CONDITIONS PARTICULIERES. A/ - Règlement de copropriété
CONDITIONS PARTICULIERES. Fait à ........................................................... , le en quatre exemplaires. Un exemplaire est remis au locataire. Trois exemplaires sont remis au propriétaire pour faire enregistrer le bail au bureau de l’enregistrement. Le propriétaire remettra un exemplaire enregistré au locataire. ♦ annexes légales obligatoires (voir pages 13 à 16) ♦ exigences élémentaires de sécurité, de salubrité et d’habitabilité (voir pages 17 à 18)
CONDITIONS PARTICULIERES. Enfants L’aventure (hébergement et infrastrures) est réservée aux personnes ayant 12 ans et plus le premier jour de l’aventure. • En raison de la topographie et de la nature des lieux et des jeux, la participation à l’aventure Escape Forest est fortement déconseillée aux femmes enceintes, à toute personne souffrant de problèmes médicaux (problèmes cardiaques, articulaires, allergies aux pollens, etc.), et à toute personne claustrophobes. • Horaires d’arrivées Le client se doit d’arriver entre 17h et 20h selon l’horaire sélectionné au moment de la réservation. Dans le cas de retard, le client doit en informer l’Etablissement par téléphone au 00 00 00 00 00 ou par mail à xxxxxxx@xxxxxxxxxxxxx.xxx.
CONDITIONS PARTICULIERES. Terrain sis à Xxxxxxxxx (00) 0 xxx Xxxxxxx Xxxxxx de logements projetés: 26 Nombre de locaux d’activités ou commerciaux projetés: 0
CONDITIONS PARTICULIERES. La date d’arrivée et la période de séjour de la jument / ponette sont décidées après accord entre l’Acheteur et l’Etalonnier, en fonction de la disponibilité de l’étalon et des capacités d’accueil de l’Etalonnier. L’arrivée et le départ de la jument / ponette sont sous l’entière responsabilité de l’Acheteur et à ses frais. L’original du document d’identification de la jument / ponette est remis entre les mains de l’Etalonnier pour toute la durée du séjour. * La jument / ponette devra arriver dans un état sanitaire correct (minimum déferrée des postérieurs et parage fait à bords arrondis, vaccins à jour pour la grippe et le tétanos à minima, vermifuge datant de moins de trois mois et plus de trois jours). L’Acheteur devra informer l’Etalonnier de toute affection particulière dont la jument / ponette pourrait être potentiellement porteuse sans forcément en présenter des signes visibles (mise en contact avec d’autres équidés présentant des signes de teigne, de gourme, etc… avant son arrivée) afin de ne pas contaminer l’étalon. Par ailleurs, toute particularité de la jument / ponette devra être communiquée à l’Etalonnier (allergies, troubles alimentaires, troubles mécaniques) pour une meilleure gestion au quotidien. * L’étalon fait la monte en main/liberté. L’Acheteur accepte cette technique. Il reconnait également que l’acte de saillie peut comporter en soi certains risques et exonère donc le Vendeur et L’Etalonnier de toute responsabilité concernant un éventuel accident pouvant survenir avant, pendant ou après la saillie. L’Acheteur devra au minimum assurer la jument / ponette en responsabilité civile ou RCPE. Il pourra également choisir d’assurer, à ses frais, la jument / ponette en garantie mortalité auprès d’une assurance spécialisée. Dans l’intérêt général, l’Etalonnier se réserve le droit de refuser de faire saillir une jument / ponette en mauvaise santé, ou présentant un comportement dangereux envers l’étalon ou l’humain. Dans ce cas, seul le montant de la pension sur la durée du séjour réellement effectué au haras sera dû. L’Acheteur ne pourra en aucun cas demander de remboursement des frais déjà engagés (transport, tests sanitaires, etc) au Vendeur. * L’Acheteur devra signer une convention de mise en pension directement avec l’Etalonnier. * Le Vendeur et l’Etalonnier ne sont tenus qu’à la seule obligation de moyens. Ainsi si la saillie est réalisée dans les conditions habituelles, ils ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables de l’absence ...
