Common use of Devis et commande Clause in Contracts

Devis et commande. Le Prestataire intervient sur demande expresse du Client. Un devis valant contrat est réalisé pour toute prestation. Le devis adressé par le Prestataire au Client précise : • La nature de la prestation, • Le prix de la prestation hors taxes, • Le montant des rabais et ristournes éventuels, • Les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du Client et du Prestataire ainsi que les délais de réalisation, • Le rappel de l’adhésion pleine et entière du Client au CGV, • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le Client devra nous retourner le devis sans aucune modification, • Soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • Soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du Client. La commande ne sera valide qu’après renvoi du devis valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte demandé. A défaut de réception de l’accord du Client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le Prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client aux présentes CGV.

Devis et commande. Le Prestataire prestataire intervient sur demande expresse du Client. Un devis valant contrat est réalisé pour toute prestationclient. Le devis adressé par le Prestataire prestataire au Client client, précise : • La la nature de la prestation, • Le le prix de la prestation hors taxes, • Le le montant des rabais et ristournes éventuels, • Les les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du Client client et du Prestataire prestataire, ainsi que les délais de réalisation, • Le le rappel de l’adhésion pleine et entière du Client au client aux CGV, . • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le Client client devra nous retourner le ce devis sans aucune modification, modification : • Soit soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « bon Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • Soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du Clientclient. La commande ne sera valide validée qu’après renvoi du le devis valant contrat, ou contrat accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandé. A défaut de réception de l’accord du Client client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le Prestataire prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client client aux présentes CGV.

Devis et commande. Le Prestataire prestataire intervient sur demande expresse du Clientclient. Un devis Une lettre de mission valant contrat est réalisé réalisée pour toute prestation. Le devis adressé par le Prestataire prestataire au Client client, précise : • La la nature de la prestation, • Le le prix de la prestation hors taxes, • Le le montant des rabais et ristournes éventuels, • Les les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du Client client et du Prestataire prestataire, ainsi que les délais de réalisation, • Le le rappel de l’adhésion pleine et entière du Client au client aux CGV, . • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le Client client devra nous retourner le devis cette lettre de mission sans aucune modification, modification : • Soit soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « bon Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • Soit par courrier électronique avec l’expression du consentement du Clientclient. La commande ne sera valide validée qu’après renvoi du devis de la lettre de mission valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte éventuellement demandé. A défaut de réception de l’accord du Client client et de l’acompte, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le Prestataire prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client client aux présentes CGV.

Devis et commande. Le Prestataire prestataire intervient sur demande expresse du Clientclient. Un Une fiche contact est alors envoyée au client afin de déterminer ses besoins. Cette fiche sert à réaliser et envoyer un devis valant contrat est réalisé pour initial avant toute prestation. Le Ce devis adressé par le Prestataire prestataire au Client client, précise : • La la nature de la prestation, • Le le prix de la prestation hors taxesnet (en tant que micro entrepreneur la TVA n’est pas appliquée), • Le le montant des rabais et ristournes éventuels, • Les les modalités de paiement, • Le planning détaillant les actions et obligations du Client et du Prestataire ainsi que les Les délais estimés de réalisation, réalisation • Le le rappel de l’adhésion pleine et entière du Client au client aux CGV, . • Pour confirmer sa commande de manière ferme et définitive, le Client client devra nous retourner le ce devis signé sans aucune modification, • Soit modification : ▪ soit par courrier postal dument signé et daté avec la mention « bon Bon pour accord » de la personne légalement responsable ainsi que du cachet commercial, • ▪ Soit par courrier électronique avec l’expression non équivoque du consentement du Clientclient. La commande ne sera valide validée qu’après renvoi retour de la fiche contact et du devis valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de l’acompte demandésignés. A défaut de réception de l’accord du Client et de l’acompteclient, ou bien à compter de la date d’expiration du devis, la proposition de devis est considérée comme annulée et le Prestataire prestataire se réserve le droit de ne pas commencer sa prestation. La validation de la commande implique l’adhésion pleine et entière et sans réserve du Client client aux présentes CGVCGV . Concernant l’activité de recrutement Madame Clémence Le Voir nécessitant d’obtenir les résultats de la réalisation de la phase 1 avant de pouvoir évaluer le montant qui sera facturé en phase 2, le devis initial comportera une estimation du montant de la réalisation de la phase 2, puis un avenant au devis initial sera envoyé au client. Cet avenant reprendra clairement les tarifs des deux phases et servira de base à la facturation client après son acceptation.