Common use of Dispositions liées à certains produits spécifiques Clause in Contracts

Dispositions liées à certains produits spécifiques. Certains Logiciels et/ou systèmes de licences pourront être soumis à des dispositions complémentaires pour certains produits spécifiques, tels que déterminés dans les listes, annexes ou avenants à ce contrat. 4.5

Appears in 3 contracts

Samples: Contrat Cadre Licence De Logiciel, Contrat Cadre Licence De Logiciel, Contrat Cadre Licence De Logiciel

Dispositions liées à certains produits spécifiques. Certains Logiciels et/ou systèmes de licences pourront être soumis à des dispositions complémentaires pour certains produits spécifiques, tels que déterminés dans les listesdocuments MSC, annexes et/ou avenants à un Order Schedule ou à ce contratContrat. 4.5

Appears in 1 contract

Samples: Contrat Cadre Licence De Logiciel