Common use of Commandes Clause in Contracts

Commandes. Toute commande reçue par FRANKE est considérée ferme et définitive à l'égard du Client, elle implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente (la « Commande »). La Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée par FRANKE par mail (par l’envoi d’un accusé de réception) ou par son exécution totale ou partielle et, le cas échéant, dans la limite de cette exécution. FRANKE se réserve le droit de refuser tout ou partie d'une Commande en fonction de l'appréciation de la solvabilité financière du Client et/ou de son historique de paiements et/ou de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s), sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé par le Client et du paiement d'un acompte de 35% du montant du devis. En cas d’indisponibilité d’un Produit à la date de livraison convenue avec FRANKE, ce dernier pourra proposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. La procédure de substitution du Produit devra être validée au préalable par le Client, par tous moyens. La modification ou l’annulation des Commandes est possible pour autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 (six) jours ouvrés avant la date de livraison demandée par le Client dans sa Commande initiale. En cas de modification ou annulation des Commandes en deçà de ce délai, les frais suivants seront facturés au Client par FRANKE : • 35€ HT par Commande, en cas de modification ou d’annulation par le Client 2 (deux) jours ouvrés avant la date de livraison demandée ; • 15€ HT par Commande en cas de modification ou d’annulation par le Client 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de livraison demandée.

Commandes. Toute 4.1 Il est expressément rappelé et accepté par l’Utilisateur que le Site est strictement une plateforme de mise en relation en ligne par laquelle Tilli permet aux Clients de rentrer en relation avec des Prestataires en vue de passer des commandes de Services. Les contrats passés via le Site pour les besoins d’une commande reçue par FRANKE est considérée ferme de Service sont conclus directement entre le Client et définitive le Prestataire. La responsabilité de Tilli ne pourra donc en aucun cas être recherchée du fait d’un quelconque dommage survenant à l'égard l'occasion, en relation ou à la suite de l’exécution des Services Commandés. 4.2 Conformément aux dispositions de l'article 1126 du ClientCode civil, elle implique l’acceptation pleinel’Utilisateur accepte expressément l'usage du courrier électronique pour la communication de toutes informations nécessaires ou demandées en vue de la conclusion du Contrat ou celles qui sont adressées au cours de son exécution. 4.3 Pour pouvoir effectuer une Commande, entière le Client doit remplir le Formulaire Client conformément à la procédure décrite à l’Article 5.1 des Conditions Générales d’Utilisation et sans réserve des présentes accepter les Conditions Générales de Vente (conformément à l’Article 5.2 des Conditions Générales d’Utilisation. 4.4 En fonction du pôle de compétence impliqué par la « Commande »). La ainsi confirmée par le Client, Tilli adressera au Prestataire un bon de commande correspondant aux Services Commandés, comprenant notamment le Service sollicité, le Prix Total, le montant de la commission due à Tilli conformément à l’article 10 ci-après, l’adresse, la date, l’heure du rendez-vous, etc.. 4.5 Le contrat entre le Client et le Prestataire est formé dès que le Prestataire accepte d’exécuter la Commande. 4.6 Il est expressément prévu et accepté par le Client qu’aucune Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée par FRANKE par mail (par l’envoi d’un accusé de réception) ou par son exécution totale ou partielle et, le cas échéant, peut être passée dans un délai inférieur à 2 heures avant la limite de cette exécution. FRANKE date souhaitée pour la réalisation des Services. 4.7 Tilli se réserve le droit de refuser tout ou partie d'une Commande de mettre en fonction de l'appréciation de la solvabilité financière du Client et/ou de son historique de paiements et/ou de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s), sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé par le relation un Client et du un Prestataire s’agissant de toute Commande qui lui paraîtrait litigieuse ou frauduleuse et toute Commande par un Client avec lequel il existerait un litige de toute nature, passé ou en cours et notamment un litige relatif au paiement d'un acompte de 35% du montant du devis. En cas d’indisponibilité d’un Produit à la date de livraison convenue avec FRANKE, ce dernier pourra proposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. La procédure de substitution du Produit devra être validée au préalable par le Client, par tous moyens. La modification ou l’annulation des Commandes est possible pour autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 (six) jours ouvrés avant la date de livraison demandée par le Client dans sa Commande initiale. En cas de modification ou annulation des Commandes en deçà de ce délai, les frais suivants seront facturés au Client par FRANKE : • 35€ HT par Commande, en cas de modification ou d’annulation par le Client 2 (deux) jours ouvrés avant la date de livraison demandée ; • 15€ HT par Commande en cas de modification ou d’annulation par le Client 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de livraison demandéed'une commande antérieure.

