Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. Les commandes qui nous sont remises ou adressées ne sont valables qu’après acceptation écrite de notre part sous forme d’accusé de réception de commande. Toute annulation de com- mande partielle ou totale par l’acheteur sans consentement préalable écrit de notre part sera facturée quelle que soit la cause de l’annulation. Tout changement de situation d’un client nous autorise à annuler les commandes en cours, à modifier les délais de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l’acheteur a la respon- sabilité de vérifier préalablement à la commande qu’il dispose de toute la documentation relative à l’information du consom- mateur, notamment au sens des articles L221-1 et suivants du Code de la consommation. Il appartient à l’acheteur de vérifier les spécificités, quantités, couleurs et dimensions du produit qu’il commande ainsi que leur désignation et référence. En cas de litige, seule la référence fait foi. Toute commande d’articles faisant l’objet d’une fabrication spéciale ne pourra en aucun cas être annulée ou modifiée et entraînera sa facturation. Lorsque l’acheteur ne peut justifier d’un crédit suffisant ou que son cré- dit se détériore, en cas de procédures collectives ou comme en cas d’un incident de paiement, nous nous réservons le droit soit d’exiger le paiement anticipé total ou partiel à la commande ou avant la sortie de l’usine notamment par virement bancaire (VAE) ou soit, même après livraison partielle, d’exiger ces modalités de paiement à tout moment. A défaut, nous sommes autorisés à annuler tout ou partie des commandes en cours sans que l’acheteur puisse se prévaloir d’un préjudice.

Commandes. Les commandes qui nous sont remises ou adressées ne sont valables qu’après acceptation écrite de notre part sous forme d’accusé de réception de commande. Toute annulation de com- mande partielle ou totale par l’acheteur sans consentement préalable écrit de notre part sera facturée quelle que soit la cause de l’annulation. Tout changement de situation d’un client nous autorise à annuler les commandes en cours, à modifier les délais de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l’acheteur a la respon- sabilité de vérifier préalablement à la commande qu’il dispose de toute la documentation relative à l’information du consom- mateur, notamment au sens des articles L221-1 et suivants du Code de la consommationConsommation. Il appartient à l’acheteur de vérifier les spécificités, quantités, couleurs et dimensions du produit qu’il commande ainsi que leur désignation et référence. En cas de litige, seule la référence fait foi. Toute commande d’articles faisant l’objet d’une fabrication spéciale ne pourra en aucun cas être annulée ou modifiée et entraînera sa facturation. Lorsque l’acheteur ne peut justifier d’un crédit suffisant ou que son cré- dit se détériore, en cas de procédures collectives ou comme en cas d’un incident de paiement, nous nous réservons le droit soit d’exiger le paiement anticipé total ou partiel à la commande ou avant la sortie de l’usine notamment par virement bancaire (VAE) ou soit, même après livraison partielle, d’exiger ces modalités de paiement à tout moment. A défaut, nous sommes autorisés à annuler tout ou partie des commandes en cours sans que l’acheteur puisse se prévaloir d’un préjudice.