CONDITIONS PARTICULIERES. Les "Conditions Particulières" ont pour but de préciser les éléments spécifiques du GRD nécessaires à l’application des "Conditions Générales" et des "Conditions tarifaires" du présent Contrat. Sur base d’une liste nominative des Points d’injection GRT, sont joints deux tableaux dans l’Annexe I qui reprennent les éléments spécifiques du GRD : - Capacité horaire maximale en m³(n)/h (cfr. Article 3.1) - Pression maximale et minimale en bars effectifs (cfr. article 3.3) - Type de gaz (cfr. article 3.2) - Type Point d’injection GRT (cfr. article 3.4) - Propriété et exploitation de la station de détente et de comptage (cfr. article 3.4) - Propriété et exploitation de l’Odorisation (cfr. article 3.8)
CONDITIONS PARTICULIERES. C’est le document qui adapte les Conditions Générales au cas spécifique de l’Assuré en fonction de ses déclarations. Elles précisent la nature et les caractéristiques des risques, les garanties souscrites, le forfait kilométrique annuel retenu, le montant de la cotisation et la durée du contrat.
CONDITIONS PARTICULIERES. 1. ESPACES LOUES (voir article 1 des conditions générales) L’espace commercial situés au rez-de-chaussée (y compris un escalier qui donne accès à la toiture et à l’installation de pompe à chaleur) à 0000 Xxxxxxxxx, rue du Village 7 d’une superficie de +/- 210 m², et composés d’un bureau de Poste avec une zone lune, une salle publique avec guichets, plusieurs bureaux et locaux sécurisés, plusieurs sanitaires, une kitchenette et plusieurs locaux techniques , tel qu’indiqué sur le plan repris à l’Annexe 2.
CONDITIONS PARTICULIERES. ENTRE LES SOUSSIGNES Monsieur (Nom – Prénom) : ............................................................................................................................................... Madame (Nom – Prénom) : ............................................................................................................................................... Régime matrimonial : ............................................................................................................................................................. Adresse : .................................................................................................................................................................................... Tél. professionnel …………….…………….. Tél. domicile : …………………….. Tél. portable : ……………………. Email : ……………………………….……………………. Et comme ayant tous pouvoirs nécessaires à l’effet des présentes. La société dénommée TENEO SUITES, Société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros dont le siège social est à MERIGNAC (Gironde), 0, xxxxxxx Xxxxxx Xxxxxx, Bâtiment B - identifiée au SIREN sous le numéro 804 569 952 et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX, représentée par sa Présidente la SAS AQUITAINE PROMOTION, ayant son siège social à la même adresse, identifiée au SIREN sous le numéro 433 116 191 et immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de BORDEAUX, elle-même représentée par Monsieur Xxxxxx XXXXXXXX, Président. DESIGNATIONS DES BIENS LOUES : Les biens objet des présentes sont situés dans un ensemble immobilier en cours d’édification à usage de Résidence avec services, soumis au régime de la copropriété, dénommé «Résidence XX XXXXX XX XXX» - Xxxxxx xx Xxxxxxxxxx - 00000 XXXXXX - figurant au cadastre sous les références suivantes «AN – 5-6-71» qui sera exploitée sous l’enseigne TENEO APPARTHOTEL BORDEAUX LAC. Appartement(s) n° (numérotation plan de vente), correspondant au(x) lot(s) de copropriété n° : Et les tantièmes des parties communes générales et équipements collectifs attachés. Montant annuel du loyer : Montant HT (en chiffres) € Montant HT (en lettres) ........................................................................................................................................................... ................................................................................................................................................................................................... So...
CONDITIONS PARTICULIERES. Toutes modifications des ouvrages demandées par l’ACQUEREUR (branchements, accès au lot, etc...) ne pourront s'effectuer qu'après accord de l’Aménageur et des Services d’Urbanisme Compétents, aux frais exclusifs de l’ACQUEREUR. Le VENDEUR précise, d’ores et déjà, à l’ACQUEREUR qu’il se réserve, pour lui ou toute personne physique ou morale qu’il lui plaira de se substituer, les droits de passage des parties communes et utilisation des équipements communs pour l’extension possible de l’opération objet des présentes. Le VENDEUR indique à l’ACQUEREUR qu’il transmettra ses coordonnées à des tiers concessionnaires ou partenaires dans le cadre des conventions signées pour l’opération. Le VENDEUR attire l’attention de l’ACQUEREUR sur la nécessité de respecter les dispositions du cahier des charges, dont un exemplaire lui a été remis, et notamment en ce qui concerne l’obtention éventuellement exigée du visa préalable de l’architecte-urbaniste conseil de l’opération, dans le cadre de son dossier de permis de construire, avant dépôt en Mairie. Si les documents administratifs autorisant l’opération d’aménagement, dont copie a été remise à l’ACQUEREUR, imposent le visa de l’Architecte des Bâtiments de France, le dossier de permis de construire sur le bien vendu devra être soumis à ce dernier. L’opération d’aménagement « Le hameau de la Pêcherie » est dotée de conditions particulières dont le contenu est ci-après partiellement rapporté :