Interprétation. 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation.
Interprétation. Rien dans le présent Accord ne doit être interprété comme :
Interprétation. Dans le présent Contrat, sauf indication contraire du contexte :
Interprétation. 1.1 Aux fins des présentes Conditions, les termes suivants ont le sens qui leur est attribué ci-dessous :
Interprétation. Chaque fois que le contexte l'exige, tout mot écrit au singulier comprend aussi le pluriel, et vice versa, et tout mot écrit au genre masculin comprend aussi le genre féminin.
Interprétation les mots au singulier incluent le pluriel et vice versa. Une référence à un document, une norme, une disposition législative, code ou tout autre document implique toute modification ou mise à jour de ce document, norme, disposition législative ou code. Une quelconque référence à une somme d'argent renvoie à la devise euro.
Interprétation. Toutes les clauses et conditions du présent contrat sont de rigueur. Chacune d’elles est une condition déterminante du présent contrat sans laquelle les Parties n’auraient pas contracté. En cas de difficulté d’interprétation entre l’un quelconque des titres figurant en tête des clauses, et l’une quelconque des clauses, les titres seront déclarés inexistants. Les mots et expressions en lettres majuscules renvoient à leur définition contractuelle. Le présent contrat traduit l’ensemble des engagements pris par les Parties dans le cadre de son objet. Il annule et remplace tous accords écrits et verbaux, remis ou échangés entre les Parties, antérieurement à son application (notamment à l’utilisation du LOGICIEL ou du SERVICE). Toute modification de l’une quelconque des clauses ou conditions devra être constatée par écrit signé par les personnes dûment habilitées par chaque Partie, et constituant un avenant aux présentes. Les revendeurs agréés d’OLFEO ne sont pas habilités à modifier ce contrat, toute modification de leur part serait donc considérée comme nulle et non advenue.
Interprétation. (a) Lorsque les présentes clauses utilisent des termes définis dans le règlement (UE) 2016/679, ceux-ci ont la même signification que dans ledit règlement.
Interprétation. (a) Les titres ne sont insérés que pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des présentes conditions générales. L’utilisation du singulier inclut le pluriel et inversement. Un genre inclut tous les genres.
Interprétation. Si l'un des articles de ces Conditions Générales ou une quelconque stipulation du Contrat est déclarée nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.