Common use of Création du Compte CLIENT Clause in Contracts

Création du Compte CLIENT. Le CLIENT définit lors de la demande d’ouverture de son compte : ▪ L’email associé au Compte (qui servira notamment à envoyer toutes les notifications et éventuelles mises en demeure dans le cadre du Contrat), ▪ Ses données d’identification (nom, numéro de TVA intracommunautaire ou équivalent dans le pays du CLIENT, adresse, numéro de téléphone, etc.), Le CLIENT accepte le Traitement de ces Données par 3DS OUTSCALE dans le but de lui fournir le Service. Le CLIENT doit fournir ses informations de facturation ainsi que ses informations bancaires permettant d’assurer le paiement du Service. A l’issue de l’ouverture de compte, le CLIENT reçoit une confirmation par email. L’ouverture du Compte vaut acceptation par 3DS OUTSCALE du Contrat associé et permet au CLIENT d’utiliser les Prestations 3DS OUTSCALE exclusivement dans l’ensemble des Régions situées dans le Territoire qu’il a choisi.

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Samples: en.outscale.com, fr.outscale.com

Création du Compte CLIENT. Le CLIENT définit lors de la demande d’ouverture de son compte : ▪ L’email associé au Compte (qui servira notamment à envoyer toutes les notifications et éventuelles mises en demeure dans le cadre du Contrat), ) ; ▪ Ses données d’identification (nom, numéro de TVA intracommunautaire ou équivalent dans le pays du CLIENT, adresse, numéro de téléphone, etc.), . Le CLIENT accepte le Traitement de ces Données par 3DS OUTSCALE dans le but de lui fournir le Service. Le CLIENT doit fournir ses informations de facturation ainsi que ses informations bancaires permettant d’assurer le paiement du Service. A l’issue de l’ouverture de compte, le CLIENT reçoit une confirmation par email. L’ouverture du Compte vaut acceptation par 3DS OUTSCALE du Contrat associé et permet au CLIENT d’utiliser les Prestations 3DS OUTSCALE exclusivement dans l’ensemble des Régions situées dans le Territoire qu’il a choisi.

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Création du Compte CLIENT. Le CLIENT définit lors de la demande d’ouverture de son compte : ▪ L’email associé au Compte (qui servira notamment à envoyer toutes les notifications et éventuelles mises en demeure dans le cadre du Contrat), ▪ Ses données d’identification (nom, numéro de TVA intracommunautaire ou équivalent dans le pays du CLIENT, adresse, numéro de téléphone, etc.), Le CLIENT accepte le Traitement de ces Données par 3DS OUTSCALE dans le but de lui fournir le Service. Le CLIENT doit fournir ses informations de facturation ainsi que ses informations bancaires permettant d’assurer d'assurer le paiement du Service. A l’issue de l’ouverture de compte, le CLIENT reçoit une confirmation par email. L’ouverture du Compte vaut acceptation par 3DS OUTSCALE du Contrat associé et permet au CLIENT d’utiliser les Prestations 3DS OUTSCALE exclusivement dans l’ensemble des Régions situées dans le Territoire qu’il a choisi.

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