Common use of Charges opérationnelles et administratives Clause in Contracts

Charges opérationnelles et administratives. La SICAV supporte les charges opérationnelles et administratives courantes engagées pour couvrir tous les frais fixes et variables, charges, commissions et autres dépenses, telles que définies ci-après (les « Charges Opérationnelles et Administratives »). Les Charges Opérationnelles et Administratives couvrent les frais suivants, sans que cette liste soit limitative : (a) les dépenses directement engagées par la SICAV, y compris, entre autres, les commissions et charges du Dépositaire, les commissions de l’agent payeur principal, les commissions et frais des réviseurs d’entreprises agréés, les frais de couverture des actions (« share class hedging »), y compris ceux facturés par la Société de Gestion, les honoraires versés aux Administrateurs ainsi que les frais et débours raisonnables encourus par ou pour les Administrateurs ; (b) une « commission de service » versée à la Société de Gestion comprenant la somme restante des Charges Opérationnelles et Administratives après déduction des dépenses détaillées à la section (a) ci-dessus, soit, entre autres, les commissions et frais de l’Agent Domiciliataire, de l’Agent Administratif, de l’Agent de Transfert et Teneur de Registre et des plateformes de routage des ordres, les coûts liés à l’enregistrement et au maintien dudit enregistrement dans toutes les juridictions (tels que les commissions prélevées par les autorités de surveillance concernées, les frais de traduction et la rémunération des Représentants à l’étranger et des agents payeurs locaux), les frais d’inscription et de maintien en Bourse ou sur des plateformes spécifiques, les coûts de publication des prix d’actions, les frais postaux, les frais de télécommunication, les frais de préparation, d’impression, de traduction et de distribution des prospectus, des documents d’informations clés, des avis aux actionnaires, des rapports financiers ou de tout autre document destiné aux actionnaires, les honoraires et frais juridiques, les charges et frais liés à la souscription de tout abonnement / licence ou tout autre recours à des informations ou des données payantes, les frais relatifs aux services d’analyse, les frais engendrés par l’utilisation d’une marque déposée par la SICAV, les frais et commissions revenant à la Société de Gestion et/ou à ses délégataires et/ou à tout autre agent nommé par la SICAV elle-même et/ou aux experts indépendants. Les Charges Opérationnelles et Administratives sont exprimées en pourcentage annuel de la valeur nette d’inventaire moyenne de chaque classe d’actions. Elles sont payables mensuellement à un taux maximum tel que fixé dans les Fiches Techniques. A la fin d’une période donnée, si les charges et dépenses réelles devaient être supérieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’actions, alors, la Société de gestion prendrait la différence à sa charge. Inversement, si les charges et dépenses réelles s’avéraient inférieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’Actions, alors la Société de gestion conserverait la différence. La Société de Gestion pourra donner instruction à la SICAV de procéder au règlement de tout ou partie des dépenses telles qu’énumérées ci-avant directement sur ses actifs. Dans pareil cas, le montant des Charges Opérationnelles et Administratives serait réduit en conséquence. Les Charges Opérationnelles et Administratives ne couvrent pas : ▪ Les taxes, impôts, prélèvements, droits ou frais similaires de nature fiscale imposés à la SICAV ou à ses actifs, y compris la taxe d’abonnement luxembourgeoise. ▪ Les frais liés aux transactions : chaque compartiment supporte les frais et dépenses d’achat et de vente des valeurs mobilières, instruments financiers et produits dérivés, les commissions et frais de courtage, les intérêts (entre autres les intérêts sur swaps, sur loans, etc…) ou taxes payables et autres dépenses liées aux transactions. ▪ Les frais liés à l’activité de prêt et emprunt de titres ; ▪ Les frais générés par le mécanisme d’anti-dilution ; ▪ Les frais bancaires tels que, entre autres, les intérêts sur découverts ; ▪ Les frais de facilités de crédit ; ▪ Les dépenses extraordinaires, dont certaines peuvent ne pas être raisonnablement prévisibles dans le cours normal des activités de la SICAV, parmi lesquelles, sans limitation, le coût des mesures exceptionnelles et/ou ad hoc y compris les honoraires des conseillers fiscaux, de conseil (juridique), d’expertises, d’introduction ou de procédures juridiques engagées pour protéger les intérêts des actionnaires et toute dépense liée à des accords ponctuels conclu par un quelconque tiers dans l’intérêt des actionnaires. Les frais et dépenses en relation avec la mise à jour du Prospectus pourront être amortis sur les cinq exercices sociaux à venir. Les charges et frais relatifs à l’ouverture d’un compartiment déterminé pourront être amortis sur cinq ans et exclusivement sur les avoirs de ce nouveau compartiment. Les charges et frais qui ne sont pas directement attribuables à un compartiment déterminé seront imputés de manière égale aux différents compartiments ou, si le montant des charges et frais l’exige, ils seront imputés aux compartiments au prorata de leurs actifs nets respectifs.

