vu le Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l’Orientation Professionnelles, adopté le 22 décembre 2017 par le Conseil régional Grand Est, Vu les Contrats d‘Objectifs Territoriaux adoptés le 15 décembre 2017,

Avant-propos. C02 Cette notice s’applique au détecteur linaire de fumées « LYNX-L » révision « C02 » et suivantes. Cette révision est indiquée sur l’étiquette signalétique du détecteur.

Avant-propos. 1.1. Le présent Règlement vise à me Articles 4.1 (a), (c), (d) et (e) des Statuts et de la Règle 5.2 des Règles techniques. Il définit les critères que les doivent remplir pour être approuvées par World Athletics, ainsi que les procédures à 1.2. Sans préjudice des limitations et exigences spécifiques du présent Règlement, ce dernier cherche à établir un équilibre entre les principes suivants : 1.2.1. l équité au sein de l Athlétisme; 1.2.2. les mesures en faveur de la santé et de la sécurité (y compris la prévention des blessures) des Athlètes sur lesquels reposent des niveaux élevés dexigences physiques et mentales; 1.2.3. le fait que les performances (y compris les records) en Athlétisme sont réalisées grâce à la prééminence de leffort humain sur la technologie des Chaussures d athlétisme et les progrès dans ce domaine (par exemple pour permettre une compétition authentique); et 1.2.4. le principe reconnu selon lequel les Athlètes souhaitent concourir avec des Chaussures dathlétisme de «haute qualité», «innovantes» et «de pointe ». 1.3. Les implications des principes à laRègle 1.2 ci-dessus sont reflétées dans le présent Règlement et découlent uniquement de l examen parWorld Athletics de la question des Chaussures dathlétisme. Le présent Règlement sera revu et amendé en temps voulu pour refléter la nature en constante évolution des développements technologiques et autres dans le domaine des Chaussures dathlétisme.

Avant-propos. Un contrat est conclu lorsque les parties s’accordent sur les éléments essentiels du contrat. L’accord peut prendre une forme écrite, orale ou même tacite. Pour vous assurer que votre contrat est valable du point de vue juridique, vous pouvez vous référer au modèle de contrat suivant.

Avant-propos. La présente entente entre vous (défini ci-dessous) et la Banque Laurentienne du Canada (la « Banque », définie ci-dessous) constitue les modalités applicables au Programme de récompenses (défini ci-dessous).

Avant-propos. La compagnie, le Syndicat et tout le personnel conviennent de poursuivre un objectif commun, soit la qualité des produits, l'efficacité des opérations et la rentabilité d'Emballages Cascades P.A.T. inc. En tant qu'entité économique et sociale, Emballages Cascades P.A.T. inc. doit d'une part, développer des rapports fondés sur le respect mutuel et un milieu de travail sain, sécuritaire et de qualité afin d'en assurer la viabilité et la prospérité de sorte que tous y trouvent un emploi stable et valorisant.

Avant-propos. La justification de cet accord de niveau de service (SLA) est principalement double. L'annexe 15 à la convention de Chicago de l'OACI stipule au paragraphe 2.1.5 que "chaque État contractant veille à ce que des arrangements formels soient établis entre les créateurs/fournisseurs de données et d'information aéronautiques et l'AIS en ce qui concerne la fourniture complète et en temps voulu de données et d'information aéronautiques". Nonobstant cette exigence, la nécessité d'une collaboration entre les entités concernées sert également de justification à cet accord de niveau de service. Cet accord est donc structuré de manière à répondre à ces deux justifications.