Interprétation. 1.2.1. Les titres des articles n'ont pas d'influence sur leur interprétation.
Interprétation. Rien dans le présent Accord ne doit être interprété comme :
Interprétation. Dans le présent Contrat, sauf indication contraire du contexte :
Interprétation. 1.1 Aux fins des présentes Conditions, les termes suivants ont le sens qui leur est attribué ci-dessous :
Interprétation. (a) Les titres ne sont insérés que pour faciliter la lecture et n’affectent pas l’interprétation des présentes conditions générales. L’utilisation du singulier inclut le pluriel et inversement. Un genre inclut tous les genres.
Interprétation. Chaque fois que le contexte l'exige, tout mot écrit au singulier comprend aussi le pluriel, et vice versa, et tout mot écrit au genre masculin comprend aussi le genre féminin.
Interprétation. (a) Lorsque les présentes clauses utilisent des termes qui sont définis dans le règlement (UE) 2016/679, ces termes ont la même signification que dans ledit règlement.
Interprétation. Les stipulations concernant la confidentialité, l’octroi de licence au Client, l'indemnisation et toutes les autres dispositions qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à la résiliation ou l’expiration de la Commande survivront et continueront de produire pleinement leurs effets. Si l’une des clauses du présent Accord est jugé invalide, les autres clauses restent applicables et la clause invalide est remplacée par une clause en accord avec la finalité et l’intention du présent Accord. Aucune renonciation à un terme, une modalité, une condition ou un manquement ne peut être interprétée comme une renonciation à des modalités, conditions ou manquements ultérieurs. À l’exception de ce qui est expressément prévu dans l’Accord, seules les modifications écrites et signées de cet Accord sont applicables. Les titres de paragraphe sont mentionnés à titre indicatif et de référence uniquement. Le singulier inclut le pluriel, et inversement. L’expression « notamment » et les termes similaires ne doivent pas être interprétés comme des termes limitatifs. Chaque partie déclare que la personne qui signe le SLSA ou la Commande associée en son nom a le pouvoir de la lier contractuellement aux conditions et modalités du présent Accord. Le présent Accord ou tout document associé peut être signé par voie électronique au lieu d’une signature manuscrite. Le présent Accord peut être signé en un ou plusieurs exemplaires (y compris par télécopie), chacun des exemplaires, une fois signé, étant considéré comme un original et ayant la même force et le même effet qu’un original. Le présent Accord constitue l'intégralité de l’accord des parties relativement à l’objet du présent Accord et remplace toutes les communications, déclarations ou accords antérieurs et contemporains, oraux ou écrits, entre les parties concernant cet objet.
Interprétation. Dans le cas où l’une des parties aurait un doute sur l’étendue de la confidentialité, il devra demander l’appréciation de l’autre partie à ce sujet. La partie le souhaitant ne pourra divulguer l’information qu’avec l’accord préalable et écrit de l’autre.
Interprétation. Si l'un des articles de ces Conditions Générales ou une quelconque stipulation du Contrat est déclarée nulle ou sans objet, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.