Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - type d'habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […] m2 ; - nombre de pièces principales : […] ; - le cas échéant, autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production chauffage : [individuel ou collectif] (27) ; - modalité de production d'eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (28).
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Samples: Contrat Type De Location Ou De Colocation De Logement Meuble, Contrat Type De Location Ou De Colocation De Logement Meuble, Contrat Type De Location Ou De Colocation De Logement Meuble
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; : - type d'habitat : d’habitat [immeuble collectif ou individuel] ; : - régime juridique de l'immeuble : l’immeuble [mono propriété ou copropriété] ; : - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; : - surface habitable : […] m2 ; - nombre de pièces principales : […] ; - le cas échéant, autres Autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou noncomble, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; : - le cas échéant, Eléments d'équipements d’équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations instal. sanitaires etc....] ; : - modalité de production de chauffage : [individuel ou collectif] (27) ; 4 : - modalité de production d'eau d’eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (28).5 :
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Samples: Contrat De Location, Contrat De Location
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - type d'habitat d’habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble l’immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […] m2 m² ; - nombre de pièces principales : […] ; - le cas échéant, autres Autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements d’équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production de chauffage : [individuel ou collectif] (27]( 4) ; - modalité de production d'eau d’eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (285).
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Samples: www.ocean-avocats.com
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / adresse/ bâtiment/ étage/ porte etc.] ; - type d'habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […...] m2 ; - nombre de pièces principales : […...] ; - le cas échéant, autres Autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production de chauffage : [individuel ou collectif] (274) ; - modalité de production d'eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (285).
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Samples: Contrat Type De Location Ou De Colocation De Logement Vide
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - type d'habitat d’habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble l’immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […] m2 ; - nombre de pièces principales : […] ; - le cas échéant, autres Autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements d’équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production de chauffage : [individuel ou collectif] (27collectif](4) ; - modalité de production d'eau d’eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (285).
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Samples: facilhabitat.gouv.fr
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - – type d'habitat d’habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - – régime juridique de l'immeuble l’immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - – période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - – surface habitable : […] m2 ; - – nombre de pièces principales : […] ; - – le cas échéant, autres Autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - – le cas échéant, Eléments d'équipements d’équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - – modalité de production de chauffage : [individuel ou collectif] (274) ; - – modalité de production d'eau d’eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (285).
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Samples: static.ccm2.net
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - type d'habitat d’habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble l’immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […] m2 ; - nombre de pièces principales : […] ; - le cas échéant, autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements d’équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production chauffage : [individuel ou collectif] (27) ; - modalité de production d'eau d’eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (28).
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Samples: www.ocean-avocats.com
Consistance du logement. localisation du logement : [exemples : adresse / bâtiment / étage / porte etc.] ; - type d'habitat d’habitat : [immeuble collectif ou individuel] ; - régime juridique de l'immeuble l’immeuble : [mono propriété ou copropriété] ; - période de construction : [exemples : avant 1949, de 1949 à 1974, de 1975 à 1989, de 1989 à 2005, depuis 2005] ; - surface habitable : […] XXX m2 ; - nombre de pièces principales : […] XXX ; - le cas échéant, autres parties du logement : [exemples : grenier, comble aménagé ou non, terrasse, balcon, loggia, jardin etc.] ; - le cas échéant, Eléments d'équipements éléments d’équipements du logement : [exemples : cuisine équipée, détail des installations sanitaires etc.] ; - modalité de production chauffage : [individuel ou collectif] (27) ; - modalité de production d'eau d’eau chaude sanitaire : [individuelle ou collective] (28).
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Samples: Contrat Type De Location Ou De Colocation De Logement Meuble