Commandes. Les commandes reçues par la société PIEMME n’engagent cette dernière qu’après leur approbation écrite, PIEMME conservant le droit de les accepter ou de les refuser – sans frais – avant leur livraison. Toute confirmation de commande de PIEMME pouvant présenter une différence, ne serait-ce que partielle, par rapport à la commande engage l’acheteur si ce dernier n’a pas contesté la différence par lettre recommandée A/R, ou par PEC, dans un délai de 5 jours à dater de sa réception. Au cas où la commande serait simplement verbale, l’acheteur acceptera sans réserve toutes les conditions figurant au présent contrat dès le début de la livraison des marchandises. Au cas où l’acheteur se trouverait dans une situation financière difficile après la confirmation de la commande (à titre d’exemple : protêts, mises sous séquestre, saisies ou actes préjudiciables à la charge de l’acheteur), PIEMME pourra suspendre la commande, exiger des garanties particulières ou encore résilier le contrat pour inexécution de l’acheteur aux termes de l’art.1456 du code civil italien par courrier recommandé avec A/R, par PEC ou fax. L’acheteur s’engage à communiquer par écrit à PIEMME, avant et non au-delà du jour prévu pour le retrait, tout changement d’adresse de destination de la marchandise si elle est différente de celle qui nous sont remises ou adressées ne sont valables qu’après acceptation écrite de notre part sous forme d’accusé de réception est indiquée dans la confirmation de commande. Toute annulation Faute de com- mande partielle ou totale par l’acheteur sans consentement préalable écrit de notre part sera facturée quelle que soit communication, la cause de l’annulation. Tout changement de situation d’un client nous autorise destination indiquée à annuler les commandes en cours, à modifier les délais de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l’acheteur a la respon- sabilité de vérifier préalablement à la commande qu’il dispose de toute la documentation relative à l’information du consom- mateur, notamment au sens des articles L221-1 et suivants du Code de la consommation. Il appartient à l’acheteur de vérifier les spécificités, quantités, couleurs et dimensions du produit qu’il commande ainsi que leur désignation et référence. En cas de litige, seule la référence fait foi. Toute commande d’articles faisant l’objet d’une fabrication spéciale ne pourra en aucun cas être annulée ou modifiée et entraînera sa facturation. Lorsque l’acheteur ne peut justifier d’un crédit suffisant ou que son cré- dit se détériore, en cas de procédures collectives ou comme en cas d’un incident de paiement, nous nous réservons le droit soit d’exiger le paiement anticipé total ou partiel à la commande ou avant la sortie de l’usine notamment par virement bancaire (VAE) ou soit, même après livraison partielle, d’exiger ces modalités de paiement à tout moment. A défaut, nous sommes autorisés à annuler tout ou partie des commandes en cours sans que l’acheteur puisse se prévaloir d’un préjudicel’origine s’entend confirmée.

Commandes. Les commandes qui nous Toute passation de commande emporte adhésion entière et sans réserve aux présentes CGV. Toute Prestation ou toute commande de produits donne lieu à l’émission d’une offre écrite par la Société (ci-après dénommée « le Devis » ou « l’Offre ») sur support papier (fax ou courrier) ou sur support électronique, à laquelle sont remises jointes les présentes CGV ; Le Devis écrit accepté par le Client, comportant acceptation des présentes CGV, retourné sur support papier ou adressées ne sont valables qu’après acceptation écrite de notre part sous forme d’accusé de réception sur support électronique, vaut passation de commande. Toute annulation Le Devis mentionne sa durée de com- mande partielle validité. Le Devis complète ou totale peut modifier les présentes CGV et constitue à ce titre des conditions particulières applicables au Contrat. L’exécution des Prestations ne pourra débuter, après réception par l’acheteur la Société du Devis accepté, que sous réserve de la réception par la Société de l’ensemble des informations nécessaires identifiées dans le Devis. Le bénéfice de la commande est personnel au Client et ne peut être cédé à quelque personne que ce soit, sans consentement l’accord préalable écrit et exprès de notre part sera facturée quelle la Société. Le Client autorise expressément la Société, pour quelque cause que soit la cause de l’annulation. Tout changement de situation d’un client nous autorise à annuler les commandes en coursce soit, à modifier les délais sous-traiter l’exécution de paiement ou à exiger des garanties. Nos produits étant conformes aux normes en vigueur, l’acheteur a la respon- sabilité de vérifier préalablement à la commande qu’il dispose à toute personne de toute la documentation relative son choix. Toute condition particulière à l’information du consom- mateur, notamment au sens des articles L221-1 et suivants du Code une commande existante ne s’appliquera pas automatiquement aux commandes suivantes. Chaque offre de la consommation. Il appartient à l’acheteur de vérifier les spécificités, quantités, couleurs et dimensions du produit qu’il commande ainsi que leur désignation et référence. En cas de litige, seule la référence fait foiSociété acceptée par le Client sera traitée comme un contrat distinct. Toute commande d’articles faisant l’objet d’une fabrication spéciale ne pourra en aucun cas être annulée ou modifiée prestation additionnelle demandée par le Client donnera lieu à l’émission d’un nouveau Devis et entraînera sa facturation. Lorsque l’acheteur ne peut justifier d’un crédit suffisant ou que son cré- dit se détérioresera traitée comme une nouvelle commande, en cas pouvant notamment impliquer de procédures collectives ou comme en cas d’un incident de paiement, nous nous réservons le droit soit d’exiger le paiement anticipé total ou partiel à la commande ou avant la sortie de l’usine notamment par virement bancaire (VAE) ou soit, même après livraison partielle, d’exiger ces modalités de paiement à tout moment. A défaut, nous sommes autorisés à annuler tout ou partie des commandes en cours sans que l’acheteur puisse se prévaloir d’un préjudicenouveaux délais indicatifs d’exécution.