Charges opérationnelles et administratives. La SICAV supporte les charges opérationnelles et administratives courantes engagées pour couvrir tous les frais fixes et variables, charges, commissions et autres dépenses, telles que définies ci-après (les « Charges Opérationnelles et Administratives »). Les Charges Opérationnelles et Administratives couvrent les frais suivants, sans que cette liste soit limitative : (a) les dépenses directement engagées par la SICAV, y compris, entre autres, les commissions et charges du Dépositaire, les commissions de l’agent payeur principal, les commissions et frais des réviseurs d’entreprises agréés, les frais de couverture des actions (« share class hedging »), y compris ceux facturés par la Société de Gestion, les honoraires versés aux Administrateurs ainsi que les frais et débours raisonnables encourus par ou pour les Administrateurs ; (b) une « commission de service » versée à la Société de Gestion comprenant la somme restante des Charges Opérationnelles et Administratives après déduction des dépenses détaillées à la section section (a) ci-dessus, soit, entre autres, les commissions et frais de l’Agent Domiciliataire, de l’Agent Administratif, de l’Agent de Transfert et Teneur de Registre et des plateformes de routage des ordresRegistre, les coûts liés à l’enregistrement et au maintien dudit enregistrement dans toutes les juridictions (tels que les commissions prélevées par les autorités de surveillance concernées, les frais de traduction et la rémunération des Représentants à l’étranger et des agents payeurs locaux), les frais d’inscription et de maintien en Bourse ou sur des plateformes spécifiquesBourse, les coûts de publication des prix d’actions, les frais postaux, les frais de télécommunication, les frais de préparation, d’impression, de traduction et de distribution des prospectus, des documents d’informations clésclés pour l’investisseur, des avis aux actionnaires, des rapports financiers ou de tout autre document destiné aux actionnaires, les honoraires et frais juridiques, les charges et frais liés à la souscription de tout abonnement / licence ou tout autre recours à des informations ou des données payantes, les frais relatifs aux services d’analyse, les frais engendrés par l’utilisation d’une marque déposée par la SICAV, les frais et commissions revenant à la Société de Gestion et/ou à ses délégataires et/ou à tout autre agent nommé par la SICAV elle-même et/ou aux experts indépendants. Les Charges Opérationnelles et Administratives sont exprimées en pourcentage annuel de la valeur nette d’inventaire moyenne de chaque classe d’actions. Elles sont payables mensuellement à un taux maximum tel que fixé dans les Fiches Techniques. A la fin d’une période donnée, si les charges et dépenses réelles devaient être supérieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’actions, alors, la Société de gestion prendrait la différence à sa charge. Inversement, si les charges et dépenses réelles s’avéraient inférieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’Actions, alors la Société de gestion conserverait la différence. La Société de Gestion pourra donner instruction à la SICAV de procéder au règlement de tout ou partie des dépenses telles qu’énumérées ci-avant directement sur ses actifs. Dans pareil cas, le montant des Charges Opérationnelles et Administratives serait réduit en conséquence. Les Charges Opérationnelles et Administratives ne couvrent pas : ▪ Les taxes, impôts, prélèvements, droits ou frais similaires de nature