Common use of Considérations relatives à l'élimination Clause in Contracts

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. L'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués et complètement vides peuvent être destinés à un recyclage. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Recommandations d'élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Pour l'élimination des déchets, contacter le service agréé de traitement des déchets compétent. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. L'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués et complètement vides peuvent être destinés à un recyclage. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Recommandations d'élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Pour l'élimination des déchets, contacter le service agréé de traitement des déchets compétent. L'élimination des emballages contaminés Déchet dangereux au sens de la directive 2008/98/CE (directive-cadre relative aux déchets) Les emballages non pollués et complètement vides peuvent contaminés doivent être destinés à un recyclagetraités comme la substance. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Recommandations d'élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. L'élimination Pour l'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués et complètement vides peuvent être destinés à un recyclagedéchets, contacter le service agréé de traitement des déchets compétent. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. L'élimination des emballages contaminés Déchet dangereux au sens de la directive 2008/98/CE (directive-cadre relative aux déchets) Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Recommandations d'élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Pour l'élimination des déchets, contacter le service agréé de traitement des déchets compétent. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. L'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués et complètement vides peuvent être destinés à un recyclage. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.

Considérations relatives à l'élimination. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Élimination Recommandations d'élimination Ne pas laisser s'écouler dans les canalisations ni dans les eaux courantes. Ne pas laisser accéder au sous-sol/au sol. L'élimination doit se faire selon les prescriptions des autorités locales. Pour l'élimination des déchets, contacter le service agréé de traitement des déchets compétent. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance. L'élimination des emballages contaminés Les emballages non pollués Éliminer le produit et complètement vides peuvent être destinés à son récipient comme un recyclagedéchet dangereux. Les emballages contaminés doivent être traités comme la substance.