Commandes. Toute commande reçue 1. Pour passer une commande, le Client doit adresser par FRANKE est considérée ferme écrit à KLAXOON le formulaire d’engagement émis par KLAXOON dûment complété, daté et définitive à l'égard signé, ou conclure avec KLAXOON des conditions particulières (ci-après le « Bon de Commande »). Ce Bon de Commande doit être accompagné (i) du Client, elle implique l’acceptation pleine, entière paiement du prix convenu et sans réserve (ii) des présentes Conditions Générales de Vente CGS (ci-après la « Commande »). 2. La Un Bon de Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée est réputé valable et accepté par FRANKE KLAXOON après encaissement par mail (par l’envoi d’un accusé KLAXOON du prix indiqué sur le Bon de réception) ou par son exécution totale ou partielle et, le cas échéant, dans la limite de cette exécutionCommande. 3. FRANKE KLAXOON se réserve le droit d’améliorer le Service et l’Equipement, à tout moment et sans information préalable du Client. Les améliorations du Service sont déployées conformément aux dispositions de refuser tout ou partie d'une Commande l’Article 9.9. 4. La version du Service, dont l’utilisation est consentie par KLAXOON au Client est la dernière version en fonction production chez KLAXOON. Le Client peut consulter le numéro de l'appréciation de la solvabilité financière version via l’Accès en mode SaaS et sur l’interface du Client Service. La Location et/ou l’Achat (telle que définis aux Articles 6.1 et 6.2) de son historique l’Equipement portent sur la version de paiements l’Equipement disponible à la date de la Commande. 1. Les prix sont indiqués sur le Bon de Commande en euros, hors taxes et hors charges externes de toute nature. 2. Les prix mentionnés à l’Article 3.1 n’incluent pas les développements spécifiques et/ou de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s)services additionnels, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé échéant demandés par le Client et du paiement d'un acompte dont la réalisation fera l’objet d’une facturation spécifique par KLAXOON (ci-après les « Services Additionnels »). 3. KLAXOON se réserve la faculté de 35% du montant du devismodifier ses prix à tout moment. En Les changements de prix sont applicables immédiatement à toute nouvelle Commande. Pour les Services en cours d’utilisation, en cas d’indisponibilité d’un Produit à la date d’augmentation de livraison convenue prix, le Client est informé avec FRANKE, ce dernier pourra proposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. La procédure préavis de substitution du Produit devra être validée au préalable par le Client, par tous moyens. La modification ou l’annulation des Commandes est possible pour autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 trente (six30) jours ouvrés calendaires par courrier électronique avant la date de livraison demandée par d’entrée en vigueur des nouveaux tarifs. Dans ce cas, le Client dans sa Commande initialedisposera, à compter de cette information, d'un délai de trente (30) jours calendaires pour résilier sans pénalités l’Abonnement ou la Location, par courrier recommandé avec demande d’accusé de réception. En cas de modification ou annulation des Commandes en deçà de ce délaiA défaut, les frais suivants seront facturés au Client par FRANKE : • 35€ HT par Commande, en cas de modification ou d’annulation par le Client 2 (deux) jours ouvrés avant la date de livraison demandée ; • 15€ HT par Commande en cas de modification ou d’annulation par le Client 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de livraison demandéesera réputé avoir accepté les nouveaux tarifs applicables au Service.