fiscale imposés à la SICAV ou à ses actifs, y compris la taxe d’abonnement luxembourgeoise. ▪ Les frais liés aux transactions : chaque compartiment supporte les frais et dépenses d’achat et de vente des valeurs mobilières, instruments financiers et produits dérivés, les commissions et frais de courtage, les intérêts (entre autres les intérêts sur swaps, sur loans, etc…) ou taxes payables et autres dépenses liées aux transactions. ▪ Les frais liés à l’activité de prêt et emprunt de titres ; ▪ Les frais générés par le mécanisme d’anti-dilution ; ▪ Les frais bancaires tels que, entre autres, les intérêts sur découverts ; ▪ Les frais de facilités facilité de crédit ; ▪ Les dépenses extraordinaires, dont certaines peuvent ne pas être raisonnablement prévisibles dans le cours normal des activités de la SICAV, parmi lesquelles, sans limitation, le coût des mesures exceptionnelles et/ou ad hoc y compris les honoraires des conseillers fiscaux, de conseil (juridique), d’expertises, d’introduction ou de procédures juridiques engagées pour protéger les intérêts des actionnaires et toute dépense liée à des accords ponctuels conclu par un quelconque tiers dans l’intérêt des actionnaires. Les frais et dépenses en relation avec la mise à jour du Prospectus pourront être amortis sur les cinq exercices sociaux à venir. Les charges et frais relatifs à l’ouverture d’un compartiment déterminé pourront être amortis sur cinq ans et exclusivement sur les avoirs de ce nouveau compartiment. Les charges et frais qui ne sont pas directement attribuables à un compartiment déterminé seront imputés de manière égale aux différents compartiments ou, si le montant des charges et frais l’exige, ils seront imputés aux compartiments au prorata de leurs actifs nets respectifs.

Charges opérationnelles et administratives. La SICAV supporte les charges opérationnelles et administratives courantes engagées pour couvrir tous les frais fixes et variables, charges, commissions et autres dépenses, telles que définies ci-après (les « Charges Opérationnelles et Administratives »). Les Charges Opérationnelles et Administratives couvrent les frais suivants, sans que cette liste soit limitative : (a) les dépenses directement engagées par la SICAV, y compris, entre autres, les commissions et charges du Dépositaire, les commissions de l’agent payeur principal, les commissions et frais des réviseurs d’entreprises agréés, les frais de couverture des actions (« share class hedging »), y compris ceux facturés par la Société de Gestion, les honoraires versés aux Administrateurs ainsi que les frais et débours raisonnables encourus par ou pour les Administrateurs ; (b) une « commission de service » versée à la Société de Gestion comprenant la somme restante des Charges Opérationnelles et Administratives après déduction des dépenses détaillées à la section section (a) ci-dessus, soit, entre autres, les commissions et frais de l’Agent Domiciliataire, de l’Agent Administratif, de l’Agent de Transfert et Teneur de Registre et des plateformes de routage des ordresRegistre, les coûts liés à l’enregistrement et au maintien dudit enregistrement dans toutes les juridictions (tels que les commissions prélevées par les autorités de surveillance concernées, les frais de traduction et la rémunération des Représentants à l’étranger et des agents payeurs locaux), les frais d’inscription et de maintien en Bourse ou sur des plateformes spécifiquesBourse, les coûts de publication des prix d’actions, les frais postaux, les frais de télécommunication, les