DEFINITIONS ET INTERPRETATION Clauses Exemplaires
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DEFINITIONS ET INTERPRETATION. 4
1.1. Définitions 4
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. 1.1. Dans le présent Contrat, les termes suivants sont définis comme suit :
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. 7 2 OBJET DU CONTRAT 11
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. 1.1 Aux fins de la présente Annexe, les termes débutant par une majuscule auront le sens défini ci-dessous, sauf si le contexte de leur emploi exige une autre interprétation :
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. Les termes et expressions commençant par une majuscule et non expressément définis dans le Cautionnement auront le sens qui leur est attribué dans le Mandat et ses Annexes [relatif aux modalités d’exécution des travaux dans le cadre de la mise en œuvre de l’article L342-2 du Code de l’énergie et de son décret d’application] – dont la Caution reconnaît avoir reçu copie.
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. Dans le présent acte :
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. Dans le présent Contrat, les règles d’interprétation stipulées à l’article 2.2 du CCAG s’appliqueront et les termes et expressions suivants auront la signification indiquée ci- après :
1.1. Agence Gouvernementale : toute agence ou société ou administration, nationale ou locale, ministère, établissement public, commission ou municipalité du Gouvernement de la République du Sénégal.
1.2. AIBD SA : Aéroport International ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Société Anonyme, Maître de l’Ouvrage.
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. 1.1 Dans ces Conditions générales d’achat (ci-après, les « Conditions ») :
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. Les présentes conditions générales prévalent sur toutes autres conditions générales qui pourraient leur être opposées. MATEOS ELECTRICITE (désignée ci-après la « Société ») est régie par les présentes conditions générales de vente, de service & d’Intervention (ci-après, les «CGV»).
1.1 Les définitions et les règles d’interprétations du présent article s’appliquent aux présentes CGV :
DEFINITIONS ET INTERPRETATION. Dans le présent Contrat, les mots et expressions commençant par une majuscule sont définis de la manière suivante :
