Common use of DOE - Dossier des ouvrages exécutés Clause in Contracts

DOE - Dossier des ouvrages exécutés. L'architecte collecte, en vue de l'exploitation et de l'entretien des ouvrages, les documents suivants : Les plans d'ensemble et de détails conformes à l'exécution, c'est-à-dire tous les documents graphiques des ouvrages "tels que construits" par l'entrepreneur. Les notices de fonctionnement et d'entretien des ouvrages, établies ou collectées par l'entrepreneur et adressées à l'architecte. Les pièces contractuelles écrites et graphiques et, dans la mesure où leur connaissance est utile à l'exploitation des ouvrages, les pièces établies par l'entrepreneur. Le marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur doit prévoir que les pièces graphiques et écrites sont établies en deux exemplaires par l'entrepreneur et qu’elles sont adressées à l'architecte au plus tard le jour de la réception des ouvrages. L'architecte use de tous les moyens dont il dispose, jusqu'à la mise en demeure, pour obtenir les pièces nécessaires à la constitution du DOE. La carence de l'entrepreneur conduit le maître d'ouvrage, informé par l'architecte, à user des moyens dont il dispose (exemple : mise en demeure, etc.) pour contraindre ce professionnel défaillant à s'acquitter de ses obligations. Les pièces du DOE des éléments collectés sont transmises, par l’architecte, en un exemplaire au maître d’ouvrage au fur et à mesure de leur réception et au plus tard dans le délai fixé au CCP.

DOE - Dossier des ouvrages exécutés. L'architecte collecte, en vue de l'exploitation et de l'entretien des ouvrages, les documents suivants : Les - les plans d'ensemble et de détails conformes à l'exécution, c'est-à-dire tous les documents graphiques des ouvrages "« tels que construits" réalisés » par l'entrepreneur. Les l'entrepreneur ; - les notices de fonctionnement et d'entretien des ouvrages, ouvrages établies ou collectées par l'entrepreneur et adressées à l'architecte. Les l'architecte ; - les pièces contractuelles écrites et graphiques et, dans la mesure où leur connaissance est utile à l'exploitation des ouvrages, les pièces établies par l'entrepreneur. Le marché de travaux conclu entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur doit prévoir que les pièces graphiques et écrites sont établies en deux exemplaires par l'entrepreneur et qu’elles sont adressées à l'architecte au plus tard le jour de la réception des ouvrages. L'architecte use de tous les moyens dont il dispose, jusqu'à la mise en demeure, pour obtenir les pièces nécessaires à la constitution du DOE. La carence de l'entrepreneur conduit le maître d'ouvrage, informé par l'architecte, à user des moyens dont il dispose (exemple : mise en demeure, etc.) pour contraindre ce professionnel défaillant à s'acquitter de ses obligations. Les pièces du DOE des éléments collectés sont transmises, par l’architecte, transmises en un exemplaire au maître d’ouvrage au fur et à mesure de leur réception et au plus tard dans le délai fixé au CCP. La mission de l'architecte s'achève à la plus tardive des deux dates suivantes : soit à la levée des éventuelles réserves, soit à la remise du DOE au maître d'ouvrage. Les prestations effectuées après cette date sont facturées au temps passé.