Commission Clauses Exemplaires

Commission. La Commission scolaire crie.

Commission. Il est convenu entre les deux parties que le dépositaire sera rémunéré pour les services qu’il propose par une commission sur le prix de vente donné par le déposant Cette commission est de : Pour les souvenirs, la papeterie, l’épicerie, les boissons alcooliques et non alcooliques, une marge de 30% est appliquée et garantie même lorsque le dépositaire impose son prix de vente au public. Pour l’artisanat d’art, la une marge de 20% est appliquée et garantie même lorsque le dépositaire impose son prix de vente au public.

Commission. En contrepartie de ses services d'intermédiaire, l’Organisateur s'engage à payer à SMAD, dès la conclusion du Contrat définitif, une commission de 4 %, calculée sur le prix du service H.T. pour la formule avec paiement en ligne, ou une commission de 1 %, calculée sur le prix du service H.T. pour la formule sans paiement en ligne Dans l’hypothèse d’un paiement en ligne par le client, SMAD s’engage à verser à l’organisateur le montant de la prestation déduction faite de sa commission. La commission sera due à SMAD même en cas de défaut d'exécution du Contrat définitif, SMAD ne pouvant être considéré comme responsable de la défaillance, de la bonne ou mauvaise exécution du contrat. A défaut de paiement des commissions dues à SMAD dans un délai de 2 mois un intérêt de 5 % des sommes dues sera ajouté à sa commission. La commission sera également due si l’Organisateur refuse de conclure le Contrat définitif bien que le SMAD lui ait présenté un cocontractant prêt à conclure aux conditions du présent contrat.

Commission a) Montant, méthode et date de paiement de la commission due à l'agence

Commission. Sur toutes les affaires réalisées par ses soins, le partenaire facturera un pourcentage à D-Habitat "l'agence immobilière", ci-après défini de la commission T.V.A incluse,

Commission. Les prix de vente sur l’ACCES PRO Vente directe incluent immédiatement une remise sur le tarif public, cette remise valant commission. Cette remise est proportionnelle au nombre de réservations vendues par l’Agent sur l’année (saison été + hiver). Le comptage est remis à zéro à chaque début de saison été. La remise s’établit de base à 8% du prix public. Elle est ensuite de 9% à partir de 150 réservations vendues, puis 10% à partir de 300 réservations vendues. Toute annulation de réservation décrémente le compteur de ventes.

Commission. Le Client reconnaît et accepte que la création d’un Compte sur la Plateforme d’intermédiation emporte l’acceptation sans réserve du paiement d’une Commission à la Société, telle que définie en annexe, dès lors que sera conclue une Convention d’assistance avec un Manager. La Commission est calculée en pourcentage (%) du montant total de la Mission (Nombre de semaines X Nombre de jours par semaine X Taux Journalier Moyen Hors Taxe), indiquée sur la Convention d’assistance signée entre les Utilisateurs. Le taux de Commission varie selon qu’elle soit payée comptant ou échelonnée par prélèvement SEPA. La Commission est irrévocable et payable à la signature de la Convention d’assistance par le Client et contre remise du Contrat signé par le Manager. Dans le cas d’une résiliation anticipée par l’une des Parties dans les 30 jours suivants la signature d’une Convention d’assistance supérieure ou égale à 3 mois, le Client bénéficie d’une « garantie satisfait sous 30 jours ». Celle-ci consiste à la génération d’un avoir d’un montant équivalent à la commission payée par le Client pour la mission concernée, à valoir sur une nouvelle mission équivalente réalisée par le Client à partir de son compte, sur la plateforme ▇▇▇.▇▇▇▇▇-▇▇.▇▇▇. Pour bénéficier de cette garantie, le Client doit faire une demande par écrit à l’adresse mail suivante : ▇▇▇▇▇@▇▇▇▇▇-▇▇.▇▇▇, en précisant le numéro de facture et les motifs de la résiliation. Celle-ci devra respecter les termes de ladite Convention d’assistance, notamment les conditions de résiliation (cf Art.6 de la Convention d’assistance).

Commission. Il est convenu entre les deux parties que le dépositaire sera rémunéré pour les services qu’il propose par une commission de 15% sur le prix de cession donné par le déposant.

Commission. En contrepartie de la fourniture par la Société Qui Ouvre du Service de Référencement, le Prestataire de dépannage s'engage à payer à la Société Qui Ouvre la commission telle que détaillée comme suit (la « Commission ») : (i) une somme forfaitaire de trente (30) Euros HT pour toute Prestation de Dépannage (hors remplacement) indiquée par la Société Qui Ouvre et acceptée par le Prestataire de dépannage ; et/ou (ii) en cas de remplacement de matériel existant par le Prestataire de dépannage au titre de la Prestation de Dépannage : 12 % du montant HT du devis validé entre lui et son client.