Commandes. Toute commande reçue par FRANKE est considérée ferme et définitive à l'égard du Client, elle implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve lorsque le Client souhaitera bénéficier des présentes Conditions Générales de Vente (la « Commande »). La Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée par FRANKE par mail (par l’envoi d’un accusé de réception) Services pour un ou par son exécution totale ou partielle etplusieurs Colis, le cas échéant, dans la limite de cette exécutionClient pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. FRANKE se réserve le droit de refuser tout ou partie d'une Commande Les Services seront facturés en fonction de l'appréciation de la solvabilité financière du Client et/ou de son historique de paiements et/ou de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s), sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé par le Client et du paiement d'un acompte de 35% du montant du devis. En cas d’indisponibilité d’un Produit à la date de livraison convenue avec FRANKE, ce dernier pourra proposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. La procédure de substitution du Produit devra être validée au préalable options choisies par le Client, par tous moyenspour chaque Colis ou groupe de Colis. La modification ou l’annulation Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des Commandes est possible pour autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 dimensions du Colis (six) jours ouvrés avant la date longueur, largeur, hauteur), de livraison demandée son poids, du transporteur choisi par le Client dans sa (Colissimo (La Poste) ou DHL) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande initialese déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. En cas Le Client pourra commander les Services de modification réexpédition du ou annulation des Commandes en deçà Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de ce délaison choix, ainsi que les frais suivants Services optionnels qui seront facturés au en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client par FRANKE : • 35€ HT par devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, en cas de modification ou d’annulation par le Client 2 (deux) jours ouvrés avant recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la date de livraison demandée ; • 15€ HT par Commande en cas de modification réexpédition du ou d’annulation par le Client 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de livraison demandéedes Colis.

Commandes. Toute La commande reçue par FRANKE est considérée ferme (ci-après dénommé la ou les « Commande(s) ») se définit comme tout ordre passé dans les formes requises ci-après, portant sur les Produits et définitive à l'égard du Client, elle implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente conforme aux tarifs en vigueur applicables aux Clients (la voir article « Commande Prix »). La Le Client est invité à passer Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée soit par FRANKE un écrit comportant sa signature et son cachet commercial, soit par mail (par l’envoi d’un accusé un échange de réception) ou par son exécution totale ou partielle etdonnées informatisées permettant d’identifier le Client, le cas échéant, dans soit en ligne en utilisant la limite plateforme SIMU de cette exécutioncommande en ligne. FRANKE XXXX se réserve le droit de refuser tout ou partie d'une toute commande reçue sous une autre forme. Quelle que soit sa nature, chaque Commande en fonction adressée à SIMU doit être d’un montant minimal de l'appréciation 300€ HT. Pour chaque Commande inférieure à ce seuil (hors Commande de produits de service après-vente), SIMU facturera des frais de traitement d’un montant forfaitaire de 15€ HT. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et écrite de la solvabilité financière Commande du Client et/ou par XXXX qui s’assurera notamment, de son historique la disponibilité des Produits demandés, et qui sera matérialisée par l’envoi au Client d’un « Accusé de paiements et/ou Réception » de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s)Commande. L’Accusé de Réception prime en cas de contradiction avec la Commande transmise par le Client. Dans ce cas, sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, peut refuser l’Accusé de Réception par l’envoi d’un écrit reçu par XXXX dans un délai de 24 heures après la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé par le Client de l’Accusé de Réception, valant annulation de Commande. A défaut, la vente est conclue à la date et du paiement d'un acompte aux conditions indiquées dans l’Accusé de 35% du montant du devisRéception. En cas d’indisponibilité d’événements empêchant la pleine continuité des activités de SIMU (comme une situation de pandémie entraînant des pénuries de matières premières et de composants), SIMU pourra suspendre ou proposer une livraison partielle de la Commande. L’indisponibilité d’un Produit due à une rupture de stock ne donnera droit à aucune compensation de la date part de livraison convenue avec FRANKESIMU. Afin de pouvoir au mieux satisfaire ses Clients, ce dernier pourra proposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. La procédure XXXX les invite à lui faire part au plus tôt de substitution du Produit devra être validée au préalable par le Client, par tous moyens. La modification ou l’annulation tout projet générant des Commandes est possible pour autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 (six) jours ouvrés avant la date de livraison demandée par le Client dans sa Commande initiale. En cas de modification ou annulation des Commandes en deçà de ce délai, les frais suivants seront facturés au Client par FRANKE : • 35€ HT par Commande, en cas de modification ou d’annulation par le Client 2 (deux) jours ouvrés avant la date de livraison demandée ; • 15€ HT par Commande en cas de modification ou d’annulation par le Client 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de livraison demandéevolume exceptionnel.