frais de préparation, d’impression, de traduction et de distribution des prospectus, des documents d’informations clésclés pour l’investisseur, des avis aux actionnaires, des rapports financiers ou de tout autre document destiné aux actionnaires, les honoraires et frais juridiques, les charges et frais liés à la souscription de tout abonnement / licence ou tout autre recours à des informations ou des données payantes, les frais relatifs aux services d’analyse, les frais engendrés par l’utilisation d’une marque déposée par la SICAV, les frais et commissions revenant à la Société de Gestion et/ou à ses délégataires et/ou à tout autre agent nommé par la SICAV elle-même et/ou aux experts indépendants. Les Charges Opérationnelles et Administratives sont exprimées en pourcentage annuel de la valeur nette d’inventaire moyenne de chaque classe d’actions. Elles sont payables mensuellement à un taux maximum tel que fixé dans les Fiches Techniques. A la fin d’une période donnée, si les charges et dépenses réelles devaient être supérieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’actions, alors, la Société de gestion prendrait la différence à sa charge. Inversement, si les charges et dépenses réelles s’avéraient inférieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’Actions, alors la Société de gestion conserverait la différence. La Société de Gestion pourra donner instruction à la SICAV de procéder au règlement de tout ou partie des dépenses telles qu’énumérées ci-avant directement sur ses actifs. Dans pareil cas, le montant des Charges Opérationnelles et Administratives serait réduit en conséquence. Les Charges Opérationnelles et Administratives ne couvrent pas : ▪ Les taxes, impôts, prélèvements, droits ou frais similaires de nature fiscale imposés à la SICAV ou à ses actifs, y compris la taxe d’abonnement luxembourgeoise. ▪ Les frais liés aux transactions : chaque compartiment supporte les frais et dépenses d’achat et de vente des valeurs mobilières, instruments financiers et produits dérivés, les commissions et frais de courtage, les intérêts (entre autres les intérêts sur swaps, sur loans, etc…) ou taxes payables et autres dépenses liées aux transactions. ▪ Les frais liés à l’activité de prêt et emprunt de titres ; ▪ Les frais générés par le mécanisme d’anti-dilution ; ▪ Les frais bancaires tels que, entre autres, les intérêts sur découverts ; ▪ Les frais de facilités de crédit ; ▪ Les dépenses extraordinaires, dont certaines peuvent ne pas être raisonnablement prévisibles dans le cours normal des activités de la SICAV, parmi lesquelles, sans limitation, le coût des mesures exceptionnelles et/ou ad hoc y compris les honoraires des conseillers fiscaux, de conseil (juridique), d’expertises, d’introduction ou de procédures juridiques engagées pour protéger les intérêts des actionnaires et toute dépense liée à des accords ponctuels conclu par un quelconque tiers dans l’intérêt des actionnaires. Les frais et dépenses en relation avec la mise à jour du Prospectus pourront être amortis sur les cinq exercices sociaux à venir. Les charges et frais relatifs à l’ouverture d’un compartiment déterminé pourront être amortis sur cinq ans et exclusivement sur les avoirs de ce nouveau compartiment. Les charges et frais qui ne sont pas directement attribuables à un compartiment déterminé seront imputés de manière égale aux différents compartiments ou, si le montant des charges et frais l’exige, ils seront imputés aux compartiments au prorata de leurs actifs nets respectifs.

