AVANT-PROPOS. La Vente Directe est une démarche commerciale qui se caractérise par la présence physique effective d'un consommateur et d'un vendeur hors d'un magasin. Ce mode de distribution est régi par une législation protégeant le consommateur et qui doit être respectée à la fois par le vendeur, par le consommateur et l'entreprise. Des règles professionnelles complémentaires ont paru nécessaires dans le cadre d'un Code de déontologie afin de prendre en compte l'autonomie du vendeur et l'importance du service fourni au consommateur. Il a pour finalité la mise en œuvre de règles professionnelles appliquées par l'entreprise et les vendeurs dans le cadre de leur démarche commerciale. Le Code précise les conditions d'intervention du vendeur, la loyauté de son comportement vis-à-vis du consommateur et les dispositions propres à améliorer la qualité du service au consommateur.
AVANT-PROPOS. Les travailleurs de l’industrie œuvrent dans des milieux bruyant ou` ils risquent d’encourir des pertes auditives se´ve`res. Au Que´bec environs 400 000 travailleurs (Girard et al., 2007) sont
AVANT-PROPOS. Les chatons nés dans notre chatterie sont comme nos enfants, nous avons assisté et aidé la maman à la naissance, nous les avons vus grandir, nous avons surveillé leur croissance jour après jour (pesé, et complété le travail de la mère comme une « seconde maman chat »), nous avons veillé à ce que leur mère les nourrisse bien, nous les avons câliné, nous les avons vu évolué, vu leurs besoins et leurs caractères, veillé à ce qu’ils ne se blessent pas. Par conséquent, nous y sommes très attachés. Ce sont des êtres vivants pourvus d’une grande sensibilité, ils sont comme nos enfants que l’on vous confie, c’est la raison pour laquelle nous recherchons pour ces petits amours de chaton un foyer avec des maitres responsables, altruistes, soucieux de leur bien-être et amoureux de cette race très proche des humains, de ce fait, vous aurez conscience qu’il faut un minimum de présence pour leur bien-être et pas trop d’animaux dans votre foyer pour que le chaton trouve sa place auprès de vous et qu’il soit choyé comme il se doit, car le Maine Coon aime vraiment être près de son maitre et à besoin que l’on s’occupe de lui, c’est pour ça qu’au sein de notre « cocoon », nous ne faisons pas dans la quantité par choix et respect de nos chats.
AVANT-PROPOS. Vu le code général des collectivités territoriales, Vu la sixième partie du Code du travail relative à la formation tout au long de la vie, Vu l’article L214-13 du code de l’éducation relatif au Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l’Orientation Professionnelles, Vu l’accord national interprofessionnel du 3 juillet 1991 dans ses articles 10.1 et 10.5 définissant le rôle des branches professionnelles, Vu la loi n° 92-675 du 17 juillet 1992 relative à l’apprentissage, à la formation professionnelle Vu la loi quinquennale n°93-1313 du 20 décembre 1993 relative au travail, à l’emploi et à la formation professionnelle (Article 52), Vu la loi n° 2009 – 1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie, Vu la loi n° 2014 – 288 du 5 mars 2014 relative à a formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale, Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, Vu les Contrats de Plan État-Région 2015/2020 Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine, Vu le Schéma régional de développement économique, d’innovation et d’internationalisation adopté en assemblée plénière du Conseil régional le 28 avril 2017, Vu la convention de partenariat entre Pôle Emploi et la Région Grand Est, signée le 7 juin 2017, Vu la convention-cadre 2017-2019 Partenariale Région / AGEFIPH Grand Est, validée par la Commission Permanente le 12 décembre 2016 et signée le 14 mars 2017, Vu le Contrat de Plan Régional de Développement des Formations et de l’Orientation Professionnelles, adopté le 22 décembre 2017 par le Conseil régional Grand Est, Vu les Contrats d‘Objectifs Territoriaux adoptés le 15 décembre 2017,
AVANT-PROPOS. 1.1. Le présent Règlement vise à me Articles 4.1 (a), (c), (d) et (e) des Statuts et de la Règle 5.2 des Règles techniques. Il définit les critères que les doivent remplir pour être approuvées par World Athletics, ainsi que les procédures à
1.2. Sans préjudice des limitations et exigences spécifiques du présent Règlement, ce dernier cherche à établir un équilibre entre les principes suivants :
1.2.1. l équité au sein de l Athlétisme;
1.2.2. les mesures en faveur de la santé et de la sécurité (y compris la prévention des blessures) des Athlètes sur lesquels reposent des niveaux élevés dexigences physiques et mentales;
1.2.3. le fait que les performances (y compris les records) en Athlétisme sont réalisées grâce à la prééminence de leffort humain sur la technologie des Chaussures d athlétisme et les progrès dans ce domaine (par exemple pour permettre une compétition authentique); et
1.2.4. le principe reconnu selon lequel les Athlètes souhaitent concourir avec des Chaussures dathlétisme de «haute qualité», «innovantes» et «de pointe ».
