Commission. La Commission scolaire crie.
Commission. La Commission scolaire Crie.
Commission. Il est convenu entre les deux parties que le dépositaire sera rémunéré pour les services qu’il propose par une commission sur le prix de vente donné par le déposant Cette commission est de : Pour les souvenirs, la papeterie, l’épicerie, les boissons alcooliques et non alcooliques, une marge de 30% est appliquée et garantie même lorsque le dépositaire impose son prix de vente au public. Pour l’artisanat d’art, la une marge de 20% est appliquée et garantie même lorsque le dépositaire impose son prix de vente au public.
Commission a) Montant, méthode et date de paiement de la commission due à l'agence
Commission. En contrepartie de ses services d'intermédiaire, l’Organisateur s'engage à payer à SMAD, dès la conclusion du Contrat définitif, une commission de 4 %, calculée sur le prix du service H.T. pour la formule avec paiement en ligne, ou une commission de 1 %, calculée sur le prix du service H.T. pour la formule sans paiement en ligne Dans l’hypothèse d’un paiement en ligne par le client, SMAD s’engage à verser à l’organisateur le montant de la prestation déduction faite de sa commission. La commission sera due à SMAD même en cas de défaut d'exécution du Contrat définitif, SMAD ne pouvant être considéré comme responsable de la défaillance, de la bonne ou mauvaise exécution du contrat. A défaut de paiement des commissions dues à SMAD dans un délai de 2 mois un intérêt de 5 % des sommes dues sera ajouté à sa commission. La commission sera également due si l’Organisateur refuse de conclure le Contrat définitif bien que le SMAD lui ait présenté un cocontractant prêt à conclure aux conditions du présent contrat.
Commission. Le vendeur paiera au courtier la commission convenue, que la vente soit exécutée ou non.
Commission. La commission scolaire liée par la convention.
Commission. Les commissions sont prises sur le montant hors taxe des commandes clients si la TVA n’est pas renseignée sur le produit par le commerçant, alors la TVA par défaut est de 5.5% (TVA en vigueur chez la plupart de nos clients).
Commission. Sur toutes les affaires réalisées par ses soins, Le Collaborateur facturera un pourcentage à D-Habitat "l'agence immobilière", ci-après défini en mentionnant la TVA .
Commission. 7.1 Pour toutes les opérations commerciales directes et indirectes, l'agent recevra du mandant une commission de ________ %, en toutes lettres ____________________________________ pour cent, du montant net de la commande TVA en sus, avant escomptes éventuels.