Common use of CONDUITE EXCLUSIVE Clause in Contracts

CONDUITE EXCLUSIVE. L’Assureur demande au souscripteur de déclarer toutes les personnes susceptibles de conduire le véhicule, de manière fréquente ou occasionnelle. Il sera fait application de la Franchise prévue aux Dispositions Particulières après mention de la présente clause, si le véhicule assuré est conduit, au moment du sinistre, par une personne autre que le conducteur principal ou l’un des conducteurs secondaires dont le nom figure aux Dispositions Particulières. Cette Franchise s’applique quelles que soient la ou les garanties appelées à intervenir et se cumule, le cas échéant, avec toute autre franchise prévue au contrat.` L’olivier Assurance se réserve le droit de réclamer la

CONDUITE EXCLUSIVE. L’Assureur L’assureur demande au souscripteur de déclarer toutes les personnes susceptibles de conduire le véhicule, de manière fréquente ou occasionnelle. Il sera fait application de la Franchise prévue aux Dispositions Particulières après mention de la présente clause, si le véhicule assuré est conduit, au moment du sinistre, par une personne autre que le conducteur principal ou l’un des conducteurs secondaires dont le nom figure aux Dispositions Particulières. Cette Franchise s’applique quelles que soient la ou les garanties appelées à intervenir et se cumule, le cas échéant, avec toute autre franchise Franchise prévue au contrat.` . L’olivier Assurance se réserve le droit de réclamer laprélever la « franchise permis récent et conducteur à circonstances aggravantes » et la franchise de « conduite exclusive » précédemment présentées sur le compte bancaire utilisé habituellement pour payer la prime d’assurance.

CONDUITE EXCLUSIVE. L’Assureur L’assureur demande au souscripteur de déclarer toutes les personnes susceptibles de conduire le véhicule, de manière fréquente ou occasionnelle. Il sera fait application de la Franchise prévue aux Dispositions Particulières après mention de la présente clause, si le véhicule assuré est conduit, au moment du sinistre, par une personne autre que le conducteur principal ou l’un des conducteurs secondaires dont le nom figure aux Dispositions Particulières. Cette Franchise s’applique quelles que soient la ou les garanties appelées à intervenir et se cumule, le cas échéant, avec toute autre franchise Franchise prévue au contrat.` . L’olivier Assurance auto se réserve le droit de réclamer laprélever la « franchise permis récent et conducteur à circonstances aggravantes » et la franchise de « conduite exclusive » précédemment présentées sur le compte bancaire utilisé habituellement pour payer la prime d’assurance.

CONDUITE EXCLUSIVE. L’Assureur L’assureur demande au souscripteur de déclarer toutes les personnes susceptibles de conduire le véhicule, de manière fréquente ou occasionnelle. Il sera fait application de la Franchise prévue aux Dispositions Particulières après mention de la présente clause, si le véhicule assuré est conduit, au moment du sinistre, par une personne autre que le conducteur principal ou l’un des conducteurs secondaires dont le nom figure aux Dispositions Particulières. Cette Franchise s’applique quelles que soient la ou les garanties appelées à intervenir et se cumule, le cas échéant, avec toute autre franchise Franchise prévue au contrat.` L’olivier Assurance se réserve le droit de réclamer la