Charges opérationnelles et administratives. La SICAV supporte les charges opérationnelles et administratives courantes engagées pour couvrir tous les frais fixes et variables, charges, commissions et autres dépenses, telles que définies ci-après (les « Charges Opérationnelles et Administratives »). Les Charges Opérationnelles et Administratives couvrent les frais suivants, sans que cette liste soit limitative : (a) les dépenses directement engagées par la SICAV, y compris, entre autres, les commissions et charges du Dépositaire, les commissions de l’agent payeur principal, les commissions et frais des réviseurs d’entreprises agréés, les frais de couverture des actions (« share class hedging »), y compris ceux facturés par la Société de Gestion, les honoraires versés aux Administrateurs ainsi que les frais et débours raisonnables encourus par ou pour les Administrateurs ; (b) une « commission de service » versée à la Société de Gestion comprenant la somme restante des Charges Opérationnelles et Administratives après déduction des dépenses détaillées à la section (a) ci-dessus, soit, entre autres, les commissions et frais de l’Agent Domiciliataire, de l’Agent Administratif, de l’Agent de Transfert et Teneur de Registre et des plateformes de routage des ordresRegistre, les coûts liés à l’enregistrement et au maintien dudit enregistrement dans toutes les juridictions (tels que les commissions prélevées par les autorités de surveillance concernées, les frais de traduction et la rémunération des Représentants à l’étranger et des agents payeurs locaux), les frais d’inscription et de maintien en Bourse ou sur des plateformes spécifiquesBourse, les coûts de publication des prix d’actions, les frais postaux, les frais de télécommunication, les frais de préparation, d’impression, de traduction et de distribution des prospectus, des documents d’informations clésclés pour l’investisseur, des avis aux actionnaires, des rapports financiers ou de tout autre document destiné aux actionnaires, les honoraires et frais juridiques, les charges et frais liés à la souscription de tout abonnement / licence ou tout autre recours à des informations ou des données payantes, les frais relatifs aux services d’analyse, les frais engendrés par l’utilisation d’une marque déposée par la SICAV, les frais et commissions revenant à la Société de Gestion et/ou à ses délégataires et/ou à tout autre agent nommé par la SICAV elle-même et/ou aux experts indépendants. Les Charges Opérationnelles et Administratives sont exprimées en pourcentage annuel de la valeur nette d’inventaire moyenne de chaque classe d’actions. Elles sont payables mensuellement à un taux maximum tel que fixé dans les Fiches Techniques. A la fin d’une période donnée, si les charges et dépenses réelles devaient être supérieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’actions, alors, la Société de gestion prendrait la différence à sa charge. Inversement, si les charges et dépenses réelles s’avéraient inférieures au pourcentage de Charges Opérationnelles et Administratives fixé pour une classe d’Actions, alors la Société de gestion conserverait la différence. La Société de Gestion pourra donner instruction à la SICAV de procéder au règlement de tout ou partie des dépenses telles qu’énumérées ci-avant directement sur ses actifs. Dans pareil cas, le montant des Charges Opérationnelles et Administratives serait réduit en conséquence. Les Charges Opérationnelles et Administratives ne couvrent pas : ▪ Les taxes, impôts, prélèvements, droits ou frais similaires de nature fiscale imposés à la SICAV ou à ses actifs, y compris la taxe d’abonnement luxembourgeoise. ▪ Les frais liés aux transactions : chaque compartiment supporte les frais et dépenses d’achat et de vente des valeurs mobilières, instruments financiers et produits dérivés, les commissions et frais de courtage, les intérêts (entre autres les intérêts sur swaps, sur loans, etc…) ou taxes payables et autres dépenses liées aux transactions. ▪ Les frais liés à l’activité de prêt et emprunt de titres ; ▪ Les frais générés par le mécanisme d’anti-dilution ; ▪ Les frais bancaires tels que, entre autres, les intérêts sur découverts ; ▪ Les frais de facilités de crédit ; ▪ Les dépenses extraordinaires, dont certaines peuvent ne pas être raisonnablement prévisibles dans le cours normal des activités de la SICAV, parmi lesquelles, sans limitation, le coût des mesures exceptionnelles et/ou ad hoc y compris les honoraires des conseillers fiscaux, de conseil (juridique), d’expertises, d’introduction ou de procédures juridiques engagées pour protéger les intérêts des actionnaires et toute dépense liée à des accords ponctuels conclu par un quelconque tiers dans l’intérêt des actionnaires. Les frais et dépenses en relation avec la mise à jour du Prospectus pourront être amortis sur les cinq exercices sociaux à venir. Les charges et frais relatifs à l’ouverture d’un compartiment déterminé pourront être amortis sur cinq ans et exclusivement sur les avoirs de ce nouveau compartiment. Les charges et frais qui ne sont pas directement attribuables à un compartiment déterminé seront imputés de manière égale aux différents compartiments ou, si le montant des charges et frais l’exige, ils seront imputés aux compartiments au prorata de leurs actifs nets respectifs.