Common use of Confirmation de Licence Clause in Contracts

Confirmation de Licence. Les preuves de vos licences de Logiciel sont : (i) le présent contrat, (ii) toute confirmation de Commande, (iii) la documentation attestant des transferts de licences (pour tout transfert autorisé au titre de ce contrat) et (iv) le justificatif de paiement.

Confirmation de Licence. Les preuves de vos licences de Logiciel sont : (i1) le présent contrat, (ii2) toute confirmation de Commande, (iii) la documentation attestant des transferts de licences (pour tout transfert autorisé au titre de ce contrat) commande et (iv3) le justificatif de paiement.

Confirmation de Licence. Les preuves de vos licences de Logiciel sont : (i) le présent présent contrat, (ii) toute confirmation de Commande, (iii) la documentation attestant des transferts de licences (pour tout transfert autorisé autorisé au titre de ce contrat) et (iv) le justificatif de paiement.