Commandes. Toute commande reçue par FRANKE est considérée ferme et définitive à l'égard du Client, elle implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve lorsque le Client souhaitera bénéficier des présentes Conditions Générales de Vente (la « Commande »). La Commande ne sera parfaite qu’une fois acceptée par FRANKE par mail (par l’envoi d’un accusé de réception) Services pour un ou par son exécution totale ou partielle etplusieurs Colis, le cas échéant, dans la limite de cette exécutionClient pourra passer Commande après expédition des Colis à l’Entrepôt. FRANKE se réserve le droit de refuser tout ou partie d'une Commande Les Services seront facturés en fonction de l'appréciation de la solvabilité financière du Client et/ou de son historique de paiements et/ou de différends relatifs à une ou des Commande(s) antérieure(s), sans que le Client ne puisse prétendre à une quelconque indemnité, pour quelque motif que ce soit. Dans le cas d’une réalisation sur mesure, la validation du devis sera effective après réception du plan d’exécution signé par le Client et du paiement d'un acompte de 35% du montant du devis. En cas d’indisponibilité d’un Produit à la date de livraison convenue avec FRANKE, ce dernier pourra proposer un Produit équivalent ou supérieur, avec l’accord du Client. La procédure de substitution du Produit devra être validée au préalable options choisies par le Client, par tous moyenspour chaque Colis ou groupe de Colis. La modification ou l’annulation Avant de passer Commande, le Client peut réaliser une estimation du temps de transport (à compter du départ du Colis de l’Entrepôt) et du prix, qui seront fonction des Commandes est possible pour autant que celle-ci soit demandée par écrit au moins 6 dimensions du Colis (six) jours ouvrés avant la date longueur, largeur, hauteur), de livraison demandée son poids, du transporteur choisi par le Client dans sa (Colissimo (La Poste), DHL, UPS ou Sodexi) et de l’adresse de destination du Colis. Cette estimation n’a qu’une valeur indicative et le temps et coût de transport sont susceptibles d’être modifiés lorsque le Client passera Commande. Dans tous les cas, l’accord du Client sera demandé avant validation de la Commande. La Commande initialese déroulera de la façon suivante : A compter de la réception de la notification de la réception du ou des Colis à l’Entrepôt, le Client pourra visualiser les Colis reçus à l’Entrepôt sur son Compte Client. En cas Le Client pourra commander les Services de modification réexpédition du ou annulation des Commandes en deçà Colis qu’il sélectionnera à l’adresse de ce délaison choix, ainsi que les frais suivants Services optionnels qui seront facturés au en plus selon le prix indiqué sur le Site Internet. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être effectué en un ou deux Colis et pourra entraîner le reconditionnement des Colis. Le regroupement de plusieurs Colis pourra être refusé par l’Editeur, notamment en fonction des dimensions des Colis à regrouper. Une fois les Services sélectionnés, le Client par FRANKE : • 35€ HT par devra payer le montant de sa commande conformément à l’article 6. Après validation de la Commande, en cas de modification ou d’annulation par le Client 2 (deux) jours ouvrés avant recevra une notification de l’expédition du ou des Colis par courrier électronique et, si cela est possible, par SMS. Le Client disposera d’un lien permettant de tracer la date de livraison demandée ; • 15€ HT par Commande en cas de modification réexpédition du ou d’annulation par le Client 5 (cinq) jours ouvrés avant la date de livraison demandéedes Colis.