1.3. Les implications des principes à laRègle 1.2 ci-dessus sont reflétées dans le présent Règlement et découlent uniquement de l examen parWorld Athletics de la question des Chaussures dathlétisme. Le présent Règlement sera revu et amendé en temps voulu pour refléter la nature en constante évolution des développements technologiques et autres dans le domaine des Chaussures dathlétisme.
AVANT-PROPOS. 1.1. Nous avons décidé de faire faire une portée à notre chatte, Yucca, pour le plaisir de prendre soin de ces petites boules de poils et de les voir grandir. Yucca est issue de parents LOOF mais n’est pas LOOF. Les chatons ne sont donc en aucun cas LOOF et sont vendus en tant qu’animaux de compagnie. Ils ne sont destinés ni aux expositions, ni à la reproduction. Ils ont pour autant été élevés au sein de notre foyer avec beaucoup d’amour et de patience, en veillant particulièrement à leur bien-être physique et psychologique.
1.2. Pour préserver le bien-être des chats qui naissent chez nous, nous nous réservons le droit de refuser la vente d'un chaton si nous estimons que la personne ne respecte pas une certaine déontologie, et ce sans que nous ayons à nous justifier.
1.3. Le chaton reste la propriété du VENDEUR jusqu'au paiement intégral de l'ACQUEREUR.
AVANT-PROPOS. C02 Cette notice s’applique au détecteur linaire de fumées « LYNX-L » révision « C02 » et suivantes. Cette révision est indiquée sur l’étiquette signalétique du détecteur.
AVANT-PROPOS. Ce contrat de travail a été élaboré par les RAM-RAP d’Antony, pour accompagner les assistants maternels et les familles employeurs dans la compréhension des clauses contractuelles. Il est donné à titre d’information et ne revêt aucun caractère obligatoire. En aucun cas, l’utilisation de ce document n’engage la responsabilité de la ville, les signataires du contrat restant seuls responsables des conséquences de leurs engagements réciproques. Aussi, avant la signature du contrat de travail, il est vivement conseillé aux parents et aux assistants maternels de discuter des conditions d’engagement et d’aborder toutes les questions relatives à l’application du contrat de travail et aux événements qui peuvent affecter celui-ci afin d’éviter les litiges. .Un engagement réciproque peut être signé avant la signature du contrat (doc page 14). Le contrat de travail est signé le 1er jour de l’accueil de l’enfant.
AVANT-PROPOS. Ce document présente les résultats des questions insérées par l’Arcep, le CGE et l’Agence du Numérique dans la vague de juin 2017 de l’enquête du CRÉDOC sur les « Conditions de vie et les Aspirations ». Il constitue l’édition 2017 du Baromètre du numérique, qui est construite en trois chapitres :
AVANT-PROPOS. Ce manuel présente les fonctions et les opérations de l’application DoLynk Care (ci-après dénommée « l’application »).