Common use of Dans la Région EEE Clause in Contracts

Dans la Région EEE. Le CLIENT a, sous le sceau de la confidentialité, accès aux informations de la Déclaration d’Applicabilité OUTSCALE dans le cadre de sa certification ISO 27001:2013 avant la conclusion du Contrat ; et, après sa conclusion, il peut accéder à ces informations à sa convenance sous réserve d’en faire la demande. Cette Déclaration décrit notamment tout le Système de Management de la Sécurité de l’Information en vigueur chez OUTSCALE pour ses Prestations dans l’EEE, et à tous les niveaux : sécurité physique, processus de sécurité, environnements de sécurité, sécurité du réseau, etc. Elle permet au CLIENT d’avoir un inventaire des mesures de sécurité en place et de connaître le niveau de sécurité appliqué chez OUTSCALE. En outre, le CLIENT peut poser aux équipes OUTSCALE toutes questions relatives à la sécurité (en particulier la sécurité des Données personnelles), et OUTSCALE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour y répondre dans les meilleurs délais, (i) soit gratuitement, (ii) soit en contrepartie d’une rémunération équitable (sur devis accepté par le CLIENT) lorsque la complexité de la question, et/ou la charge de travail nécessaire pour y répondre, dépassent ce qu’on peut raisonnablement attendre de tout fournisseur comme OUTSCALE dans un contexte similaire. Les options que le CLIENT peut commander pour renforcer la sécurité des Prestations sont décrites dans les Spécifications des Prestations.

Dans la Région EEE. Le CLIENT a, sous le sceau de la confidentialité, accès aux informations de la Déclaration d’Applicabilité 3DS OUTSCALE dans le cadre de sa certification ISO 27001:2013 avant la conclusion du Contrat ; et, après sa conclusion, il peut accéder à ces informations à sa convenance sous réserve d’en faire la demande. Cette Déclaration décrit notamment tout le Système de Management de la Sécurité de l’Information en vigueur chez 3DS OUTSCALE pour ses Prestations dans l’EEE, et à tous les niveaux : sécurité physique, processus de sécurité, environnements de sécurité, sécurité du réseau, etc. Elle permet au CLIENT d’avoir un inventaire des mesures de sécurité en place et de connaître le niveau de sécurité appliqué chez 3DS OUTSCALE. En outre, le CLIENT peut poser aux équipes 3DS OUTSCALE toutes questions relatives à la sécurité (en particulier la sécurité des Données personnelles), et 3DS OUTSCALE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour y répondre dans les meilleurs délais, (i) soit gratuitement, (ii) soit en contrepartie d’une rémunération équitable (sur devis accepté par le CLIENT) lorsque la complexité de la question, et/ou la charge de travail nécessaire pour y répondre, dépassent ce qu’on peut raisonnablement attendre de tout fournisseur comme 3DS OUTSCALE dans un contexte similaire. Les options que le CLIENT peut commander pour renforcer la sécurité des Prestations sont décrites dans les Spécifications des Prestations.

Dans la Région EEE. Le CLIENT a, sous le sceau de la confidentialité, accès aux informations de la Déclaration d’Applicabilité OUTSCALE dans le cadre de sa certification ISO 27001:2013 avant la conclusion du Contrat ; et, après sa conclusion, il peut accéder à ces informations à sa convenance sous réserve d’en faire la demande. Cette Déclaration décrit notamment tout le Système de Management de la Sécurité de l’Information en vigueur chez OUTSCALE pour ses Prestations dans l’EEE, et à tous les niveaux : sécurité physique, processus de sécurité, environnements de sécurité, sécurité du réseau, etc. Elle permet au CLIENT d’avoir d'avoir un inventaire des mesures de sécurité en place et de connaître connaitre le niveau de sécurité appliqué chez OUTSCALE. En outre, le CLIENT peut poser aux équipes OUTSCALE toutes questions relatives à la sécurité (en particulier la sécurité des Données personnelles), et OUTSCALE s’engage à faire ses meilleurs efforts pour y répondre dans les meilleurs délais, (i) soit gratuitement, (ii) soit en contrepartie d’une rémunération équitable (sur devis accepté par le CLIENT) lorsque la complexité de la question, et/ou la charge de travail nécessaire pour y répondre, dépassent ce qu’on peut raisonnablement attendre de tout fournisseur comme OUTSCALE dans un contexte similaire. Les options que le CLIENT peut commander pour renforcer la sécurité des Prestations sont décrites dans les Spécifications des Prestations.